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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ACCO
ACCOTEXT000041829763
20 décembre 2019
20 décembre 2019
ACCORD RELATIF A LA GESTION DU 13ème MOIS ET DES ABSENCES DANS LE SYSTEME DE PAIE AU SEIN DES SOCIETES DE L'UES CORDIER MESTREZAT
Source officielleciv1
613722fecd58014677404282
10 mars 1998
10 mars 1998
Stéphane X..., résidant Clinique du Mail, ..., 2°/ de la Clinique chirurgicale Labat, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043275642
12 octobre 2020
12 octobre 2020
Accord d'entreprise du 12/10/2020 relatif au régime des compléments de rémunération des ouvriers affectés aux entrepôts logistiques de Corbas et de Vénissieux
Source officielle1re chambre 1re section
6032e1f16699df5606849eb0
10 novembre 2017
10 novembre 2017
1946 à [Localité 3] de nationalité Française [Adresse 2] Représentant : Me Claire CORBILLE LALOUE de la SCP POISSON & CORBILLE LALOUE, Postulant/Déposant, avocat au barreau de CHARTRES, vestiaire
Source officielleSaisies Immobilières
669ab36130bd4f0c3f6bcb9b
19 juillet 2024
19 juillet 2024
CREANCIER POURSUIVANT Représenté par Maître Marion CORDIER de la SELARL SILLARD CORDIER & ASSOCIÉS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 189.
Source officielleREFERES 1ère Section
686c0c86dd7001754d61aace
7 juillet 2025
7 juillet 2025
BABORD a confié à Monsieur [I] pour restauration un véhicule automobile Combi Volkswagen.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000048277482
30 août 2023
30 août 2023
avenant a l'accord d'ARTT du 01/02/2000 - Gestion des heures excédentaires des catégories Employés, Techniciens et Agents de maitrise - site de corbas
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043123144
24 juin 2020
24 juin 2020
Accord d'établissement relatif au versement d'une prime exceptionnelle applicable exclusivement aux salariés et intérimaires rattachés à l'établissement CORBAS de la société ATALIAN PROPRETE RHONE-ALPES
Source officielleRéférés Civils
68ef2a791643bddf8ff84da9
14 octobre 2025
14 octobre 2025
BUREAU D'ETUDES PHILIPPE CORMIER Syndic. de copro. SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE [Adresse 15] Mutuelle MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES S.A. MMA IARD S.A.S.
Source officielleChambre civile 1-6
6789f231e53fca3659f672be
16 janvier 2025
16 janvier 2025
de la SELARL SELARL SILLARD CORDIER & Associés, avocat au barreau de VERSAILLES Me Marc VILLEFAYOT de la SCP HADENGUE et Associés, avocat au barreau de VERSAILLES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM
Source officielleProcédure accélérée fond
67f811edcf40727a0043d658
10 avril 2025
10 avril 2025
de la SELARL SILLARD CORDIER & ASSOCIÉS, avocat plaidant/postulant au barreau de VERSAILLES.
Source officielleChambre civile 1-6
65b36f088c0355000835f813
25 janvier 2024
25 janvier 2024
VERSAILLES N° chambre : 16 N° RG : 23/02967 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 25.01.2024 à : Me Jean-Pierre TOFANI, avocat au barreau de VERSAILLES Me Marion CORDIER
Source officielle1ère chambre
DTA_2103588_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
interrégional des services pénitentiaires d'Auvergne-Rhône-Alpes a rejeté son recours administratif préalable contre la décision du 11 février 2021 de la commission de discipline de la maison d'arrêt de Lyon Corbas
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
69d9ec4bcdc6046d47da5a00
3 janvier 2025
3 janvier 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE TERRE ET DE MER DE DIEPPE JUGEMENT DU 03/01/2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Monsieur Pierre-Jean CORBI, vice-président, Monsieur Richard ANCELOT et
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR60096
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[G] [S], pris en qualité de liquidateur de la société Vadelec, domicilié [Adresse 10] [Adresse 10], 14°/ à la société Corbi, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 15], 15
Source officielle6e chambre
63ca43489066fd7c90fc2975
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Représentant : Me Lucie EGEA de la SELARL JURICIAL, Plaidant, avocat au barreau de TOULOUSE, vestiaire : 353 et Me Philippe ZELLER, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : L0 et Me Marion CORDIER
Source officiellesoc
6079b0d99ba5988459c505b9
27 octobre 1982
27 octobre 1982
LES INTERESSES POUVANT FAIRE APPEL DES DECISIONS PRISES PAR L'ASSEDIC DEVANT LA COMMISSION DE L'ARTICLE 2" ; ATTENDU QUE LABASTIE AYANT ETE LICENCIE DU POSTE DE DIRECTEUR TECHNIQUE QU'IL OCCUPAIT DANS
Source officielleCour d'Appel
6253ca22bd3db21cbdd8a28d
13 septembre 2007
13 septembre 2007
INTIMÉ : Syndicat des copropriétaires 19 RUE LABAT 75018 PARIS représenté par son syndic, le Cabinet FONCIA, ayant son siège 90 rue Damrémont 75018 PARIS, lui-même pris en la personne de ses représentants
Source officiellesoc
61372190cd580146773f4d22
2 octobre 1991
2 octobre 1991
(Meurthe-et-Moselle), en cassation d'un jugement rendu le 23 mars 1990 par le tribunal d'instance de Paris 8e arrondissement, au profit de la société Laboratoires Clin Midy et Labaz, ... (8e), représentée
Source officielleACCO
ACCOTEXT000042366665
10 juillet 2020
10 juillet 2020
DIVERSES DISPOSITIONS SUR LES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL DANS LE CADRE DU REGROUPEMENT DES ACTIVITES DE SAINT LAURENT DE MURE, REVENTIN VAUGRIS (NON ALIMENTAIRE) et GRIGNY SUR LE SITE DE CORBAS
Source officiellePage 40 sur 737