[D] [W] [Adresse 1] Comparant et assisté par Me Clara HOLCHAKER [Adresse 2] Mme [P] [W] [Adresse 1] non comparant DEFENDEUR SASU L'EAU FLUIDE [Adresse 3] [Localité 1] RCS [Localité 2] : 812612323 2015

François BROUSSE Qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Me Bruno GAILLARDOT En présence de Mme Clara GOENS, substitute du procureur de la République.

Par la suite, le 7 octobre 2010, le juge des investigations préliminaires de Mantoue classa sans suite la procédure contre le requérant car les accusations n’étaient pas fondées.

.., demeurant ..., à Pointe-à-Pitre (Guadeloupe), en cassation d'un arrêt rendu le 30 mai 1988 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit de Madame veuve Robert X..., demeurant boulevard Amédée Clara

Aouizerate, sis ..., zone industrielle des Locaux Bleus à Marseille 13e (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 27 mai 1987 par la cour d'appel de Bordeaux (Chambre sociale), au profit de Mme Clara

Madame [J] [U] [R] épouse [D] née le [Date naissance 2] 1949 à [Localité 4] [Adresse 9] représentée par Me Cécile BESSIERE, avocat au barreau de LOZERE COMPOSITION : JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Clara

] [O], [B] [E] épouse [H] née le [Date naissance 2] 1967 à [Localité 7] [Adresse 4] représentée par Me Véronique BARNIER, avocat au barreau de LOZERE COMPOSITION : JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Clara

Retenue à l'audience publique du Tribunal de Commerce de Brive du 26 septembre 2025 par Eric GINER, Président, Mathieu LABROUSSE et Nicolas RODRIGUES, Juges, assistés de Maître Clara MARTEL Greffier, délibérée

Le juge d’instruction n o 2 de Pampelune rejeta la plainte et classa l’affaire déclarant le non-lieu définitif, au motif que les faits n’étaient pas constitutifs des délits mentionnés.

, avocat au barreau de PARIS Association APJA 75, prise en sa qualité de tuteur de Madame [C] [J] veuve [Y] représentée par Me Alexandra BOISSET, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DU TRIBUNAL Clara

prononcé de l'ordonnance, APPELANTE: Mme [F] [U] née le 31 Décembre 1992 à [Localité 1] de nationalité Malienne MAINTENUE en zone d'attente de l'aéroport de [Localité 2], assistée de Me Clara

- signé par Jean-François DE CHANVILLE, Président de chambre et par Clara MICHEL, Greffière, présente lors de la mise à disposition.

Article 4 : La présente décision sera notifiée à la MAISON DE RETRAITE DE SAINT DESERT, à Mme Clara A, au président de la commission des recours du conseil supérieur de la fonction publique hospitalière

B..., représenté par Me Clara Combe Kaes, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 7 février 2024 par laquelle la commission d’attribution et d’examen de l’occupation des logements de Lyon

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame Y..., Clara E..., divorcée en première noces de Monsieur C..., demeurant à Viry Chatillon

société Plastique forme outillage, société à responsabilité limitée, 2 / la société Plastique forme industrie, société à responsabilité limitée, dont les sièges respectifs sont ..., zone d'activité Clara

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Syndicat FERC-CGT, représenté par sa secrétaire générale, Mme Simone B..., dont le siège est 11, plan du Clapas

assurer l'exécution d'un jugement du tribunal d'instance de Montpellier du 17 octobre 2002 ordonnant l'expulsion de Mme Odette Y de l'appartement dont ils sont propriétaires à Montpellier, Résidence Lou Clapas