CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

27 121 résultats pour « Christophe PIEC »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

7ème et 2ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000022364563

Admin. suprême

7 juin 2010

7 juin 2010

Christophe A, demeurant ... ; M.

Source officielle

Page 40 sur 1357

← PrécédentSuivant →
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201630

Cassation

21 décembre 2017

21 décembre 2017

Christophe X... ; AUX MOTIFS QUE les Caisses se prévalent également de l'existence de titres exécutoires obtenus par le biais de contraintes.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6fbd3db21cbdd8b04c

Appel

27 février 2008

27 février 2008

c / SELARL CHRISTOPHE MANDON Madame Kristin Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc2bd3db21cbdd91304

Appel

24 mars 2014

24 mars 2014

Jean-Christophe Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc3bd3db21cbdd9133c

Appel

27 mars 2014

27 mars 2014

Pierre Y... C/ SA GAN, M. Jean Louis A..., M. Jean Michel B...

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025767926

Admin. suprême

30 avril 2012

30 avril 2012

Vu le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat le 23 décembre 2010 et le 22 mars 2011, présentés pour Christophe A demeurant ... et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb2bd3db21cbdd90f8d

Appel

28 novembre 2013

28 novembre 2013

Christophe Laurent Y... né le 12 Août 1971 à NOUMEA (98800) demeurant ...

Source officielle
CE

6ème et 1ère sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000024615309

Admin. suprême

28 septembre 2011

28 septembre 2011

Christophe B, de M. Guy C et de M.

Source officielle
CC

civ1

61372210cd580146773f9ed3

Cassation

24 novembre 1993

24 novembre 1993

Pierre Z..., demeurant "La Mouline", ... (Haute-Garonne), 2 ) de M. Christophe Z..., demeurant ...

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:0314JUD004647799

Admin. suprême

14 mars 2002

14 mars 2002

Christopher Edwards fut placé seul dans une cellule.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc28bd3db21cbdd8f4a6

Appel

11 avril 2012

11 avril 2012

le 07 Juillet 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY Section : Activités diverses No RG : 09/00576 Copies exécutoires délivrées à : Me Jean-michel BRANCHE Me Christophe

Source officielle
CA

Chambre sociale

6438f2bfa942a604f5e935e3

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

PUGNET, Président de Chambre, Monsieur Jean-Pierre COLOMER, Conseiller et Madame Géraldine VOISIN, Conseiller, assistés de Madame Sophie MAILLANT, Greffier, Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Président de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc99bd3db21cbdd90a42

Appel

17 septembre 2013

17 septembre 2013

Christophe X... à la somme de 28 177,50 ¿.

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:476400.20231218

Admin. suprême

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Christophe Pourreau, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 18 décembre 2023. Le président : Signé : M. Jean-Yves Ollier Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:471969.20240119

Admin. suprême

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Christophe Barthélemy, conseiller d'Etat en service extraordinaire, - les conclusions de M. Maxime Boutron, rapporteur public.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400339_20260317

Administratif

17 mars 2026

17 mars 2026

Vu : - les autres pièces du dossier.

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:476386.20240312

Admin. suprême

12 mars 2024

12 mars 2024

Christophe Barthélemy, conseiller d'Etat en service extraordinaire, - les conclusions de M. Florian Roussel, rapporteur public.

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:497627.20250313

Admin. suprême

13 mars 2025

13 mars 2025

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - la Constitution, notamment son Préambule et son article 61-1 ; - l'ordonnance n° 58-1067 du 7 novembre 1958 ; - la convention européenne de sauvegarde des droits

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:463584.20230310

Admin. suprême

10 mars 2023

10 mars 2023

Christophe Barthélemy, conseiller d'Etat en service extraordinaire, - les conclusions de M. Florian Roussel, rapporteur public.

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:464401.20240312

Admin. suprême

12 mars 2024

12 mars 2024

Christophe Barthélemy, conseiller d'Etat en service extraordinaire, - les conclusions de M. Florian Roussel, rapporteur public.

Source officielle