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8 016 résultats pour « Chevreux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

613721c0cd580146773f6df2

Cassation

17 février 1993

17 février 1993

Chevreau, conseiller rapporteur, M. Michaud, Mme Dieuzeide, M. Dorly, conseillers, M. Mucchielli, conseiller référendaire, M.

Source officielle

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CC

civ2

61372319cd58014677405654

Cassation

24 juin 1998

24 juin 1998

Chevreau, conseiller rapporteur, M. Guerder, conseiller, M. Kessous, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ2

61372656cd58014677424c5b

Cassation

5 octobre 1994

5 octobre 1994

Chevreau, conseiller rapporteur, M. Mucchielli, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ3

6137219acd580146773f522f

Cassation

16 octobre 1991

16 octobre 1991

Chevreau, rapporteur, MM. Paulot, Vaissette, Cathala, Gautier, Douvreleur, Capoulade, Peyre, Deville, Mme Giannotti, M. Aydalot, conseillers, M. Chollet, Mme Cobert, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/Mme Y

61372285cd580146773fdf61

Cassation

8 novembre 1995

8 novembre 1995

Chevreau, conseiller rapporteur, M. Michaud, conseiller, M. Bonnet, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ2

613721e7cd580146773f89e9

Cassation

27 octobre 1993

27 octobre 1993

Chevreau, conseiller rapporteur, MM. Deroure, Dorly, conseillers, M. Bonnet, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ2

613721eccd580146773f8c1f

Cassation

2 février 1994

2 février 1994

Chevreau, conseiller rapporteur, MM. Deroure, Dorly, Séné, conseillers, M. Mucchielli, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ2

6137225ecd580146773fc655

Cassation

25 janvier 1995

25 janvier 1995

Chevreau, conseiller rapporteur, M. Mucchielli, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/Mme X

613721ddcd580146773f842b

Cassation

20 juillet 1993

20 juillet 1993

Chevreau, conseiller rapporteur, M. Deroure, Mme Dieuzeide, M. Dorly, conseillers, M. Bonnet, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ2

613722a6cd580146773ffa16

Cassation

19 juin 1996

19 juin 1996

Chevreau, conseiller rapporteur, M. Michaud, conseiller, M. Joinet, avocat général, Mme Claude Gautier, greffier de chambre; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ2

61372272cd580146773fd192

Cassation

28 juin 1995

28 juin 1995

Chevreau, conseiller rapporteur, M. Michaud, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ2

613722c3cd5801467740129e

Cassation

4 décembre 1996

4 décembre 1996

Chevreau, conseiller rapporteur, MM. Pierre, Dorly, Mme Borra, M. Colcombet, Mme Solange Gautier, conseillers, M. Mucchielli, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ2

613722dfcd58014677402958

Cassation

9 juillet 1997

9 juillet 1997

Chevreau, conseiller rapporteur, Mme Kermina, conseiller référendaire ayant voix délibérative, M. Kessous, avocat général, Mlle Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ2

613722e2cd58014677402b7d

Cassation

18 juin 1997

18 juin 1997

Chevreau, conseiller rapporteur, M. Pierre, conseiller, M. Tatu, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ2

613722fbcd58014677404053

Cassation

14 janvier 1998

14 janvier 1998

Chevreau, conseiller rapporteur, Mme Kermina, conseiller référendaire ayant voix délibérative, M. Monnet, avocat général, Mme Guénée-Sourie, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ2

61372252cd580146773fc014

Cassation

12 décembre 1994

12 décembre 1994

Chevreau, conseiller rapporteur, M. Dorly, conseiller, M.

Source officielle
CC

cr

Montigny-les-V..., des poursuites pénales ont été engagéesc/M. Patrick A

ECLI:FR:CCASS:2017:CR06042

Cassation

10 janvier 2017

10 janvier 2017

. ; qu'il disait avoir "vu un homme petit et trapu avec des cheveux courts descendre en vitesse du talus.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc92bd3db21cbdd9087d

Appel

8 juillet 2013

8 juillet 2013

.-97450 SAINT LOUIS NON COMPARANT POLE SOLIDARITE ENFANCE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE, demeurant 11, rue François Chénieux-CS 83112-87031 LIMOGES CEDEX 1 représenté par Monsieur Z...

Source officielle
CC

comm

6137266dcd5801467742578b

Cassation

24 juin 1997

24 juin 1997

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Centre thérapeutique et chirurgical Chenieux

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

615e0e63c25a97f0381f55d6

Appel

25 septembre 2014

25 septembre 2014

Boîte réseau : oui seulement à l'e-mail 'staff letter' sur le mot clé Chevreux.

Source officielle