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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8e chambre
DTA_2301445_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Chebbale, avocat de M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2408898_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 25 novembre 2024 et les 14 et 15 janvier 2025, Mme A C épouse B, représentée par Me Chebbale, demande au tribunal : 1°) avant
Source officielle6ème Chambre
DTA_2203970_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
Article 3 : L'Etat versera à Me Chebbale, avocate de M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2108247_20230829
29 août 2023
29 août 2023
1991, sous réserve que Me Chebbale renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'État.
Source officielle5ème chambre
DTA_2203231_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Chebbale, avocate de M.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2602678_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
C..., représentée par Me Chebbale, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521‑2 du code de justice administrative : de l’admettre provisoirement au bénéfice de
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310228
15 juin 2017
15 juin 2017
avaient convenu avec Laurence X... épouse Y... de laisser leurs chevaux en pension pour le prix de 550 € par mois à compter du 11/03/2011, mais qu'en raison du retard dans l'exécution des travaux, ils
Source officielle1ère chambre
ECLI:FR:CECHS:2021:451215.20211027
27 octobre 2021
27 octobre 2021
d'Arbois et la société Cheval d'Arbois.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110396
19 mai 2021
19 mai 2021
C'était un cheval calme qui gardait sa place dans la ligne des autres chevaux de la balade mis chercher à doubler.
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
6811b36e893ab038bd465fd1
29 avril 2025
29 avril 2025
Aucun élément n'atteste de la qualité de propriétaire du cheval de la société MD Commerce de Chevaux.
Source officiellecr
6079a87f9ba5988459c4d918
17 octobre 1963
17 octobre 1963
DE MOTIFS, DENATURATION DES DOCUMENTS DE LA CAUSE ET MANQUE DE BASE LEGALE, "EN CE QUE L'ARRET ATTAQUE A DECLARE LE DEMANDEUR COUPABLE D'AVOIR VENDU DES RENSEIGNEMENTS SUR LES CHANCES DE SUCCES DES CHEVAUX
Source officielleChambre 1-6
62c7c967cb8dca058e3e785b
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Son cheval ne voulant pas passer une flaque d'eau, M. [W] a insisté alors même que je lui avais dit de repasser derrière moi pour que son cheval suive.
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025641730
6 avril 2012
6 avril 2012
Pierre A, la décision du 4 novembre 2011 par laquelle la Commission supérieure du cheval français a confirmé la décision du 24 août 2011 de la SOCIETE D'ENCOURAGEMENT A L'ELEVAGE DU CHEVAL FRANÇAIS retirant
Source officielle3ème chambre
DTA_2300177_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
, assujettie à la TVA, et l'activité de reproduction et de vente de chevaux, également assujettie à la TVA : les classements obtenus par ses chevaux de course augmentent leur valeur de vente ou de reproduction
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2304943_20230726
26 juillet 2023
26 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 juillet 2023, Mme B A, représentée par Me Chebbale, demande au juge des référés : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle
Source officielle5ème chambre
DTA_2305456_20231120
20 novembre 2023
20 novembre 2023
l'État le versement à Me Chebbale de la somme de 800 euros hors taxes.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01750_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
le versement à Me Chebbale de la somme de 1 200 euros.
Source officielle3ème chambre
DTA_2407758_20250207
7 février 2025
7 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport A Julien Iggert, président-rapporteur, - et les observations de Me Chebbale, pour M. et Mme E.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2300755_20230208
8 février 2023
8 février 2023
C B, représenté par Me Chebbale, demande au juge des référés : 1°) de l'admettre provisoirement au bénéfice de l'aide juridictionnelle ; 2°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article
Source officielleciv1
60794c119ba5988459c44893
26 novembre 1981
26 novembre 1981
A..., UN CHEVAL DE COURSE ; QU'IL A FAIT LIVRER L'ANIMAL CHEZ M. Z..., ENTRAINEUR ; QUE M. X... A REPRIS POSSESSION DE SON CHEVAL QU'IL A REVENDU ; QU'IL A ALORS ASSIGNE MM. Y..., A...
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