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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110292
9 septembre 2020
9 septembre 2020
informée d'un traitement alternatif par irradiation en conditions stéréotaxiques l'exposant à des séquelles neurocognitives moindres mais à l'éventualité d'une progression tumorale dans les territoires du cerveau
Source officielle1ère chambre
DTA_2203493_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 13 juillet 2022 et 12 janvier 2023, la société Randlesdown Limited, représentée par Me Cervoni, demande au tribunal : 1°) de
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2204333_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
mai 2022 ou une prise de sang mettait en évidence une méningite bactériologique ; - transférée à l'Hôpital Clocheville de Tours, la jeune A a subi plusieurs interventions chirurgicales lourdes du cerveau
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
6162fde13ebbdffcbea6a981
22 mars 2012
22 mars 2012
orientées vers les méthodes de pédagogie ayant pour objectif l'intégration des fonctions cérébrales à travers la coordination et la synchronisation des hémisphères cérébraux et l'harmonisation des cerveaux
Source officielleCour d'Appel
6253c880bd3db21cbdd856f3
12 juin 2001
12 juin 2001
nationalité Française, Viticulteur, demeurant Château Moulin à vent - 33500 NEAC, représentés par Maître Christine JAIS, avocat au barreau de BORDEAUX, 2°) SA MARNE ET CHAMPAGNE, 22 rue Maurice Cerveaux
Source officielleCour d'Appel
6253c9b2bd3db21cbdd890dd
21 décembre 2006
21 décembre 2006
véhicule et celui de la victime, celle-ci ayant en premier lieu heurté les glissières de sécurité du terre-plein central, que ce premier choc violent est à l'origine des blessures présentées atteignant le cerveau
Source officielleCour d'Appel
6253c9f4bd3db21cbdd89a40
10 mai 2007
10 mai 2007
de Travail et de Sécurité Sociale de GUIPUZCOA " qui a donné lieu à un rapport daté du 14 septembre 2003 ; le " tribunal d'instruction no1 de TOLOSA (GUIPUZCOA) " a ordonné des examens de partie du cerveau
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e53f
14 octobre 2010
14 octobre 2010
risque de ne pas être facile à assumer. » Le médecin précise qu'elle est en HDT suite à des troubles graves du comportement et menace suicidaire ; elle a subi très jeune, en raison d'une tumeur au cerveau
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Alain Xc/Madame Fabienne Y
6253cd1fbd3db21cbdd92525
10 juin 2015
10 juin 2015
Le Docteur B...indique que M X...souffre de syringomelie qui est une malformation de la moelle épinière au moment de la formation embryonnaire du cerveau ou due à un défaut de résorption du liquide céphalo-rachidien
Source officielle8ème chambre
DTA_2108570_20220729
29 juillet 2022
29 juillet 2022
Il ressort des pièces du dossier que Mme C souffre d'une hydrocéphalie chronique qui perturbe le fonctionnement du cerveau et entraîne des troubles de la marche, de l'équilibre, des troubles sphinctériens
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT02188_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
de la CCI exclut l'hypothèse d'un ictère nucléaire et conclut, en sens contraire, que la pathologie de la jeune B est la conséquence d'une lésion anténatale procédant d'une anomalie congénitale du cerveau
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
DCA_23NT02987_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Une IRM réalisée dès les premiers jours a mis en évidence des lésions très sévères du cerveau.
Source officielle1ère chambre bis
DTA_2100332_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Sauvageot, rapporteur public ; - les observations de Me Cerveaux du cabinet FIDAL, pour les requérants ; - les observations de Mme C, pour l'ARS de La Réunion ; - et les observations de Me Tamil,
Source officielle8ème chambre
DTA_1906930_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
B... devait subir, au mois de septembre 2019, une opération au cerveau à l’hôpital de Saint-Etienne durant son incarcération.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03847_20231206
6 décembre 2023
6 décembre 2023
A B et Mme E C, représentés par Me Cerveaux, concluent au rejet de la requête et demandent à la cour de mettre à la charge de M. et Mme F une somme de 4 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code
Source officielle4ème chambre
DTA_2202656_20240206
6 février 2024
6 février 2024
B A, représenté par Me Cerveau, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu et de contributions sociales auxquelles il a été assujetti au
Source officielle2ème Chambre
DTA_2206007_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
Il résulte de l’instruction qu’un agent de la commune de Wormhout a été diagnostiqué d’une tumeur au cerveau et a été placé en congé maladie ordinaire le 9 novembre 2016, avant la date de résiliation effective
Source officielleJuge des référés
DCA_25LY01598_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
D..., le même jour à 22 heures 14, et qu’une IRM cérébrale de l’enfant a mis en évidence des lésions au cerveau provoquées par une anoxo-ischémie périnatale ; que Mme F... et son compagnon estiment que
Source officielleJuge des référés
DCA_24BX01011_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 23 avril 2024, la SCIME, représentée par Me Cerveaux, demande au juge des référés : 1°) de réformer l'ordonnance du juge des référés du
Source officielleJU 9ème chambre
DTA_2401243_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Le requérant fait valoir qu'une de ses filles souffre d'épilepsie et s'est fait diagnostiquer un kyste dans le cerveau.
Source officiellePage 40 sur 73