Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Recours Hospitalisation
653ca6d683c9498318209efe
27 octobre 2023
27 octobre 2023
BUTEL A. DUBOIS
Source officiellesoc
6079b2049ba5988459c55320
23 novembre 1972
23 novembre 1972
RENTRE A LA FERME LE 23 AOUT APRES LA JOURNEE DE TRAVAIL, IL S'EST OFFERT A DECHARGER DES SACS DE GRAINS AMENES SUR UNE REMORQUE ET A LES PORTER DANS UN BATIMENT VOISIN ; QU'AU COURS DU PORTAGE IL A BUTE
Source officielleciv3
60794b679ba5988459c42f81
16 novembre 1983
16 novembre 1983
REGIME DE LA COPROPRIETE ET DIVISE EN CINQ LOTS PAR UN REGLEMENT PREVOYANT LA CONSTRUCTION DE NOUVEAUX EDIFICES SUR LES LOTS 1 ET 5, ET UN NOUVEL ETAT DE DIVISION ; QUE LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE BUTTES
Source officielleciv2
6137208fcd580146773eb95f
15 mars 1989
15 mars 1989
A..., 3°/ Madame Denis C..., 4°/ Monsieur Denis C..., 5°/ Monsieur Jean-Paul E..., demeurant tous à Saint Buel (Isère), Saint Geoire en Valdaine, en cassation d'un jugement rendu le 31 janvier
Source officielle3ème chambre
66863d1fb1dbbe3bae6004a0
3 juillet 2024
3 juillet 2024
[I] [J], Mme [H] [LL], Mme [S] [D] et Mme [O] [K] à araser la butte se trouvant [Adresse 10] sur la parcelle n°[Cadastre 3] au droit de la parcelle n°[Cadastre 2], telle que constatée au sein du constat
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100524
15 mai 2015
15 mai 2015
X... les sommes de 465,84 euros, coût du remplacement d'une butée et d'un disque d'embrayage, et de 204,99 euros, la juridiction de proximité énonce que la première somme correspond à des réparations non
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02722_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
le projet de parc éolien porté par la société est de nature à entraîner, eu égard à la sensibilité particulière du secteur d'implantation du projet, situé à proximité du site inscrit et classé de la butte
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_20DA01244_20220822
22 août 2022
22 août 2022
S'agissant de la butte du Mont Chalmont : 46.
Source officielle1ere Chambre
6448c0b05ca6d8d0f8ef68c1
25 avril 2023
25 avril 2023
cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Signé par madame Clerc, président, et par madame Burel
Source officielle1ere Chambre
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9 avril 2024
9 avril 2024
représenté par Me Romaric CHATEAU, avocat au barreau de VALENCE A l'audience sur incident du 20 février 2024, Nous, Catherine Clerc , présidente chargée de la mise en état, assistée de Anne Burel
Source officielle1ere Chambre
668e2560fcf93851fdd6471d
9 juillet 2024
9 juillet 2024
6] [Localité 3] Représentée par Me Fabien BOMPARD de la SCP ALPAVOCAT, avocat au barreau de HAUTES-ALPES A l'audience du 18 juin 2024, Nous, Catherine Clerc, présidente, assistée de Anne Burel
Source officielle1ere Chambre
6809c92c1f1ed98b447f42f8
15 avril 2025
15 avril 2025
ABAD de la SELAS ABAD & VILLEMAGNE - AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de GRENOBLE A l'audience sur incident du 11 mars 2025, Nous, Joëlle Blatry, conseiller de la mise en état, assistée de Anne Burel
Source officielle1ere Chambre
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2 avril 2024
2 avril 2024
ROCCA de la SCP ANSELMETTI - LA ROCCA, avocat au barreau des HAUTES-ALPES A l'audience sur incident du 06 février 2024, Nous, Joëlle BLATRY, Conseiller de la mise en état, assistée de Anne Burel
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2504221_20260511
11 mai 2026
11 mai 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 13 octobre 2025, la commune de Saint-Ouen-sur-Seine, représentée par Me Burel, conclut au rejet de la requête et demande au tribunal de mettre à la charge de l’
Source officielleCour d'Appel
6253cbacbd3db21cbdd8dfab
5 avril 2011
5 avril 2011
née le 14 décembre 1949 à CASABLANCA (Maroc) ... 69100 VILLEURBANNE représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me Franck BUREL, avocat au barreau de LYON Date de clôture
Source officielleciv2
613720d2cd580146773eeab5
11 juillet 1988
11 juillet 1988
Mutuelle assurance des travailleurs mutualistes dite MATMUT, dont le siège est à Rouen (Seine-Maritime), ..., 2°/ de Monsieur Daniel Y..., demeurant à Marseille (14e) (Bouches-du-Rhône), 40, groupe Burel
Source officiellesoc
61372268cd580146773fcb20
8 février 1995
8 février 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Patricia X..., demeurant 31 bis, chemin burel, Ravine des Cabris (Réunion
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE00729_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 5 septembre 2022, la commune de Brunoy, représentée par Me Burel, avocat, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 500 euros soit mise à la charge
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2106213_20240529
29 mai 2024
29 mai 2024
Par des mémoires en défense, enregistrés les 16 décembre 2021, 17 février 2022 et 16 janvier 2023, la commune de Brunoy, représentée par Me Burel, doit être regardée comme demandant au tribunal de rejeter
Source officielle3ème chambre
62624884b1a50c277d4c5ce8
21 avril 2022
21 avril 2022
BUTEL, greffier de chambre. Le 3 juillet 2017, la SAS CSP Promotion d'une part M.
Source officiellePage 40 sur 165