CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 984 résultats pour « Benkaïd »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2001710_20231123

Administratif

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Christophe, - les conclusions de Mme Benzaïd, rapporteure publique, - et les observations de Me Des Champs de Verneix, représentant la commune de Saint Martin Sainte Catherine.

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE A SLIMANI

DTA_2001733_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

F, - les conclusions de Mme Benzaïd, rapporteure publique, - et les observations de Me Mons-Bariaud, représentant la commune de Saint-Laurent-sur-Gorre, et de Me Plas, représentant la communauté de

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_1900937_20221013

Administratif

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme D, - les conclusions de Mme Benzaïd, rapporteure publique.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_1901657_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme I, - les conclusions de Mme Khéra Benzaïd, rapporteur public, - et les observations de Me Fauquignon, substituant Me Ducourau

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_1901860_20221208

Administratif

8 décembre 2022

8 décembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme D, - les conclusions de Mme Benzaïd, rapporteure publique, - les observations de Me Sissoko, substituant Me Choppin, représentant

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_1901892_20230504

Administratif

4 mai 2023

4 mai 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique à laquelle aucune des parties n'était présente ou représentée : - le rapport de Mme F ; - les conclusions de Mme Benzaïd, rapporteure publique.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_1901988_20230504

Administratif

4 mai 2023

4 mai 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - les conclusions de Mme Benzaïd, rapporteure publique, - et les observations de Me Guillaud, représentant le centre régional

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_1902245_20221213

Administratif

13 décembre 2022

13 décembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B ; - les conclusions de Mme Benzaïd, rapporteure publique ; - et les observations de Me Soltner, représentant la commune

Source officielle
TA

Juge unique 2

DTA_2100838_20221213

Administratif

13 décembre 2022

13 décembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A ; - les conclusions de Mme Benzaïd, rapporteur publique ; - et les observations de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2000572_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Siquier, - les conclusions de Mme Benzaïd, rapporteure publique ; - et les observations de M. C D représentant Mme D.

Source officielle
TA

Juge unique 2

DTA_2000576_20221208

Administratif

8 décembre 2022

8 décembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Benzaïd, rapporteure publique, - et les observations de Me Malabre, représentant M.

Source officielle
TA

Juge unique 2

DTA_2000577_20221208

Administratif

8 décembre 2022

8 décembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Benzaïd, rapporteure publique ; - les observations de Me Malabre, représentant M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2001301_20230629

Administratif

29 juin 2023

29 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gaullier-Chatagner, - les conclusions de Mme Benzaïd, rapporteure publique, - les observations de Me Cavalier substituant

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2400495_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

Clément Boutet-Hervez ; - les conclusions de Mme Khéra Benzaïd, rapporteure publique ; - et les observations de Me Latour, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2400060_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

Boutet-Hervez ; - les conclusions de Mme Khéra Benzaïd rapporteure publique ; - et les observations de Me Faure, représentant Mme C..., et de Mme A..., représentant la commune de Villenave d’Ornon.

Source officielle
TA

4ème chambre magistrat statuant seul

DTA_2402110_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

BELKAÏD La République mande et ordonne à la ministre du logement et de la rénovation urbaine en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2405092_20241114

Administratif

14 novembre 2024

14 novembre 2024

Dominique Ferrari, président, - Mme A E et Mme Khéra Benzaïd, premières conseillères. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 novembre 2024. La rapporteure, K.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2405340_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

Dominique Ferrari, président, - Mme Eve Wohlschlegel, première conseillère, - Mme Khéra Benzaïd, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 avril 2025.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2406645_20250320

Administratif

20 mars 2025

20 mars 2025

Dominique Ferrari, président, - Mme Eve Wohlschlegel, première conseillère, - Mme Khéra Benzaïd, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 mars 2025.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2404290_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

Pinturault, premier conseiller, Mme Benzaïd, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 juin 2025. Le président-rapporteur, D.

Source officielle

Page 40 sur 100

← PrécédentSuivant →