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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc9ebd3db21cbdd90b85
14 octobre 2013
14 octobre 2013
INTIMEE Madame Fatima Y... épouse Z... ... 57800 FREYMING MERLEBACH Non comparante, non représentée COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : PRESIDENT : Monsieur Etienne BECH
Source officielleCour d'Appel
6253cc9fbd3db21cbdd90ba4
14 octobre 2013
14 octobre 2013
représentée INTIME Monsieur Patrick X... ... 57100 THIONVILLE Non comparant, non représenté COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : PRESIDENT : Monsieur Etienne BECH
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2405359_20240809
9 août 2024
9 août 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 6 août 2024, tenue en présence de Mme Van Der Beek, greffière d'audience : - le rapport de M.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2404003_20240820
20 août 2024
20 août 2024
Au cours de l'audience publique du 4 juillet 2024 tenue en présence de Mme Van Der Beek, greffière d'audience, M. B a lu son rapport. Les partie n'étaient ni présentes, ni représentées.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2404004_20240820
20 août 2024
20 août 2024
Au cours de l'audience publique du 4 juillet 2024 tenue en présence de Mme Van Der Beek, greffière d'audience, M. B a lu son rapport. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2404006_20240820
20 août 2024
20 août 2024
Au cours de l'audience publique du 4 juillet 2024 tenue en présence de Mme Van Der Beek, greffière d'audience, M. C a lu son rapport. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2408791_20250131
31 janvier 2025
31 janvier 2025
Au cours de l'audience publique du 13 décembre 2024 tenue en présence de Mme Van Der Beek, greffière d'audience, M.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2500380_20250120
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Van Der Beek La République mande et ordonne à la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis
Source officielleACCO
ACCOTEXT000053299638
16 décembre 2025
16 décembre 2025
ACCORD BECM EN FAVEUR DES SALARIES EN SITUATION DE HANDICAP ET DES SALARIES PROCHES AIDANTS
Source officielleACCO
ACCOTEXT000049376995
13 février 2024
13 février 2024
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de la BECM
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2004:0608DEC005732100
8 juin 2004
8 juin 2004
partial decision of 8 October 2002, Having regard to the declaration submitted by the respondent Government and the applicant, Having deliberated, decides as follows: THE FACTS The applicant, Mrs Ingrid Becker
Source officielleChambre 1-11 référés
627a00e0dd6bd9057dc56bd6
9 mai 2022
9 mai 2022
SOGIMA Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Jane BECKER - Me Louisa STRABONI Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 24 Février
Source officielleChambre 1-11 référés
642bbfb2d49e0104f58f001d
3 avril 2023
3 avril 2023
JC COMMUNITY C/ [I] [J] Copie exécutoire délivrée le : 03 Avril 2023 à : Me Aurélia FARINE de la SAS EXPANSI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Jane BECKER
Source officielleRéférés civils
69de8a18cdc6046d473c71ba
13 avril 2026
13 avril 2026
PRÉSIDENT : Monsieur Victor BOULVERT, Juge GREFFIER : Madame Florence FENAUTRIGUES PARTIES : DEMANDERESSE Société SCCV EDEN dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maïtre Nicolas BECKER
Source officielleJCP
6a1dfcc1cdc6046d47c2cbbf
20 mai 2026
20 mai 2026
COMPAGNIE GENERALE DE LOCATION D’EQUIPEMENTS dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par la SELARL VAILLY BECKER & ASSOCIES, avocats au barreau d’ANNECY DEFENDERESSE Madame [O] [X] épouse
Source officielleChambre 1 Cabinet 3
6a0f78bdcdc6046d477eaa29
21 mai 2026
21 mai 2026
prévaut de ce qu'il est associé au sein d'une SCP dans laquelle il exerce son activité professionnelle laquelle est elle-même associée dans une AARPI ayant pour dénomination LORRAINE AVOCATS avec la SCP BECKER-SZTUREMSKI-VAUTHIER-KLEIN-DESSERRE
Source officielleCour d'Appel
6253c86cbd3db21cbdd85428
28 février 2001
28 février 2001
contractés par SA Vivirad auprès de la BECM" cet engagement devant conserver "son plein effet aussi longtemps que la BECM apportera son concours au bénéficiaire du crédit susvisé sauf dérogation expresse
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
ORTA_2600237_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
Article 3 : La société SBTPC SOGEA Réunion versera à la société Razel-Bec Réunion la somme de 1 500 euros au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2011:0906DEC005485309
6 septembre 2011
6 septembre 2011
width:11.87pt; display:inline-block } .s51F2D829 { width:208.44pt; display:inline-block } .sA2E62387 { width:204.97pt; display:inline-block } FOURTH SECTION DECISION Application no. 54853/09 by Kamil BENKE
Source officielleCour d'Appel
6253c88cbd3db21cbdd8596a
22 octobre 2001
22 octobre 2001
SUR MER du 02 Novembre 1999 APPELANTS : Monsieur Thierry X... né le 21 Février 1973 à CUCQ et Madame Hélène X... épouse X... née le 10 Avril 1974 à MONTREUIL SUR MER demeurant ensemble 131 route de Berck
Source officiellePage 40 sur 322
BOUCHE, Francoise, Cheyenne, BECKER
07/07/2026
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SELARL DU DOCTEUR CORINNE BECKER
05/07/2026
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BECKER M
02/07/2026
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BECKER, Charles
30/06/2026
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BECKER HOLDING
30/06/2026
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