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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 11
696f345fcdc6046d47f50798
19 janvier 2026
19 janvier 2026
attaquée : n° f 23/01393 rendue par le conseil de prud'hommes de Paris 10 le 22 novembre 2024 APPELANTE S.A.S. [9] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège
Source officielleTARIFICATION
67061e22fde28ee420711035
8 octobre 2024
8 octobre 2024
RG 23/02735 - N° Portalis DBV4-V-B7H-IZRZ PARTIES EN CAUSE : DEMANDERESSE S.A.S. [9] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège
Source officielleTARIFICATION
67061e22fde28ee420711037
8 octobre 2024
8 octobre 2024
RG 23/02737 - N° Portalis DBV4-V-B7H-IZR3 PARTIES EN CAUSE : DEMANDERESSE S.A.S. [9] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège
Source officielleTARIFICATION
67061e22fde28ee420711039
8 octobre 2024
8 octobre 2024
RG 23/02823 - N° Portalis DBV4-V-B7H-IZXL PARTIES EN CAUSE : DEMANDERESSE société [8] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège
Source officielleTARIFICATION
67061e23fde28ee42071103b
8 octobre 2024
8 octobre 2024
RG 23/03265 - N° Portalis DBV4-V-B7H-I2SN PARTIES EN CAUSE : DEMANDERESSE société [8] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège
Source officielleTARIFICATION
67061e23fde28ee42071103d
8 octobre 2024
8 octobre 2024
RG 23/03298 - N° Portalis DBV4-V-B7H-I2UK PARTIES EN CAUSE : DEMANDERESSE S.A.S. [8] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège
Source officielleTARIFICATION
67061e28fde28ee42071105f
8 octobre 2024
8 octobre 2024
RG 24/00329 - N° Portalis DBV4-V-B7I-I7BW PARTIES EN CAUSE : DEMANDERESSE S.A.S. [8] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège
Source officielleTARIFICATION
67061e2afde28ee42071106b
8 octobre 2024
8 octobre 2024
RG 24/00817 - N° Portalis DBV4-V-B7I-JAA2 PARTIES EN CAUSE : DEMANDERESSE S.A.S. [7] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège
Source officielleTARIFICATION
67061e2cfde28ee420711089
8 octobre 2024
8 octobre 2024
RG 24/01196 - N° Portalis DBV4-V-B7I-JAYX PARTIES EN CAUSE : DEMANDERESSE S.A.S. [9] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège
Source officielleChambre A - Commerciale
62d79ab171d9f5effbdf2975
19 juillet 2022
19 juillet 2022
SPEED WASH agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Philippe LANGLOIS de la SCP ACR AVOCATS, substitué
Source officielleTARIFICATION
65a237817ca18b0008e57fad
12 janvier 2024
12 janvier 2024
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Diane Videcoq-Tyran PRONONCÉ : Le 12 janvier 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.
Source officielleTARIFICATION
6545ee124ac6088318da111b
3 novembre 2023
3 novembre 2023
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Diane VIDECOQ-TYRAN PRONONCÉ : Le 03 novembre 2023, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.
Source officielleTARIFICATION
6545ee124ac6088318da111d
3 novembre 2023
3 novembre 2023
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Diane VIDECOQ-TYRAN PRONONCÉ : Le 03 novembre 2023, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.
Source officielleTARIFICATION
6545ee124ac6088318da111f
3 novembre 2023
3 novembre 2023
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Diane VIDECOQ-TYRAN PRONONCÉ : Le 03 novembre 2023, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.
Source officielleOrdonnance sur requête
6594ac63082ae60008c45791
2 janvier 2024
2 janvier 2024
DELMOTTE, président de chambre, agissant sur délégation de Monsieur le Premier Président de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence pour le suppléer en matière de requête, Vu la requête présentée par Me Audrey
Source officielleRétention Administrative
62c52945a2c42363790795ec
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Monsieur le préfet des ALPES MARITIMES Absent MINISTÈRE PUBLIC : Avisé et non représenté DEBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 05 Juillet 2022 devant Madame Audrey
Source officielleETRANGERS
634e41d0dfc182adff7ad564
16 octobre 2022
16 octobre 2022
de Douai : non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE (E) : Alain MOUYSSET, Conseiller à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Audrey
Source officielleChambre 4-8
63ca42069066fd7c90fc22f7
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Dominique PODEVIN, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Mme Isabelle PERRIN
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65321a419e4ea48318f5aa7e
19 octobre 2023
19 octobre 2023
PAR CES MOTIFS Constate que l'appel est non soutenu Confirme le jugement Condamne M et Mme [K] aux dépens d'appel L'arrêt a été signé par Monsieur Jacques BOUDY, Président et par Madame Audrey
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65321a419e4ea48318f5aa82
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Greffier lors des débats : Mme Chantal BUREAU Greffier lors du prononcé : Mme Audrey COLLIN ARRÊT : - réputé contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de
Source officiellePage 40 sur 611