CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 619 résultats pour « Arena »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

16e chambre

63ca43409066fd7c90fc2948

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

EXPRO, JCP de NANTERRE N° RG : 19/08879 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 19.01.2023 à : Me Stéphanie ARENA de la SELEURL ARENA AVOCAT, avocat au barreau de VERSAILLES

Source officielle

Page 40 sur 131

← PrécédentSuivant →
CA

Chambre sociale 4-6

65b370ad8c0355000835f8e5

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

cour : Arrêt rendu le 28 Septembre 2022 par le Cour de Cassation de PARIS N° Chambre : N° Section : N° RG : H20-21.499 Expéditions exécutoires délivrées à : Me Stéphanie ARENA

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1972:113

CJUE

6 décembre 1972

6 décembre 1972

. # Arend van de Poll KG contro Hauptzollamt Trier. # Domanda di pronuncia pregiudiziale: Finanzgericht Rheinland-Pfalz - Germania. # Tariffa doganale comune - Voce 23.07. # Causa 38-72.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01525

Cassation

24 octobre 2018

24 octobre 2018

C..., salarié d'un fournisseur de la société ATS sur le chantier Areva, établissant également que sur ce chantier, M. X... était chef de chantier au même titre que M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00984

Cassation

19 juin 2019

19 juin 2019

Le partenariat lancé avant votre arrivée avec la société AREVA qui avait fait l'objet d'une étude de faisabilité très concluante est également soldée par un échec, lors de votre réunion avec eux, le 16

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2012:225

droit européen

8 mai 2012

8 mai 2012

#Ajutiste meetmete kohaldamine – Rahaline abi – Teadus ja areng – Tehtud ettemaksete tagasinõudmine – Täitmise peatamise taotlus – Vorminõuete eiramine – Vastuvõetamatus.#Kohtuasi T-134/12 R.

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

67f750a66527a11effc4b65d

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

RENOTHERM HABITAT [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Stéphanie ARENA de la SELEURL ARENA AVOCAT, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 637 Plaidant : Me Saïd MELLA de la CMLB AVOCATS

Source officielle
?

Deliberation

HATVP:2026-15

transparence vie publique

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Elle exploite l’Accor Arena, le Bataclan ainsi que l’Adidas Arena, infrastructures pouvant accueillir des concerts, des événements sportifs et des manifestations culturelles de dimension internationale

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2015:14

CJUE

15 janvier 2015

15 janvier 2015

#Birutė Šiba gegen Arūnas Devėnas.#Vorabentscheidungsersuchen des Lietuvos Aukščiausiasis Teismas.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200032

Cassation

18 janvier 2018

18 janvier 2018

Y..., de Me E... , avocat de la société Areas vie, l'avis de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2024:C300661

Cassation

5 décembre 2024

5 décembre 2024

domicilié [Adresse 22], [Localité 7], exerçant sous l'enseigne Jibe, 2°/ à la société Urbat promotion, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 3], [Localité 5], 3°/ à la société Areas

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C200275

Cassation

27 mars 2025

27 mars 2025

[V] [G], domicilié [Adresse 6], exerçant sous l'enseigne Bet Jibe, 4°/ à la société Areas dommages, société d'assurances mutuelles, dont le siège est [Adresse 1], 5°/ à la société GAN assurances,

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000008056922

Admin. suprême

8 décembre 1999

8 décembre 1999

Arend Pieter X..., détenu à la maison d'arrêt de Douai ; M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2010019_20230102

Administratif

2 janvier 2023

2 janvier 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 17 décembre 2020, la société Protec Métaux d'Arence (PMA), représentée par Me Journault, demande au Tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté préfectoral

Source officielle
TJ

1ère Chambre

686804574965b5d9df2a371d

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Dans son jugement du 19 janvier 2024, le tribunal a notamment : - dit que le véhicule SEAT Arona immatriculé FZ 022 GN est affecté d’un défaut de conformité au sens des dispositions des articles L.217-

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc6bd3db21cbdd8e3d3

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

La Sa Exo soutient que cette malfaçon a entraîné un dommage dans la mesure où elle a dû refaire le travail qu'elle avait effectué et qui ne donnait pas satisfaction à son client Areva qui n'a pas accepté

Source officielle
TCOM

Chambre 8

69a25b2ecdc6046d47fdfc4e

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Prononce la liquidation judiciaire de la SARL SONAR EXPERTISE [Adresse 5] C/o Arenas Partners [Localité 2] Désigne M. [U] [Q] en qualité de Juge Commissaire.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2508646_20250402

Administratif

2 avril 2025

2 avril 2025

le fondement des dispositions de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de suspendre la décision du préfet de police d'annuler le concert caritatif devant être donné à l'Accor Arena

Source officielle
CC

soc

61372324cd58014677405eff

Cassation

21 octobre 1998

21 octobre 1998

cassation d'un arrêt rendu le 9 janvier 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e chambre sociale), au profit de la société Rapides Côte d'Azur, société anonyme, dont le siège est "Le Quadra", Arenas

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

633d202862f5393e2eb44b3e

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

le 1er Octobre 2020 par le Tribunal Judiciaire de PONTOISE N° Chambre : N° Section : N° RG : 19-002660 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : -la SELEURL ARENA

Source officielle