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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100968
16 septembre 2014
16 septembre 2014
Thierry Y..., bénéficiaire de la donation des fonds employés par lui au paiement du prix et ayant ordonné une expertise, l'arrêt rendu le 17 janvier 2012, entre les parties, par la cour d'appel de Nîmes
Source officielleCour d'Appel
6253cc00bd3db21cbdd8ecfb
9 janvier 2012
9 janvier 2012
Thierry X...
Source officielleCour d'Appel
6253cabbbd3db21cbdd8bde4
21 mai 2008
21 mai 2008
Ainsi, il est établi que la société FILATURE MICHEL THIERRY et M.
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007886854
21 février 1996
21 février 1996
Thierry X..., demeurant ... ; M.
Source officiellecr
61372521cd5801467741b391
10 décembre 1991
10 décembre 1991
Thierry, contre l'arrêt n° 229/91 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de CAEN en date du 14 août 1991 rejetant sa demande de mise en liberté ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000008077285
12 janvier 2000
12 janvier 2000
Thierry X..., demeurant ... au Blanc-Mesnil (93150) ; M.
Source officielle6ème et 1ère sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000008166136
2 février 2004
2 février 2004
Thierry A, demeurant ... ; M.
Source officielleciv1
613720cacd580146773ee6a2
21 juin 1988
21 juin 1988
X..., née le 28 février 1949 à Michelet (Algérie), demeurant ..., à Pavant, à Charly-sur-Marne (Aisne), en cassation d'un jugement rendu le 24 septembre 1985 par le tribunal d'instance de Château-Thierry
Source officielleciv1
613721ffcd580146773f95c3
12 janvier 1994
12 janvier 1994
Thierry, conseiller rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M.
Source officielleTrib. de Commerce
69c9f660cdc6046d47786bdf
23 octobre 2025
23 octobre 2025
DEUX MILLE VINGT-CINQ Rôle n° 2025F1931 Procédure 2025RJ0722 REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE : La société, [Adresse 1], [Adresse 2] Date d'ouverture : 29 avril 2025 Juge-Commissaire : Monsieur REGOND Thierry
Source officielleTrib. de Commerce
69c9f6a3cdc6046d47787051
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Rôle n° 2025F1932 Procédure 2025RJ0723 REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE : La société LA SUITE, [Adresse 1], [Localité 1], [Adresse 2] Date d'ouverture : 29 avril 2025 Juge-Commissaire : Monsieur REGOND Thierry
Source officielle1ère chambre civile A
65aa26bda34ad10008581a58
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Date de clôture de l'instruction : 06 Avril 2021 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 11 Octobre 2023 Date de mise à disposition : 18 Janvier 2024 Audience présidée par Anne
Source officielle10ème et 9ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000019989603
19 décembre 2008
19 décembre 2008
Thierry C, demeurant ..., Mme Sylvie C, demeurant ..., Mme Carole C, demeurant ..., Mme Catherine B, demeurant ..., Mme Blandine A, demeurant ..., Mme Valérie C, demeurant ... ; Mme C et autres demandent
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2500989_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
USESA) a conclu avec la société Totem France deux conventions d'occupation temporaire autorisant cette société à installer des équipements de relais téléphoniques sur les réservoirs d'eau de Château-Thierry
Source officielle8 SS
CETAT:CETATEXT000007870618
3 octobre 1994
3 octobre 1994
Thierry X..., demeurant ... ; M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100002
6 janvier 2010
6 janvier 2010
Thierry Y... et Mme Martine Y..., épouse Z..., leurs enfants ; que M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2304379_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
En 2020, après quatre ans, il a validé sa troisième année de licence. Pour l'année 2020-2021, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb58bd3db21cbdd8d57c
31 janvier 2011
31 janvier 2011
né le 02 Novembre 1957 à TUNIS (TUNISIE) ... 01220 DIVONNE-LES-BAINS représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de la SCP CHAVRIER-MOUISSET-THOURET, avocats au barreau de LYON
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00214
29 janvier 2014
29 janvier 2014
pendant lesquelles Thierry X... était tenu à une interdiction de concurrence, Thierry X... a travaillé pour la SAS TEISSIER qui exerce dans le même secteur d'activité que la SAS SONEPAR SUD EST ; que
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018802770
16 mai 2008
16 mai 2008
Thierry A, demeurant ... ; M.
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