Par une lettre du 5 octobre 2000,   Dante Angelone, Roberto Angelone, Pasquale Angelone, Angiolina Angelone, Dina Angelone et Guido Angelone, ses enfants et héritiers, ont informé le greffe qu’ils

et sculpté ouvrant à un abattant sur le dessus et deux petites portes en façade, deux autres portes étant simulées, important décor sculpté: en façade quatre arcatures perlées, demi-roses et deux angelots

] épouse [G] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Dominica DE BELSUNCE, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉS Monsieur [J] [W] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Angéline

plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence SINQUIN, Président, Madame Aurélie GAILLOTTE, Conseiller, Madame Michèle LAURET, Conseiller, Greffier lors des débats : Madame Angeline

to the report drawn up on 23 January 1996 by the European Commission of Human Rights in accordance with Article 31 (art. 31) of the Convention relating to the application lodged on 3 June 1993 by Mr Angelo

xa0; Having regard to the report drawn up by the European Commission of Human Rights in accordance with Article 31 (art. 31) of the Convention relating to the application lodged on 21 May 1993 by Mr Angelo

to the report drawn up on 5 December 1995 by the European Commission of Human Rights in accordance with Article 31 (art. 31) of the Convention relating to the application lodged on 8 June 1993 by Mr Angelo

  Angelo Raffaele Gambardella, contre l’Italie ; Attendu que la Commission a transmis ledit rapport au Comité des Ministres le 3 août 1998 et que le délai de trois mois prévu à l’article   32

  Angelo Valeri, M.

Angelo Golia, contre l’Italie;   Attendu que la Commission a transmis ledit rapport au Comité des Ministres le 12 décembre 1997 et que le délai de trois mois prévu à l’article   32, paragraphe

Angélo X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 novembre 1999 par la cour d'appel de Montpellier (2e chambre civile sect A), au profit de M.

Lamoureux, Z..., Rovithis Mas, Lacourgue, Moussa Guy B..., Bourhis, Lucas, Audifax, Lylian E..., Benard, Paul G..., Mario B..., Elie B..., Berne, LaurentVergès, Pierre G..., Claude B..., Langenier, Angelo

  Angelo Ceruti, contre l’Italie ; Attendu que la Commission a transmis ledit rapport au Comité des Ministres le 11 janvier 1999 et que le délai de trois mois prévu à l’article   32, paragraphe

  Angelo Suraci et M.

  Angelo Colangelo, contre l’Italie ; Attendu que la Commission a transmis ledit rapport au Comité des Ministres le 6 mai 1999 et que le délai de trois mois prévu à l’article   32, paragraphe

  Angelo Persia contre l'Italie (Requête n o   26856/95);   Attendu que la Commission a transmis ledit rapport au Comité des Ministres le 23 avril 1996 et que le délai de trois mois prévu

CHALON-SUR-SAÔNE PC : 41025099 JUGEMENT DU 17/07/2025 DÉFENDEUR : , [Adresse 1] (SARL), [Adresse 2], [Localité 1] Non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Joël DETOUILLON JUGES : Angelo

Angelo Nardone (qui est décédé le 5 janvier 1998, et dont la procédure est poursuivie par ses trois enfants, M. Tullio Nardone, M.

450-1 nouveau du Code pénal ; Attendu que, pour renvoyer François B... devant la cour d'assises pour association de malfaiteurs, délit connexe aux crimes retenus contre Matteo X..., Mauro C... et Angelo