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15 151 résultats pour « Alexandre BIETTE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERES CONSTRUCTION

68e7a534033cf481c39a4680

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Alexandre JACQUOT DEMANDEURS Monsieur [W] [V], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Serge DREVET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Madame [T] [V], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Serge

Source officielle

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CA

2ème chambre section C

68edd8fa87178132e19350fe

Appel

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Le bien loué est attenant à un local professionnel appartenant à Madame [E], celle-ci ayant fait ériger une véranda après leur entrée dans les lieux.

Source officielle
TJ

Référé

6785849caaacbea0fe687075

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

[Y] sont condamnés aux entiers dépens, dont la distraction au profit de Maître Alexandre Ciaudo.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2502752_20250512

Administratif

12 mai 2025

12 mai 2025

irrégulière, situé rue Odilon Redon, résidence Lancelot, bâtiment A, entrée B, appartement 32 à Talence lequel fait partie du centre d'accueil pour demandeurs d'asile (CADA) géré par la fondation COS Alexandre

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2104273_20231005

Administratif

5 octobre 2023

5 octobre 2023

en œuvre de son pouvoir de police ; 2°) d'enjoindre à la métropole d'Aix-Marseille-Provence de mettre en demeure les propriétaires et/ou occupants des parcelles n° 364 à n° 369 situées boulevard Alexandre

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00412

Cassation

15 février 2011

15 février 2011

la reconnaissance de son inaptitude à son poste de travail par le médecin du travail le 7 mars 2006 ; que licenciée pour inaptitude et impossibilité de reclassement le 5 avril 2006 et contestant le bien

Source officielle
CC

cr

613725e7cd5801467742171c

Cassation

7 février 2001

7 février 2001

Marie-Noëlle C..., a importé d'Allemagne sous le régime de l'admission temporaire, aux fins de restauration, une sculpture en bronze de Hans Arp, évaluée 150 000 francs hors taxe, que la fondation allemande

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02851

Cassation

28 novembre 2017

28 novembre 2017

Eh bien non. Il n'en est rien. Les us et coutumes, les pratiques dilatoires d'un autre temps demeurent. Le courrier, question au maire M. Bruno A...

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2501972_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

Gottlieb, rapporteur public, - et les observations Me Chaïb, substituant Me Alexandre, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

631834c30876004f131a5fc3

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

INTIMES : Maître [W] [M] ès qualités de liquidateur de la SASU VAL NURIA [Adresse 2] [Localité 10] Représentée par Me Mathilde SEBASTIAN, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Alexandre

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6163122b615c943a65e043de

Appel

23 décembre 2011

23 décembre 2011

INTIMES : [W] [Z] né le [Date naissance 4] 1971 à [Localité 15] (HAUT-RHIN) [Adresse 13] [Localité 9] représenté par Maître Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assisté de Maître Gérard ALEXANDRE

Source officielle
CC

civ1

60794b7e9ba5988459c43409

Cassation

30 octobre 1985

30 octobre 1985

VEUVE Y..., REPROCHE A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QUI A ANNULE POUR CAPTATION D'HERITAGE LES TESTAMENTS OLOGRAPHES REDIGES PAR SA SOEUR ALEXANDRINE X...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6163a2404e100fed5ecc2e9d

Appel

29 juin 2010

29 juin 2010

section RG n° 06/06858 APPELANT Monsieur [U] [X] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Antoine MARGER, avocat au barreau de PARIS, toque : P463 INTIMEE SOCIETE MANAGER BY ALEXANDER

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_1904983_20221214

Administratif

14 décembre 2022

14 décembre 2022

Sur le bien-fondé des impositions : 3.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fdc4e900942e4727fc9ddb4

Appel

5 décembre 2018

5 décembre 2018

Monsieur Alexandre, Philippe Y... né le [...] à OULLINS (69) [...]

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

6686e3abe74459e0c7ecfa54

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

barreau de BORDEAUX, avocats postulant, Maître Guillaume FRANCOIS de la SELARL AQUI’LEX, avocats au barreau de MONT-DE-MARSAN, avocats plaidant Compagnie d’assurance MMA IARD 14, Boulevard Marie et Alexandre

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f24153cdc6046d47fdd664

Commerce

2 janvier 2025

2 janvier 2025

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : M. Adrien JOURDAIN Substitut de M. le Procureur M.

Source officielle
TJ

JAF CABINET 4

69855894cdc6046d47207bf9

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

REVÊTUE Formule Exécutoire Avocat 1 COPIE CERTIFIÉE CONFORME Avocat 1 COPIE DOSSIER 1 Copies délivrées le [12] MINUTE N° 26/00007 Jugement du 06 Janvier 2026 Juge aux affaires familiales : Alexandre

Source officielle
TCOM

Deuxième Chambre - Procédures collectives

69a0af85cdc6046d47d8d7f9

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

La minute est signée par Monsieur Olivier TASSAN, Président et Maître Alexandre RIÉRA, Greffier.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2007:C100339

Cassation

27 février 2007

27 février 2007

Attendu que dans son numéro 2920 daté du 5 mai 2005, l'hebdomadaire Paris-Match a publié, en ses pages 50 à 59, un entretien avec Mme X..., consacré à la révélation de la naissance d'un garçon prénommé Alexandre

Source officielle