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21 809 résultats pour « ANDRES Pierre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613726a7cd580146774276ed

Cassation

20 avril 2005

20 avril 2005

Brands facture des prestations logistiques à la société A.O Ouest Optique SAS (pièce n° 20-2) ; que, dans le cadre du débat oral et contradictoire entre André K... inspecteur des Impôts précité et la société

Source officielle

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Annonces BODACC30 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

LOPEZ ANDRES ET JEAN-PIERRE

SIREN 300644218Greffe du Tribunal de Commerce de draguignan

12/07/2026

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Créations

ANDRES, Jordan, Jean-Pierre

SIREN 935021683Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

03/06/2026

Voir →

Radiations

ANDRES, Thomas, Pierre

SIREN 930483268Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

14/04/2026

Voir →

Radiations

ANDRES EPOUSE PIERRE, Brigitte Jacqueline Roberte

SIREN 410535702Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

26/12/2025

Voir →

Dépôts des comptes

LOPEZ ANDRES ET JEAN-PIERRE

SIREN 300644218Greffe du Tribunal de Commerce de draguignan

30/06/2025

Voir →

CC

cr

61372693cd58014677426b0f

Cassation

20 avril 2005

20 avril 2005

Brands facture des prestations logistiques à la société A.O Ouest Optique SAS (pièce n° 20-2) ; que, dans le cadre du débat oral et contradictoire entre André I... inspecteur des Impôts précité et la société

Source officielle
TA

Cellule juge unique

DTA_2405884_20251212

Administratif

12 décembre 2025

12 décembre 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CC

cr

6137264bcd58014677424725

Cassation

15 décembre 2004

15 décembre 2004

ces acquisitions et distributions ; d'autre part, fait rémunérer sa femme de ménage par la société Etablissements Arbel ; enfin pour avoir donné les instructions nécessaires à l'embauche de son père, André

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0fbd3db21cbdd922ca

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

née le 09 Février 1962 à ALGER ... 06210 MANDELIEU LA NAPOULE Représentée par Me Jean-pierre CABANES de la SCP CABANES BOURGEON, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NÎMES Monsieur Andre, Jean

Source officielle
CC

cr

61372629cd58014677423683

Cassation

27 novembre 2001

27 novembre 2001

Jean-Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 10 octobre 2000, qui, pour homicide involontaire, blessures involontaires et infractions à la réglementation sur la sécurité

Source officielle
CC

cr

6137258fcd5801467741ecb2

Cassation

13 avril 1994

13 avril 1994

droits de la défense, défaut de réponse, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a rejeté les exceptions de nullité invoquées par les prévenus et tenant dans la présence au dossier de pièces

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc12bd3db21cbdd8f0a9

Appel

1 février 2012

1 février 2012

Par acte d'huissier en date du 7 octobre 2003, Madame Francine X... épouse Z...et Madame Andrée X... épouse A...ont fait assigner Monsieur Paul X..., Guillaume X..., Pierre Jean X... et Santina X... veuve

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac6bd3db21cbdd8c05f

Appel

24 juin 2008

24 juin 2008

des créanciers, conformément aux dispositions des actes de cession de créances, - André X... a multiplié les incidents et les procédures notamment à l'encontre du juge commissaire et de Maître Jean Pierre

Source officielle
CC

cr

61372633cd58014677423bc8

Cassation

19 février 2003

19 février 2003

(pièce 1) ; que, selon ces informations, Carolle T Vintage Jewerly (pièce 1) ; que, selon la même source les adresses portées sur les cartes de visite sont ... et ..., E-mail : ....

Source officielle
CA

5e chambre civile

69df244fcdc6046d47483024

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

Représentée par Me Carole MORALES TORREGROSSA de la SAS SLATKIN AVOCAT, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES, avocat postulant et plaidant Le QUATORZE AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX, Nous, André

Source officielle
CC

civ1

61372204cd580146773f9859

Cassation

2 février 1994

2 février 1994

Pierre B..., demeurant à Marcilly Tille (Côte-d'Or), rue du Lac, 43 / M.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007709286

Admin. suprême

8 juillet 1983

8 juillet 1983

ANDRE J..., DEMEURANT ... A VILLENEUVE D'ASCQ, M. SERGE E..., DEMEURANT ... A SAINTES CHARENTE-MARITIME . M. GEORGES XA..., DEMEURANT ... A MONTGERON ESSONNE , M. PIERRE T..., DEMEURANT ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda8bd3db21cbdd94095

Appel

28 juin 2018

28 juin 2018

X... épouse Y..., Jean-Pierre Y..., SARL CHATEAU SAINT-ANDRE C/ SARL BONNIER FER, SARL PATRICK Z..., SA MMA A..., SA MMA A...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100447

Cassation

15 mai 2013

15 mai 2013

André-Marie X... à qui ses frères et soeurs, les consorts X..., ont demandé le rapport de diverses sommes ; Sur le premier moyen : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt de rejeter des débats les pièces

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caecbd3db21cbdd8c742

Appel

19 décembre 2007

19 décembre 2007

André X... a relevé appel de ce jugement.

Source officielle
CE

8ème et 3ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:491741.20241014

Admin. suprême

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Article 2 : L'Etat versera à la commune de Saint-André-de-Boëge la somme de 3 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CE

8EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008168433

Admin. suprême

28 juillet 2004

28 juillet 2004

Pierre-François Mourier, Maître des Requêtes, - les observations de Me Blanc, avocat de M. X et de Me Foussard, avocat de la commune de Saint-André-Le-Gaz, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

61372563cd5801467741d4b9

Cassation

12 décembre 1994

12 décembre 1994

G... et D..., membres de la Chambre syndicale du diamant et des pierres précieuses, chambre syndicale concurrente de la Chambre syndicale nationale des conseils en diamant investissement et pierres précieuses

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300160

Cassation

7 mars 2019

7 mars 2019

qui a réalisé une longrine ; que, de nouvelles fissures étant apparues, une transaction est intervenue entre les maîtres d'ouvrage et la société Aviva ; que les travaux de reprise, sous forme de micro pieux

Source officielle