alors, selon le moyen, premièrement, que, s'agissant de la question de savoir à qui était destinée la commission de 10 % prélevée sur les espèces reçues par les docteurs X... et la SCM Centre de radiologie

X..., radiologue, a appliqué à un examen d'angiographie pulmonaire le coefficient K 100; que la Caisse maladie régionale a pris en charge cet examen à hauteur de la cotation K 50; Attendu que M.

sont pas probants, au sens de l'article 47 du code civil, il ne peut rejeter cette demande sans examiner le caractère vraisemblable de l'âge allégué et, le cas échéant, ordonner un examen radiologique

au sein du Centre de radiologie d'Imagerie Médicale [Localité 13] né le [Date naissance 5] 1977 à [Localité 11] [Adresse 1] [Localité 7] S.A.

Fontaines, centre commercial Les Trois Fontaines, en cassation d'un arrêt rendu le 12 mars 1992 par la cour d'appel de Versailles (13e chambre), au profit : 1 / de la Société de distribution radiologique

X..., médecin radiologue, frappé d'une interdiction d'exercer son activité professionnelle à la suite du prononcé de sa liquidation judiciaire par un jugement du 22 octobre 2008, confirmé par un arrêt

radiographe au Service de santé, avait été licencié sans cause réelle et sérieuse, à la suite d'une procédure irrégulière, pour une contestation syndicale de sa part visant à l'amélioration du service de radiologie

X... devait être classé au niveau 5B au seul motif qu'il ne pouvait être classé au niveau 5A dans la catégorie des aides-manipulateurs en radiologie, cette fonction ne figurant pas au nombre des emplois

CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 3 mars 2011), qu'à la suite d'un contrôle d'un cabinet médical de radiologie

professionnelle de médecins dénommée 'cabinet de radiologie dentaire Echelle Saint-Honoré - société civile professionnelle de médecins radiologues' (ci-après la société), pour un salaire moyen brut sur

Le docteur D'Y... a quitté la société le 15 janvier 2005 et s'est rétabli comme médecin radiologue à BISCAROSSE (40) le 6 octobre 2005.

X..., médecin radiologue, titulaire de même que d'autres praticiens de la même spécialité, d'un contrat d'exercice libéral avec la société de gestion de la Clinique du Nohain, a demandé la nullité, ou

Sur le moyen unique : Attendu qu'à la suite d'un contrôle, l'URSSAF a réintégré dans l'assiette des cotisations dues au titre de la période 1983-1985 par le GIE groupement radiologique du Mans les honoraires

La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Matuchansky, Poupot, Valdelièvre, avocat de la Fédération nationale des médecins radiologues, du Conseil professionnel de la radiologie

X... a été engagé le 31 août 1992 par l'Association paritaire d'action sociale du bâtiment et des travaux publics (APAS), en qualité de médecin-radiologue ; que, le 6 décembre 1999, il a été licencié pour

été établie, tendant au remboursement des débours correspondant généralement aux préjudices patrimoniaux temporaires décomposés en : * dépenses de santé actuelles (frais d'hospitalisation, de radiologie

moyen unique, pris en ses quatre branches : Attendu que la société TIM fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir prononcé la résolution de la vente par elle à la société Fica d'un ensemble médical radiologique

seulement fondé sur un myéloscanner réalisé plus de deux ans après l'intervention, à un moment où la position de la vis avait pu être modifiée ; que le rapport des experts V... et W... relève que le radiologue