RÉPARTITION DES CONSULTANTS TESTÉS PAR SEXE, CLASSE D'ÂGE ET STATUT SÉROLOGIQUE (tableau non reproduit) Ce questionnaire est à remplir pour toute C.D.A.G. ou toute C.D.G., à raison de 4 bilans par an.

Article 4

—

A ce titre, ils préparent, au vu des critères validés par le ministre, les questionnaires mentionnés à l'article 5.

Article 12

—

Cette épreuve peut consister notamment en un questionnaire à choix multiples, en la rédaction d'un courrier ou d'une note, en une analyse ou en l'élaboration de tableaux chiffrés au vu d'un dossier.

Article 4

—

Les épreuves d'admissibilité sont des épreuves écrites, conçues sous la forme de tests professionnalisés : questionnaires à choix multiple, fiches techniques, tableaux, grilles, diagrammes, plans, schémas ou croquis à analyser, à remplir ou à compléter

Article 5

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chargés de l'économie et du budget prévu à l'article 5-I du décret du 19 mars 2012 susvisé pourra comporter au titre de la spécialité biologie l'épreuve de présélection suivante : Epreuve unique (durée : une heure trente minutes) : Réponses à un questionnaire

Article 2

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chargés de l'économie et du budget prévu à l'article 5 (I) du décret du 19 mars 2012, pourra comporter au titre de la spécialité chimie-physique l'épreuve de présélection suivante : Epreuve unique (durée : une heure trente minutes) : Réponses à un questionnaire

Article Annexe I

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RÉFÉRENTIEL D'ÉVALUATION PAR QUESTIONNAIRE À CHOIX MULTIPLES CERTIFICAT CERTIPHYTO 2009-2010 ÉVALUATION Modules Nombre de questions O1 : Identifier les risques liés à l'utilisation des produits phytopharmaceutiques.

Article 38

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à recenser, les informations suivantes : localisation précise et identification du logement, état d'avancement de la collecte pour ce logement, nom et identification de l'agent recenseur chargé de la collecte, catégorie du logement, nombre de questionnaires

Article R434-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 02 > 48

Code de la sécurité sociale

Cette demande comporte un questionnaire ; le postulant doit attester sur l'honneur l'exactitude de ses réponses. Il est donné au requérant récépissé de sa demande et des pièces qui l'accompagnent.

Article 9

—

Ce rapport est établi conformément à un questionnaire type adressé par le ministère de la santé ; 2° La Liste des cours effectivement dispensés au cours de l'année universitaire écoulée ; 3° Le tableau détaillé de l'organisation pédagogique de l'année

Article R491-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 58 > 67

Code de la sécurité sociale

Dans ce cadre, il peut adresser, par tout moyen donnant date certaine à sa réception, un questionnaire à la victime ou à ses représentants et, le cas échéant, à l'employeur du parent exposé aux pesticides ou procéder à une enquête.

Article R434-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 73 > 02

Code de la sécurité sociale

Article L231-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 29 > 38

Code du sport

personnes mineures, et sans préjudice de l'article L. 231-2-3, l'obtention ou le renouvellement d'une licence, permettant ou non de participer aux compétitions organisées par une fédération sportive, est subordonné à l'attestation du renseignement d'un questionnaire

Article 2

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allocation versée et la qualification professionnelle. 2° Dans un deuxième temps, la C.N.A.V.T.S. recherche dans ses fichiers, sur la base des informations transmises par l'Unedic, les noms et adresses actuelles des intéressés, afin de leur envoyer un questionnaire

Article R1221-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 78 > 86

Code de la santé publique

Avant l'entretien préalable au don du sang, le candidat à ce don remplit un questionnaire dont la forme et le contenu sont définis par décision du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé après avis de

Article Annexe II - IV. Maquette 5

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Evaluation - validation des questionnaires électroniques ;

Article A212-172

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 43 > 64

Code du sport

La formation générale commune aux métiers d'enseignement, d'encadrement et d'entraînement des sports de montagne est évaluée au moyen d'une épreuve écrite de type questionnaire à choix multiples de trois heures, transversale à l'ensemble des thématiques

Article 7

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Lorsque de telles informations sont recueillies par voie de questionnaires, ceux-ci doivent porter mention de ces indications.

Article Annexe I

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consiste en un parcours de sauvetage avec palmes, masque et tubas, en continu de 250 mètres, en bassin de natation : Epreuve n° 3 : Elle consiste à porter secours à une personne en milieu aquatique comprenant : Epreuve n° 4 : Elle consiste en un questionnaire

LEGIARTI000033108002

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Le questionnaire sera élaboré, traité et analysé conjointement par le Céréma et le département. IV. - Sécurité de la circulation

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