., avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Sud ouest pavage a commandé à la société Eco pierre environnement une certaine quantité

qualité de pompiste par la société Sijac, aux droits de laquelle se trouve la société Colin Montrouge, a été licencié pour faute lourde le 25 avril 1984 ; qu'il lui était reproché d'avoir facturé une quantité

à la réalité et à la régularité des opérations ; qu'enfin, l'expert relève que les états justificatifs des stocks 1993 et 1994 n'ont pas un niveau de force probante suffisant et que les quantités de vins

la demande de sursis formée par les époux X..., que ces derniers reconnaissent en tout état de cause rester débiteurs d'importants montants, sans rechercher si la contestation par les époux X... du quantum

une perte de chance d'obtenir un diagnostic plus précoce de la maladie à compter de mars 2004 et une perte de chance de bénéficier d'un traitement plus efficace et moins lourd, dont elle a fixé le quantum

violation des articles 107, 364, 593 et 720-2 du Code de procédure pénale et des articles 379, 384, 295, 304, 341 et 343 du Code pénal ; "en ce que la mention de la feuille des questions concernant le quantum

prétendument livrées par Pierre Z... étaient supérieures à celles dont il disposait en stock et en quantités chargées dans son camion de livraison, alors même que le chargement du camion était opéré,

aux quantités et aux prix fixés, que, si la nature forfaitaire du marché n'était pas mentionnée sur le devis, elle est suffisamment attestée par M.

Villages club du Soleil fait grief à l'ordonnance attaquée (conseil de prud'hommes de Marseille, 10 septembre 1998) d'avoir accordé à Mlle X... une somme à titre de provision sur salaires qui dépassait le quantum

libre du salarié, la cour d'appel a légalement justifié sa décision ; que le moyen n'est pas fondé ; Sur le second moyen : Attendu que le salarié fait encore grief à l'arrêt d'avoir réduit le quantum

des faits, des antécédents judiciaires du prévenu, d'une récente interpellation avant les faits pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique, il en a insuffisamment tiré les conséquences sur le quantum

Quant aux arguments tirés de la restitution partielle de certains terrains à leurs anciens propriétaires, la Cour constate que les documents versés au dossier ne précisent pas à un degré suffisant dans

, s'agissant d'une demande d'interprétation de la nomenclature générale des actes professionnels ; qu'en décidant qu'il s'agissait d'un litige portant sur une somme parfaitement déterminée dans son quantum

, cette énonciation contredit la loi dès lors qu'il faut s'attacher, non pas à la qualité de débiteur inhérente au rapport d'obligation, mais à la qualité de défendeur liée à la position des parties quant

X... faisait valoir notamment aux termes de ses diverses conclusions qu'il avait subi une incapacité permanente partielle, une incapacité temporaire totale, un quantum doloris, un préjudice esthétique,

Sur ce dernier point, il convient de considérer qu'il n'y a pas lieu de revenir sur le quantum des heures supplémentaires validé par le conseil de prud'hommes.

alors qu'il est mis en cause ; qu'il convient de préserver l'oralité des débats qui prévalent devant la cour d'assises ; - de garantir son maintien à la disposition de la justice, en ce qu'au regard du quantum

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° H 99-45.873 et H 00-42.372 formés par la société Quantum international, société anonyme