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46 066 résultats pour « psychologue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00895

Cassation

14 septembre 2022

14 septembre 2022

attaqué (Basse-Terre, 7 décembre 2020), Mme [C] a été engagée par contrat à durée déterminée en date du 25 janvier 2016 pour une période allant du 25 janvier 2016 au 24 janvier 2017, en qualité de psychologue

Source officielle

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CC

cr

6137256ecd5801467741da98

Cassation

22 mars 1995

22 mars 1995

de procédure pénale ; "alors que devant la cour d'assises, le débat doit être oral ; que le document en cause concerne des examens effectués dans le cadre de l'expertise relative à l'examen psychologique

Source officielle
CC

cr

613725eacd5801467742182b

Cassation

27 mars 2001

27 mars 2001

Z... ait senti une pression psychologique (...) il supportait déjà une pression psychologique du fait de l'imminence de sa comparution au tribunal correctionnel" ; ajoutant que "bien sur il y a eu une

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200874

Cassation

17 septembre 2020

17 septembre 2020

Mme B... a sollicité son inscription initiale sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Bordeaux dans les rubriques psychologie de l'enfant et de l'adulte. 2.

Source officielle
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cr

6137260acd580146774227c5

Cassation

12 janvier 2000

12 janvier 2000

se trouvait encore sous l'effet de médicaments ; que Bernard C... était allé chercher la jeune fille à la sortie de cet établissement et ne pouvait ignorer qu'elle se trouvait encore fragilisée psychologiquement

Source officielle
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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01956

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

d'en vouloir à son père, lequel s'est trompé dans les dates en garde à vue ; que les éléments de contrainte et de surprise résultent de ce que Maëva X... n'avait pas les ressources physiques et psychologiques

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CC

cr

61372695cd58014677426c19

Cassation

4 octobre 2006

4 octobre 2006

il n'effectue aucun versement volontaire pour dédommager les parties civiles ; qu'il ne participe pas aux cours scolaires et ne travaille pas en raison de sa maladie ; qu'il refuse tout suivi psychologique

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CC

cr

613725bfcd5801467742039a

Cassation

4 mai 2000

4 mai 2000

elle-même constaté que le docteur Z..., consulté le 26 février 1998, après avoir constaté une dilatation de l'anus de l'enfant, avait conseillé à la mère de faire un signalement en justice, que Mme A..., psychologue

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CC

cr

LE, en date du 10 février 1992, qui, dans la procédure suiviec/Jean-Pierre Y

6137257bcd5801467741e20b

Cassation

10 février 1993

10 février 1993

.)" ; qu'un doute sérieux existe quant à la véracité des déclarations de la demanderesse ; que l'avis de l'expert psychologue fondé sur l'absence d'éléments psychopathologiques ne permet pas, même si le

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soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02649

Cassation

20 décembre 2017

20 décembre 2017

Y... ont été engagés en qualité de psychologues cliniciens par l'association [...] pour exercer à mi-temps au sein d'un établissement médico-social ; que dans le cadre d'une réorganisation, il leur a été

Source officielle
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cr

édure suiviec/David B

613725f1cd58014677421b9c

Cassation

30 octobre 2000

30 octobre 2000

que les arrêts et jugements sont déclarés nuls lorsqu'il a été omis ou refusé de prononcer sur une ou plusieurs demandes des parties ; qu'en ne s'étant pas prononcée sur le préjudice corporel et psychologique

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soc

6137231bcd5801467740586f

Cassation

25 novembre 1998

25 novembre 1998

demande annexé au présent arrêt : Attendu que Mme Cretegny Y... fait grief à la cour d'appel de l'avoir déboutée de sa demande aux motifs qu'elle exerce des fonctions similaires à celles des psychologues

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C200831

Cassation

19 septembre 2024

19 septembre 2024

Mme [L] a sollicité son inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Metz dans la rubrique « psychologie » (F-7.). 2.

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cr

6137260bcd5801467742283c

Cassation

9 février 2000

9 février 2000

obligation, notamment lorsque l'attitude antérieure du demandeur a gravement perturbé l'enfant et que la perspective d'un droit de visite est de nature à mettre en péril sa santé et son équilibre psychologique

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200644

Cassation

16 juin 2022

16 juin 2022

Mme [X] fait valoir, d'une part, qu'elle a une parfaite maîtrise de la langue turque, qui est sa langue maternelle, d'autre part, qu'elle est titulaire d'une licence de psychologie (université de [Localité

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cr

6137260bcd5801467742284f

Cassation

8 mars 2000

8 mars 2000

étaient reprochés, d'autre part, que la jeune Y..., sous l'influence de sa mère elle-même dépitée d'avoir été quittée par ledit prévenu, désireuse de se venger de lui, dotée d'une personnalité psychologiquement

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cr

613726aacd58014677427846

Cassation

6 septembre 2006

6 septembre 2006

en charge était " incontournable " ; qu'il ressort des pièces du dossier que Marilyne Z... présentait des conduites antisociales, une incapacité à respecter les normes et qu'un " accompagnement " psychologique

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01409

Cassation

21 juin 2017

21 juin 2017

quelconque complot alléguée par leur ex beau-père, et étayées par les confidences faites à leur mère et à au moins deux de leurs amies au moment des faits, d'autant qu'elles sont décrites par les psychologues

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soc

61372310cd58014677404e97

Cassation

25 février 1998

25 février 1998

Y... de sa demande de requalification et de rappel de salaire, alors, selon le moyen, que, d'une part, l'existence structurelle d'une équipe médicale à l'IMP, dite "médico-psychologique" dans la brochure

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CC

cr

613726a0cd58014677427255

Cassation

15 mars 2006

15 mars 2006

; que si l'examen de crédibilité indique que, selon la technique SVA, les déclarations de Sylvano ne sont pas validées, cela ne signifie pas qu'il y a eu affabulation étant observé qu'un expert psychologue

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