. 521-3 du code de justice administrative d'ordonner l'expulsion, au besoin avec le concours de la force publique, de toutes les personnes et biens occupant, sans titre, la parcelle n° 963, située promenade

Tribunal des activités économiques d'Avignon Quatrième chambre Au nom du peuple français Jugement du 21/05/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2026 007737 Débiteur(s): PROMECA (SARL) [

réparation de son préjudice fonctionnel d'agrément; que ce dernier préjudice, distinct du préjudice sportif, se définit comme le déficit fonctionnel entraînant la perte des agréments d'une vie normale (promenade

de son auteur : vivre avec une femme pour rompre la solitude de son veuvage; qu'informée de ces intentions, elle a accepté, pendant plusieurs semaines, de le voir, de le revoir, d'aller avec lui en promenade

X... répondant durant la promenade à une interpellation de A., a précisé qu'il s'était mis à l'ombre avec l'enfant ; "attendu que ces éléments établissent suffisamment que l'enfant s'est trouvée dans

caractérisées dans tous leurs éléments, les atteintes sexuelles consistant en des caresses sur la poitrine et un baiser sur la bouche, ayant été commises, par surprise, en septembre 1998, à l'occasion d'une promenade

Il considère néanmoins que, la période de promenade étant très limitée dans la journée, l'état d'hygiène de la cour ne peut à lui seul être constitutif de conditions indignes de détention, d'autant que

m², le risque de traitement inhumain et dégradant est encouru si le manque d'espace s'accompagne d'autres mauvaises conditions matérielles de détention, notamment d'un défaut d'accès à la cour de promenade

Le 3 octobre 2016, les époux M. déposèrent également plainte pour exhibition sexuelle, à la suite d’une rencontre avec le requérant qui se promenait nu au bord du même étang.

avait confié sa jument à des amis pendant son absence pour cette raison que le rôle du gardien était limité à l'entretien courant de l'animal au sens de la nourriture, des soins quotidiens et des promenades

A... a été victime d'une agression par plusieurs détenus en cour de promenade à la maison d'arrêt des [...]. Il est décédé des suites de ses blessures.

Moro X..., ès qualités ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bastia, 23 mai 2002), qu'après la mise en redressement judiciaire de la société La Promenade de la Mer (la société)

Le lendemain, un dispositif policier a été mis en place devant un hôtel situé sur la promenade des Anglais et, au terme d'une filature de trois personnes, des interpellations sont intervenues, dont celle

QUE, en matière d'écrits comportant des commentaires ou descriptions d'édifices présentant un intérêt architectural pouvant générer un attrait touristique ou une activité de loisir sous forme de promenades

devenu 1353, du code civil, ensemble, l'article L. 124-3 du code des assurances ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme Z... a été blessée à la suite d'une chute de cheval survenue pendant une promenade

appartient à la juridiction pénale d'assurer le respect ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure qu'à la suite de la découverte dans les locaux de la Compagnie des Promenades

Le 16 août 1996, [G] et [C] [S] sont parties en promenade en canoë sur le lagon. Elles ne sont pas rentrées à l'hôtel et n'ont jamais été retrouvées. 5. Les 10 et 12 juillet 2006, M.

F... , Mme Z... et Mme C... concordent quant aux positions respectives des cavaliers, des promeneuses et des chiens, ces derniers étant bien entre les cavaliers et les promeneuses avant d'être rappelés