n'y avoir lieu à suivre sur la plainte pour homicide involontaire et non-assistance à une personne en danger déposée par Geneviève X... à la suite du décès de son époux ; "aux motifs que, si les professeurs

Attendu que le salarié fait grief à l'arrêt de l'avoir débouté de ses demandes, alors, selon le moyen : 1 / que l'article 14 B de la convention collective du 23 juillet 1964 de l'enseignement privé professeur

et intérêts ; "aux motifs que dans l'édition spéciale de Golias Magazine, supplément du numéro 45 de novembre et décembre 1995, l'article signé Armelle X... rapporte les propos qu'Olivier Y..., professeur

Terrail, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Sur le moyen unique : Attendu que Mme X..., qui a travaillé en qualité de professeur de chant pour le syndicat intercommunal

. ; que le rapport provisoire du professeur N... concluait que la mort est due à une septicémie à bacille clostridium perfringens, son rapport définitif mentionnant toutefois que cette septicémie était

C... dans lequel ce malade avait été admis, le professeur Z... étant chargé du secteur III de ce service ; que le plus grand désordre régnait dans ce service tant au niveau de la transmission des radios

invoquées par la partie civile à l'appui de l'applicabilité de l'article 31 de la loi sur la presse, celui-ci était bien applicable car les faits incriminés étaient directement liés à sa qualité de professeur

Z... avait précisé dans ses conclusions précitées que le Docteur X... s'était appuyé sur le registre des observations médicales tenues par la clinique de rhumatologie du Professeur A... qui confirmait

originaire du Maroc, qu'il y a effectué toute sa scolarité en langue arabe, qu'il a obtenu un diplôme universitaire de compétence en arabe littéral dans le cadre de sa démarche tendant à devenir professeur

précisé dans son introduction qu'avec les docteurs Z... et A..., ils avaient procédé à une relecture des "lames" analysées par le docteur X... ; que cette étude est la contribution apportée par le professeur

des universités et praticien hospitalier cause nécessairement, en raison de la nature de ce procès-verbal, un préjudice, ne serait-ce que simplement moral, à ce professeur des universités et praticien

semble qu"il y avait le chiffre 43 sur l'index de déroulement du film, correspondant à 43 minutes de déroulement du film avant le départ de mon mari" ; qu'or Vincent X... avait été convoqué chez le Proviseur

X... minimiser les reproches que les autres professeurs faisant à son apprenti ; il estime que M.

adressés à son élève ; que le docteur M...ayant examiné la victime avait conclu à la " bonne crédibilité du récit des faits " ; que la soeur de la victime avait déclaré qu'elle lui aurait dit que le professeur

qu'il réprime ; qu'en se bornant à relever, pour entrer en voie de condamnation à l'encontre du prévenu, que [B] [L] n'avait aucun motif de porter des accusations d'attouchement à l'encontre de son professeur

O... a été engagé par l'École spéciale d'architecture en qualité de professeur vacataire à partir de l'année 2000, puis de professeur associé selon divers contrats à durée déterminée entre février 2008

participé le 8 juillet 2015 à l'Iftar' avec l'[3], à laquelle est affiliée la Mosquée de [Localité 2], qui devrait être suspendue pour six mois après avoir diffusé la vidéo de [T] [O] Traitant le professeur

concordance de ces déclarations provenant tant de candidates reçues que de candidates ayant échoué aux épreuves du baccalauréat, qui ne se connaissaient pas toutes, qui n'avaient pas Daniel X... comme professeur