Codes de loi français

Article Annexe à l'article D461-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 73 > 98

Affections cutanées imputables aux alcalis cautiques, aux ciments, aux bois exotiques et autres produits irritants. 3. Affections cutanées imputables à toute autre cause en relation avec le milieu professionnel.

Article III

FEU NATURE DU RISQUE CODE RISQUE TAUX NET Extraction et production de roches massives et de pierres de construction. 14. 1AG 5, 80 Extraction et préparation d'amendements, de calcaires industriels, de craies, de gypses, de pierre à ciment

Article Annexe I

ÉPREUVES D'EXAMEN ET DE VÉRIFICATION DE MAINTIEN DES ACQUIS Epreuve n° 1 : Elle consiste en un parcours de sauvetage aquatique en continu de 100 mètres, en bassin de natation, comprenant : - un départ du bord du bassin ou d'un plot de départ, suivi de

Article Annexe II

L'arrêté préfectoral d'autorisation peut prévoir une valeur limite différente pour les NOx pour les cimenteries utilisant des fours Lepol ou des fours rotatifs longs, à condition que la valeur limite C n'excède pas 800 mg/m³, et ce jusqu'au 1er janvier

Article Annexe

Syndicat des industries françaises du fibres-ciment (SIFF). Fédération des industries des plafonds suspendus (FIPS). Fédération nationale du bois (FNB). Union des industries du bois (UIB). Fédération nationale de la décoration (FND).

LEGIARTI000050802671

nationale de la plasturgie (transformation des matières plastiques) 669 - Convention collective nationale des industries de fabrication mécanique du verre 832 - Convention collective nationale du personnel ouvrier de l'industrie de la fabrication des ciments

Article 1

ou 3110 ; - des installations soumises à autorisation relevant des rubriques : 2101, 2110, 2113, 2120, 2130, 2140, 2150, 2210, 2251, 2430, 2510, 2530, 2531, 2730, 2731, 2740, 2980, 3260, 3310-1, 3330, 3340, 3610-a, 3610-b, 3641, 3650, 3660 et des cimenteries

Article Annexe I

exemple en tant que couche primaire ou couche de finition pour les plastiques, couche primaire pour les supports ferreux ou pour les métaux réactifs comme le zinc et l'aluminium, finition antirouille, revêtement de sol, y compris pour sols en bois ou en ciment

Article Annexe II (suite 2)

LAFARGEHOLCIM CIMENTS-Usine de Port La Nouvelle 509 123 500 280 491 333 482 293 473 155 463 929 454 587 445 213 3 819 913 FR000000000000790 TERREAL TERREAL site de SAINT-MARTIN 15 754 15 480 15 203 14 924 14 641

Article Annexe II

Calcia Ciments Calcia - usine de Ranville 296 625 291 473 286 261 280 994 275 670 270 294 264 852 259 390 2 225 559 FR000000000000119 Lisieux Energies Lisieux Energie Chaufferie de la ZUP de Hauteville Lisieux 5 720 5

LEGIARTI000023732832

Lacrost, Laives, Laizé, Leynes, Lournand, Lugny, Mâcon, Malay, Mancey, Martailly-lès-Brancion, Massy, Mellecey, Mercurey, Milly-Lamartine, Montagny-lès-Buxy, Montbellet, Montceaux-Ragny, Moroges, Nanton, Ozenay, Paris-l'Hôpital, Péronne, Pierreclos, Plottes

Article 229-II-1.11

Quand des membrures ou des barrots traversent un pont étanche ou une cloison étanche à l'eau, ce pont et cette cloison doivent être rendus étanches par leur construction propre, sans emploi de bois, de ciment ou d'autres matériaux. 2.4.

Article Annexe I

PARAMÈTRE VALEUR JOURNALIÈRE MOYENNE Ammoniac 30 mg/Nm³ L'arrêté préfectoral d'autorisation peut prévoir une valeur limite différente pour l'ammoniac pour les cimenteries, sous réserve que l'exploitant justifie qu'il mette en œuvre les meilleures technologies

Article Annexe II

Tableau 1 NATURE DU REVÊTEMENT MASSE VOLUMIQUE ÉPAISSEUR (mm) Bois massif e < 600 e > 18 14 Panneau de contreplaqué 450 < e > 21 18 Panneau de particules e > 16 Panneau de particules agglomérées au ciment

Article 50 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64

Chapitre 31 Engrais. 32-06 Tous produits de cette position. 32-08 à 32-11 Tous produits de ces positions. 32-14 Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics ; enduits utilisés en peinture ; enduits non réfractaires des types

LEGIARTI000026498432

Pilotage de centrale à béton prêt à l'emploi, ciment, enrobés et granulats. Pilotage d'installation de production verrière. Ajustement et montage de fabrication. Chaudronnerie, tôlerie. Conduite d'équipement d'usinage.

Article Annexe Ia

• des installations industrielles : chimie, pétrochimie, cimenterie... Réalisation de l'intervention par techniques manuelles ou mécanisées, par procédés chimiques, par procédés physiques ...

Article 4

Dans une première période, les coques et les embouts, d'une part, les fines, d'autre part, pourront être conditionnés sous forme de blocs obtenus par enrobage dans un ciment approprié.

Article 4

Dans une première période, les coques et les embouts d'une part, les fines d'autre part, pourront être conditionnés sous forme de blocs obtenus par enrobage dans un ciment approprié.