oeuvre, sans modification et conformément aux règles édictées par le fabricant, l'ouvrage, la partie d'ouvrage, ou l'élément d'équipement considéré, que dès lors la société la Rochère, fabricant de panneaux

interdit de dénaturer les documents de la cause ; qu'il ressort des termes clairs et précis du bon de commande que le vendeur prendrait en charge le coût du raccordement de l'onduleur des panneaux

du 10 février 2016 ; 2°/ que la violation d'une disposition d'ordre public relative à l'information du consommateur, faute de détermination de la rentabilité qui pouvait être espérer de la pose de panneaux

le mur, à chaque extrémité de cette pièce de maçonnerie, une échelle, pour lui permettre ainsi qu'à l'ouvrier Henri Y... de monter sur la poutre à l'effet de démonter les serre-joints retenant les panneaux

débats que le prévenu n'a pas organisé avec suffisamment de rigueur et de sérieux la sécurité dans son entreprise et n'a pas, ainsi qu'il en avait l'obligation, suffisamment préparé les " hommes de panneau

Plusieurs panneaux étant défectueux, la société Vetisol les a remplacés le 17 juillet 2014.

Selon l'arrêt attaqué (Rennes, 15 décembre 2022), la société Cadusun a confié, en 2010, à une entreprise assurée auprès de la société Sagena, la fourniture et la pose de panneaux photovoltaïques sur les

vitrine installée devant l'étude ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt (Rennes, 11 avril 2006) d'avoir rejeté la demande de la FNAIM alors, selon le moyen : 1 / qu'en décidant que les seize panneaux

[T] (l'acquéreur) a commandé auprès de la société Sungold (le vendeur) la fourniture et la pose de panneaux photovoltaïques, financés par un crédit souscrit le même jour auprès de la société Sygma banque

fermant à clef, seul dispositif de nature à garantir le maintien d'un affichage complet ; que, pour le mois de janvier 1999, l'absence totale de panneau d'affichage est avérée, l'inspection du travail

fourniture d'instructions ; "aux motifs que, par jugement du 1er octobre 2008, le tribunal de commerce d'Avignon prononçait la liquidation judiciaire de la société A... laquelle commercialisait des panneaux

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu qu'à la suite de l'échec de pourparlers en vue de la cession d'un contrat la société Giraudy ayant exploité pendant plus de 6 ans des panneaux

l'action publique ; Sur le troisième moyen de cassation pris de l'absence dans les procès-verbaux des arrêtés municipaux réglementant le stationnement et des indications concernant l'implantation des panneaux

A la suite de désordres constatés sur des panneaux photovoltaïques que la société Free power avait acquis de la société Scheuten Solar Systems, assurée par la société AIG Europe, dus à des boîtiers de

ce que l'arrêt attaqué a confirmé partiellement le jugement du tribunal correctionnel d'Amiens du 30 octobre 2001 ayant relaxé Philippe Z... du chef des passerelles métalliques posées à la base de panneaux

, 591 et 593 du Code de procédure pénale, 1382 et 1383 du Code civil, 3 de la loi n° 85-677 du 5 juillet 1985 ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré recevable la constitution de partie civile de Patrice

moyen présenté, qui se borne à contester que la limitation de vitesse à 110 km/h ait été régulièrement signalée avant l'endroit même du contrôle, tout en admettant que celui-ci a été effectué après le panneau

conclusions de Mme Petit, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen, pris en ses deux branches : Attendu que la société Lorraine de revêtement SOLOR a posé des panneaux