Jean Z... font grief à l'arrêt de les avoir déboutés de leurs demandes, alors, selon le pourvoi, que les interventions du vendeur sur l'objet vendu pour tenter de supprimer le vice de la chose ne constituaient

DE CEUX DES PREMIERS JUGES, QUE LES SERIGRAPHIES NE SONT DES PRODUITS DE CONSOMMATION COURANTE AU SENS DE L'ARTICLE 8 DE LA LOI DU 22 DECEMBRE 1972, TELS LES PRODUITS DE BOULANGERIE, EPICERIE, ETC., VENDUS

substituerait, de procéder à la vente aux enchères publiques de meubles prévue pour le 4 juillet 1992 " sous peine d'une indemnité d'un montant de 100 000 francs sans pouvoir excéder le quart du prix des objets

Y... a déclaré avoir vendu, le même jour, à M. X... divers tableaux pour des prix déterminés et avoir reçu un acompte ; que sur la demande de M.

justifiait d'un savoir faire dans l'utilisation des batteries qui sont les outils essentiels de son activité, ce dont il résulte que le défaut, qui ne pouvait provenir d'une mauvaise utilisation de l'objet

et le notaire rédacteur de l'acte en nullité de la vente pour cause d'erreur sur les qualités substantielles de la chose vendue, en garantie des vices cachés et en paiement de dommages-intérêts ; Attendu

[P], encourt la censure ; En ce qu'il a infirmant le jugement, annulé la vente de l'objet chinois, puis condamné M.

AVAIT VENDU CE CHARGEUR A Y...

est obligé de droit à garantir l'acquéreur de l'éviction qu'il souffre dans la totalité ou partie de l'objet vendu ; qu'en vertu de l'article 1628 du même code, le vendeur demeure tenu de la garantie

condamnation ne peut être prononcée sans que soit constatée l'existence d'un préjudice résultant d'une atteinte à un intérêt légitime ; que l'arrêt attaqué, qui se borne à déclarer que les associations de l'objet

Guigues et que ce n'est qu'en considération du volume ou du poids des objets vendus que la "matérialité des transactions" avait lieu dans l'entrepôt, ce qui ne remettait pas en cause l'affectation de ce

selon l'arrêt attaqué, que le 7 août 2008, M. et Mme X... ont acquis une colonne de douche auprès de la société Lapeyre ; qu'invoquant notamment la non-conformité du bien au contrat, ils ont assigné le vendeur

est obligé de droit à garantir l'acquéreur de l'éviction qu'il souffre dans la totalité ou partie de l'objet vendu, ou des charges prétendues sur cet objet, et non déclarées lors de la vente ; que le

LOIRE (SIL), DONT IL AVAIT LE CONTROLE TOTAL ET DONT LES COMPTES REVELAIENT D'INNOMBRABLES CONFUSIONS AVEC CEUX DE LA SOCIETE X... , OU QUE LA SOCIETE SOVAC QUI DEVAIT LUI VERSER 50 FRANCS PAR APPAREIL VENDU

LE PREVENU AVAIT BENEFICIE D'UNE ORDONNANCE DE NON-LIEU SUR LE DELIT DE TROMPERIE SUR LA QUALITE, ALORS, D'AUTRE PART, QUE LA COUR, QUI CONSTATAIT L'EXCLUSION DU DELIT DE TROMPERIE SUR LA QUALITE DE L'OBJET

avait été dicté par le caractère variable (fluctuation de plus de 30 % d'un jour à l'autre) des demandes qui lui sont adressées et qui doivent être exécutées sur le champ, s'agissant du transport d'objets

qui conserve l'objet vendu le détient à titre de dépositaire et se rend coupable d'abus de confiance s'il le détourne en tout ou partie ; qu'en l'espèce, il résulte des constatations de l'arrêt attaqué

fait grief à l'arrêt de la déclarer responsable des défectuosités de fonctionnement du chauffage, alors, selon le moyen, "qu'il appartient à l'acheteur de démontrer l'existence d'un vice caché de l'objet