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28 799 résultats pour « massages »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

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EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00400

Cassation

9 juillet 2025

9 juillet 2025

à la charge de chaque associé manager, sauf renonciation au bénéfice de cet engagement par décision du conseil de surveillance de la société prise « dans un délai de trois (3) mois à compter du départ

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00991

Cassation

2 juin 2017

2 juin 2017

dans la lettre de licenciement étaient un comportement à l'origine de manifestations de troubles liés aux risques psycho-sociaux pour un nombre important de collaborateurs de l'équipe, un style de management

Source officielle
CC

cr

613726a3cd5801467742743b

Cassation

15 novembre 2006

15 novembre 2006

prévenu avec Josette Y..., épouse Z..., qui a affirmé, de plus, que celui-ci l'avait embrassée sur la fesse, tandis que Corinne C..., épouse D..., a décrit des caresses sur le sexe concomitantes du massage

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C201287

Cassation

15 décembre 2022

15 décembre 2022

aux motifs d'une absence d'expérience en matière de médiation pour sa candidature à titre individuel et de l'absence d'objet de sa demande en qualité de personne physique rattachée à la société API Management

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CC

cr

6079a86d9ba5988459c4d3c8

Cassation

26 mars 2003

26 mars 2003

l'enfant regardait la télévision après avoir bu du Vouvray-, où ils ont été commis, les gestes reprochés puissent avoir correspondu à une nécessité de ce type ; qu'en outre, si l'on peut admettre des "massages

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soc

6137247ccd58014677415e31

Cassation

16 novembre 2005

16 novembre 2005

X..., directeur régional de la société Vendôme management, convoqué le 27 juillet 2000, en vue d'un éventuel licenciement, à un entretien préalable prévu le 4 août 2000, a signé, le 31 juillet 2000 avec

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200549

Cassation

25 mai 2023

25 mai 2023

[E] fait valoir qu'il est titulaire de deux diplômes d'études secondaires en « management » et d'un diplôme universitaire de préparation aux études de droit en français, obtenus en France, ainsi que d'une

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soc

6137231bcd58014677405818

Cassation

7 octobre 1998

7 octobre 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° N 97-60.567 formé par la Société générale Asset management (SGAM), dont le siège est

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soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00310

Cassation

11 mars 2020

11 mars 2020

O... que trois postes de reclassement, soit ceux de responsable technique à Constructa Urban Systems, responsable de programmes à Constructa Urban Systems et Asset Manager à Constructa Asset Management

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comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00687

Cassation

11 mai 2017

11 mai 2017

le prix de cession aux résultats obtenus par le dirigeant », tout en précisant que les promesses ne faisaient aucune référence à un quelconque taux de performance du groupe à la date de départ d'un manager

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soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00316

Cassation

20 mars 2024

20 mars 2024

au-delà d'un délai de deux mois à compter du jour où l'employeur en a eu connaissance ; que sollicitant la confirmation du jugement entrepris l'exposant avait fait valoir que le grief de défaut de management

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soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00701

Cassation

14 juin 2023

14 juin 2023

la cour d'appel a d'abord jugé que le doute devait profiter au salarié et qu'il ne ressortait pas de ces éléments avec l'évidence suffisante que le salarié ait tenu les propos de menteur" et M. le manager

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soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00827

Cassation

17 septembre 2025

17 septembre 2025

Elle occupait en dernier lieu, depuis 2005, le poste d'office manager, statut cadre. 2. Elle a été placée en arrêt maladie à compter du 7 février 2020. 3.

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comm

613724cacd5801467741861f

Cassation

30 mai 2007

30 mai 2007

, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'à l'occasion d'une émission de télé-achat, la société Métropole télévision M6 a présenté un appareil de massage

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soc

613721f4cd580146773f9038

Cassation

24 juin 1993

24 juin 1993

faisait valoir que les mouvements habituels de la vie quotidienne lui étaient devenus pratiquement impossibles dès lors qu'une douleur intolérable ne le quittait plus jour et nuit, sans que ni massages

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soc

6137235acd58014677408a8f

Cassation

9 décembre 1999

9 décembre 1999

d'autre part, que selon les dispositions du chapitre III du titre XIV et de l'article 2 du chapitre V du titre XV de la nomenclature générale des actes professionnels, les cotations comprennent les massages

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cr

6137269acd58014677426eed

Cassation

17 janvier 2007

17 janvier 2007

Cyril, - LA SOCIETE DELTA INVESTMENT MANAGEMENT FRANCE, contre l'ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de PARIS, en date du 16 novembre 2005, qui a autorisé

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cr

6137262dcd58014677423880

Cassation

19 décembre 2001

19 décembre 2001

BV ", en laissant présumer une direction homogène de l'ensemble de ces sociétés (...) ; que la direction éventuelle de ces sociétés étrangères par une société de management elle-même basée à l'étranger

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CC

cr

61372630cd58014677423a4c

Cassation

19 décembre 2001

19 décembre 2001

BV", en laissant présumer une direction homogène de l'ensemble de ces sociétés (...) ; que la direction éventuelle de ces sociétés étrangères par une société de management eIle-même basée à l'étranger

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CC

soc

613723afcd5801467740ce5f

Cassation

5 avril 2001

5 avril 2001

marcher", le Tribunal s'est déterminé par des motifs hypothétiques qui ne permettent pas savoir s'il a entendu statuer en fait, en droit, voire sur le plan médical, et si les séances litigieuses de "massage

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