Codes de loi français

Article R258-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 26 > 45

ne présentant pas le confinement nécessaire à l'évitement de la dispersion du macro-organisme et la maîtrise du risque potentiel associé ; - "entrée sur le territoire" : sans autre précision, désigne une entrée limitée à un milieu confiné, sans introduction

Article ANNEXE II

-Introduction : rien ne doit être laissé au hasard, la sécurité en dépend. Une liste de vérification évite les oublis.

Article 67-1

Ils permettent, après introduction d'une pièce de monnaie, d'un jeton, d'un billet de banque, d'un ticket, d'une carte de paiement ou de tout autre système monétique agréé prévu à l'article R. 321-16 du même code d'engager des enjeux et de jouer selon

Article 6

La première introduction de substances radioactives dans l'installation est soumise à l'approbation du ministre chargé de l'industrie et du secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques

Article 10

Introduction au droit A.

Article Annexe I

règlement (UE) 2018/1139 ; Connaissances générales des aéronefs qui circulent sans personne à bord - Système électrique, batteries ; Instrumentation - Magnétisme - Compas magnétique - Compas électronique ; Performance, préparation et suivi du vol - Introduction

Article 2

Les locaux sont conçus pour prévenir toute fuite des animaux qui y sont hébergés ainsi que toute introduction d'oiseaux, d'insectes ou de rongeurs indésirables et susceptibles de créer des nuisances.

LEGIARTI000026474684

Introduction. . Figure 3.2.1 Vous pouvez consulter le schéma à l'adresse suivante : http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?

LEGIARTI000028426148

PRESTATIONS RELATIVES AUX INFORMATIONS SOCIALES ET ENVIRONNEMENTALES ENTRANT DANS LE CADRE DE DILIGENCES DIRECTEMENT LIÉES À LA MISSION DE COMMISSAIRE AUX COMPTES Sommaire Introduction Introduction 1.

Article 212-38-4

. - Le résumé comporte également un avertissement mentionnant : 1° Qu'il doit être lu comme une introduction au prospectus ; 2° Que toute décision d'investir dans les parts sociales et certificats mutualistes qui font l'objet de l'offre au public doit

Article 18

La charge-amorce doit être constituée dans l'instant qui précède son introduction dans le trou de mine.

Article L5332-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 75 > 28

marchandises, bagages, colis et autres biens ; 2° D'empêcher l'introduction d'armes, de substances et d'engins dangereux non autorisés, de stupéfiants et d'autres objets ou substances illicites ou, en cas d'autorisation de transport, d'encadrer leur introduction

Article Annexe

Réalisation et suivi du plan de services individualisé Introduction du (ou des) professionnel(s) auprès de la personne, suivi des liens. 6.

Article Annexe II (doc 6)

Une évaluation des modalités de réalisation de l'activité est proposée /6 Le rôle du préparateur en pharmacie hospitalière est précisé Le candidat évoque ses acquis professionnels en relation avec l'activité Conformité Il existe une introduction

Article R1321-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 84 > 06

A l'intérieur du périmètre de protection immédiate, dont les limites sont établies afin d'interdire toute introduction directe de substances polluantes dans l'eau prélevée et d'empêcher la dégradation des ouvrages, les terrains sont clôturés, sauf dérogation

Article 7

Ces animaux doivent être accompagnés d'un document officiel de chaque autorité compétente des pays tiers concernés précisant que les animaux : - ont été inspectés lors de leur introduction sur le territoire ; - n'ont pas manifesté de signes cliniques

Article 3

soumises à l'avis du Conseil national de la protection de la nature ou du conseil scientifique régional du patrimoine naturel : 1° Les demandes de dérogations aux interdictions de détention, d'utilisation ou de transport, à d'autres fins qu'une introduction

Article Annexe I

Annexe I Histoire-géographie Classe de première de la série sciences et technologies de la gestion Introduction Les programmes de la classe de première de la série STG sont conçus pour enseigner aux élèves les connaissances nécessaires à la compréhension

Article 5

Les données et informations relatives au respect de l'obligation déclarative des mouvements de sommes, titres ou valeurs ne sont pas conservées au-delà de cinq ans à compter de leur introduction dans le traitement. 4.