Codes de loi français

Article Annexe Ib

en service x 4 Contrôler, régler x 5 Maintenir, réparer x C4 1 Utiliser un langage technique x 2 Émettre, recevoir des informations x Nota –

Article Annexe 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 38 > 08

: X : : Receveur : X : X : X : : Receveur placier : X : X : X : : : : : : :

Article Annexe 1

benthique à Chara spp. 3140 X X X X Lacs eutrophes naturels avec végétation du Magnopotamion ou Hydrocharition 3150 X X X X Mares et lacs dystrophes naturels 3160 X X X Mares temporaires méditerranéennes

Article 12

Données à enregistrer Le rapport doit contenir les informations nécessaires sur la mesure du bruit émis au (x) poste (s) de conduite conformément au point 10 de l'annexe I.

Article 8

X X X X a, b X F X X G X X X X X H X X J X X K X L c

Article Annexe II

X X X X Numenius phaeopus Courlis corlieu X X X X Numenius arquata Courlis cendré X X X X Philomachus pugnax Combattant varié X X X X Tringa erythropus Chevalier arlequin X X X X Tringa totanus Chevalier gambette X X X X Tringa nebularia

Article Annexe Ib

x x x x x C2-4 Participer aux choix esthétiques et technologiques. x x x x x x x C2-5 Organiser le poste de travail. x x x x x x x C2-6 Régler et utiliser le matériel.

Article Annexe unique

, points lumineux X 5 X X X X X 95 Patères (au minimum 2) X ou O 1 O O X X X 96 Poubelle fermée X 2 X X X X X 97 1 prise de courant pour un rasoir ou mie prise libre dans la salle d'eau X ou

Article Annexe Ib (suite)

X X X X S3.2 - Élaboration du projet X X X X X X X X X X S3.3 - Production et gestion de fichiers X X X X X X X X X X X S3.4 - Documentation

Article Annexe I

X X Date de congélation (si différente). X X X Numéro d'identification de l'exploitation où a été réalisée l'opération. X X X Numéro d'identification de la femelle donneuse. X X X Nature de la collecte : embryons ou ovocytes.

Article Annexe VII

x 3,60 0,00 0,00 Mortrée 6,90 x 6,90 3,30 3,30 3,30 Sées Véhicules de classe 2 Falaise Ouest 0,00 Falaise Sud 2,70 x Nécy 5,60 x 5,60 Argentan Ouest X x x x Argentan Sud 5,60

Article Annexe unique (suite)

5 X X X X X Salle d'eau ouverte sur la chambre tolérée, pour les logements meublés de 1 chambre maximum. 38 Equipement minimum salle d'eau : X 3 X X X X X Baignoire équipée d'une douche avec rideau de douche accepté

Article Annexe I (suite)

en douane) X Les activités de logistique Information sur les étapes de la chaîne logistique S1.1.2 - la réglementation du transport S1.1.2.1 - le transport intérieur X Les titres d'exploitation (la licence intérieure,

Article Annexe unique (suite)

X 3 X X X X X 59 Autocuiseur ou cuit-vapeur ou fait-tout X 2 X X X X X Autres matériels 60 Cafetière X 2 X X X X X Cafetière électrique ou mécanique 61 Bouilloire X ou O 1 O X

Article Annexe 2

antieffraction (zone pénitentiaire) x Vitrage antieffraction (zone hospitalière) x Vitrage pare-balles x Revêtement de sol x Autocom pénitentiaire x Sécurisation du SAS véhicules x Sécurisation du SAS piétons x

Article TABLEAU ANNEXE I (EXTRAITS)

: x : x : x : x : x : x : x : x : x : :=============================================================: : RELAIS de Tourisme : MOTELS permanents ou : : permanents ou saisonniers : saisonniers

Article Annexe 5

X X Les informations relatives à la sécurité mécanique, électrique et structurelle de l'installation à soumettre à l'essai. X X La description du processus de traçabilité des dispositifs et des composants de l'installation.

Article Annexe I

A1 - PRÉPARER LA MISSION TÂCHES A P T1.1 Collecter et s'approprier les informations nécessaires au déménagement. x x T1.2 Promouvoir et valoriser l'image de l'entreprise.

Article Annexe unique (suite)

4 X X X X X Tolérance pour : 31 Un oreiller par personne - 2 oreillers par personne pour les catégories 3*, 4* et 5* X 2 X X X X X Pour les catégories 1 * et 2*, deux oreillers peuvent être remplacés par un traversin