En effet, un rouleau décentré en rotation induit obligatoirement un déplacement latéral de la bande qui ne peut plus être maîtrisée ni stabilisée, puisque les couples de tension sur le caoutchouc ne sont

(Puy-de-Dôme), en cassation d'un jugement rendu le 25 septembre 1991 par le conseil de prud'hommes de Clermont-Ferrand (section industrie), au profit de M. le gérant de la Manufacture française des pneumatiques

des godrons en caoutchouc combinés aux éléments en acier, le caractère bombé de la maille la plus longue est au surplus très perceptible tandis que la maille courte est plate.

(Puy-de-Dôme), en cassation des jugements rendus le 9 octobre 1991 par le conseil de prud'hommes de Clermont-Ferrand (section industrie), au profit de la Manufacture Française des Pneumatiques Michelin

Les médecins retirèrent de son abdomen dix balles en caoutchouc et un fragment de l’enveloppe de la cartouche. Ils procédèrent à l’ablation d’une partie de son foie.

X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 30 avril 1996 par le conseil de prud'hommes de Clermont-Ferrand (Section industrie), au profit de la Manufacture Michelin, dont le siège est

dossier, et qu'il n'est d'ailleurs pas contesté par le ministre de l'emploi et de la solidarité, que la SOCIETE ANONYME CORNILLE exerce une activité de négoce de produits finis et de travail sur le caoutchouc

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société CPIO, Chimie, Caoutchouc, dont le siège est ...

François X..., demeurant 11, place des Amandiers à Blanzat (Puy-de-Dôme), en cassation d'un jugement rendu le 4 novembre 1988 par le conseil de prud'hommes de Clermont-Ferrand (Section industrie), au

La convention collective applicable est celles des industries chimiques. La société a enregistré des pertes constantes depuis 2005.

Vu le recours, enregistré le 20 mars 2003 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, du MINISTRE DE L'ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE ; le MINISTRE DE L'ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE

Au dernier état des relations contractuelles, il occupait le poste de responsable logistique de la branche industrie de l'entreprise et de responsable des services généraux, moyennant une rémunération

d'activités, à savoir la fabrication de produits en caoutchouc et plastique, l'agroalimentaire, la métallurgie et le textile et les industries de l'habillement, du cuir et de la chaussure, toutefois,

Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 16 Décembre 2004 par le Conseil de Prud'hommes de MANTES LA JOLIE Section : Industrie No RG : 04/00034 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées

Requête de la société Cabot Corporation, et autre tendant à l'annulation de l'arrêté du 19 juin 1984 par lequel le ministre du budget et le ministre de l'industrie et de la recherche ont enjoint à la société

ECRITURES PRETENDUMENT DELAISSEES, L'ARRET, TANT PAR MOTIFS PROPRES QUE PAR ADOPTION DE CEUX DES PREMIERS JUGES, RELEVE QU'IL N'EST PAS CONTESTE QUE L'ATELIER DE PECH ENTRE DANS LA TROISIEME CLASSE DES INDUSTRIES

:12pt; margin-left:36.6pt; margin-bottom:6pt; text-indent:-15.05pt; page-break-inside:avoid; page-break-after:avoid } .sA20670C4 { margin-top:12pt; margin-left:48.75pt; margin-bottom:6pt; text-indent:-

REP INTERNATIONAL est spécialisée dans la conception, la fabrication, la vente et l'après-vente des presses à injecter le caoutchouc de marque REP.

Louis, - le syndicat départemental CFDT des industries chimiques, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Riom, chambre correctionnelle, en date du 18 mai 1988 qui, dans une procédure suivie

X... avait été alerté en janvier 2012 et octobre 2012 sur l'état des terres par le service « terres incultes » du conseil général, qui lui avait demandé de remettre en valeur ces terres incultes ou sous-exploitées