et précises ayant empêché la signification à personne doit être suffisamment détaillé pour se suffire à lui-même et ne saurait donc résulter de simples mentions pré-imprimées ou indéchiffrables impuissantes

que les explications qui figurent au mémoire de Me F..., selon lesquelles il existerait des préparations dites préparations conseil ou préparations giphar pouvant être élaborées à l'avance, sont impuissantes

atteinte aux principes essentiels du procès équitable, qu'il ressortait des énonciations de l'arrêt litigieux que la décision était contradictoire et que ses arguments n'étaient que des allégations impuissantes

sein de la compagnie nationale Air France, que ce syndicat justifiait de diffusion de tracts et d'interventions auprès de la direction de la Compagnie, circonstances qui étaient par elles-mêmes impuissantes

commerciale de l'exploitant qui l'a précédemment souscrit, et ce peu important que le contrat soit arrivé à son terme, le 19 juin 2008, sans avoir été renouvelé, quand cette disposition nouvelle est impuissante

qu'elle puisse être extrapolée à la situation des salariés licenciés, et l'existence d'un groupe entre la société Serc et la société RTA ; que, dès lors, en se fondant sur ces seules considérations impuissantes

médicamenteuse intervenue récemment fin 2009 a conduit Madame X...à négliger totalement ses intérêts se trouvant dans une situation d'absence de ressources et d'isolement rendant la famille totalement impuissante

de l'énergie nécessaire envers le prévenu, sans rechercher si, dans les conditions de confusion qu'elle relevait, Hassan Z..., seul contre plusieurs policiers, n'avait pas pu avoir un sentiment d'impuissance

du 10 juillet 1989 ne permet de repousser la prescription de dix ans à compter de la majorité de la victime que pour un auteur ayant autorité ou un ascendant, tandis que la loi du 17 juin 1998 est impuissante

quel acte dont il était incapable d'assumer les conséquences (ce qui n'est pas démontré), tel n'était pas le cas de Mme [X] », cependant que la circonstance tenant à la cosignature de Mme [X] était impuissante

aujourd'hui articulés, la Cour de Cassation rejetant par la suite le pourvoi formé par le prévenu contre cette décision ; que, sur le fond, la note critique que le prévenu a lui-même rédigée est impuissante

Z... une somme réparant le préjudice d'agrément que lui cause son impuissance sexuelle, alors, d'une part, qu'il résulte des constatations de l'arrêt et des termes du rapport d'expertise que l'impuissance

précise des motifs du jugement de relaxe, la cour d'appel a derechef privé son arrêt de motifs ; "alors, en tout état de cause, que les déclarations d'un prévenu au cours de sa garde à vue sont impuissantes

l'impossible déplacement du témoin X... demeurant dans leur ville et ont allégué la surcharge des juges provençaux, comme s'ils étaient les seuls à en souffrir, du moins cette confrontation serait impuissante

par lui-même un sens anodin ne saurait impliquer que celui qui l'utilise connaît le double sens que d'autres lui attribuent ; que, dès lors, en se déterminant par ces considérations inopérantes impuissantes

A ADMIS UN LIEN DE CAUSALITE ENTRE, D'UNE PART, L'ACCIDENT DU TRAVAIL ET, D'AUTRE PART, LES DOULEURS LOMBAIRES ET L'IMPUISSANCE, IL RESULTAIT DU CERTIFICAT MEDICAL INITIAL DE RECHUTE DU 13 FEVRIER 1971

l'achat du véhicule en cause était du 22 mars 1985 (violation des articles 1er et 5 du décret n 53-968 du 30 septembre 1953) ; et alors, enfin, que les dispositions de ce décret de toute manière impuissantes

illicite de ses agissements ; qu'il résulte des propres constatations de l'arrêt attaqué que le prévenu a combattu par divers moyens le racolage sur son réseau ; qu'à supposer insuffisantes, ou impuissantes