croix blanche des "laboratoires Vendôme" qui induit l'idée qu'il s'agit effectivement d'un véritable produit pharmaceutique ; pourtant la composition est beaucoup plus banale (menthol, eucalyptol, essences

[U] [H] a recherché en mettant le feu avec de l'essence à commettre par incendie des dégâts dans des lieux habités, et qu'il importe peu que son degré de réflexion ne lui ait pas fait envisager

confronté à ces derniers) ; que ses aveux circonstanciés et réitérés sont à rapprocher des déclarations de sa concubine, d'après laquelle le 31 août 1995, elle avait remarqué que ses mains sentaient l'essence

de son pourvoi principal ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Agen, 1er mars 2004), que la société Parquets Marty, assurée auprès de la société Axa France, fabrique des parquets à partir de bois d'essences

C... qui s'est muni du bidon d'essence ; que revenus ainsi équipés au contact de I'ambulance ils ont laissé M.

les tâches relevant de la qualification d'infirmière-chef de service, a considéré que les tâches de surveillante imposées à la salariée, en l'absence de soins à apporter aux patients, touchaient à l'essence

dispositions des articles L. 511 et L. 517 du Code de la santé publique, il s'évince que la prévention et la répression des infractions en matière d'exercice de la pharmacie, sont organisées ; qu'il est de l'essence

complémentaire, alors que, d'une part, en évaluant et limitant, selon ses propres constatations, le préjudice économique, dont elle avait relevé l'existence de principe, "à partir d'hypothèses par essence

Le 1er décembre 2016, l'administration des douanes a notifié à la société un redressement pour absence d'inscription dans la comptabilité-matière des volumes d'essence issus des composés organiques volatils

Serge X..., exploitant d'une station- service pour laquelle il se fournissait auprès de la société Esso Antilles Guyane, a assigné cette dernière en remboursement des quantités d'essence facturées non

G... soit condamné à leur verser les sommes de 1 107 euros à titre de dommages-intérêts en réparation de l'essence dépensée pour les travaux réalisés depuis 15 ans, du matériel, des frais d'huissier et

Z..., directeur, et d'autres salariés, essentiellement les conseillers commerciaux, bénéficient de la mise à disposition permanente de véhicules et d'une pompe à essence pour faire le plein", sans préciser

Attendu que la société fait grief à l'arrêt attaqué (Besançon, 13 novembre 1990) d'avoir maintenu la décision de l'URSSAF, alors, selon le moyen, qu'elle avait soutenu dans des conclusions que l'essence

Y..., qu'au prix d'une violation de la loi des parties et de l'article 1134 du Code civil; 2°) que l'obligation d'entretenir la chose louée en bon état, n'étant pas de l'essence du contrat de bail, peut

X... fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir rejeté ses demandes, alors, selon le moyen, de première part, qu'en se déterminant par la circonstance que les faits d'usage fautif de bons d'essence caractérisaient

Préférence était frauduleux et d'avoir ordonné le transfert de ce dépôt au profit de la société SEAT alors, selon le pourvoi, d'une part, qu'un dépôt (une demande d'enregistrement) de marque, est par essence

sur l'honneur l'exactitude de leurs ressources, revenus, patrimoine et conditions de vie ; que cette déclaration "sur l'honneur" a pour but de renseigner le juge et les parties et qu'il est de son essence

déperdition ou de dépérissement des éventuelles preuves à conserver et d'inefficacité en l'absence d'effet de surprise » et encore « que la mesure probatoire vise des données informatiques ou numériques, par essence