Codes de loi français

Article Tableau n° 5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 46 > 29

porteurs de germe et effectués notamment au contact d'eau ou dans des lieux humides susceptibles d'être souillés par leurs déjections : a) Travaux effectués dans les tranchées, les tunnels, les galeries, les souterrains ; b) Travaux effectués dans les égouts

LEGIARTI000027909574

de cabine 9.1 Dispositif d'arrêt sur toit de cabine I-7° P/R/E/F R/E/F 9.2 Manœuvre d'inspection sur toit de cabine I-7° P/E/F E/F 9.3 Balustrade E/F E/F 9.4 Dispositif de demande de secours sur

Article SC 28

Au palier supérieur, il doit être établi un accès direct vers l'extérieur, sur les toits.

Article 34

4.1 ci-dessus les éléments permettant de caractériser : - les plans de référence à partir desquels sont déterminées les hauteurs de liquides ou permettant de vérifier la stabilité dimensionnelle des récipients-mesures ; - les détails concernant le toit

Article Annexe I

id=5f1K9WkgHtHTmnEj6M0BCB4APX7KalcLgYeuznhj5ZE= Certificats d'économies d'énergie Toits d'abord 2 1. Secteur d'application Réduction de la consommation énergétique des ménages en situation de précarité énergétique. 2.

LEGIARTI000032432254

Poser les fenêtres de toit et une couverture en tuiles avec accessoires et abergements industrialisés Poser une couverture en tuiles avec ses accessoires industrialisés et sans abergements. 4.

Article L323-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 98 > 65

déclaration d'utilité publique confère, en outre, au concessionnaire le droit : 1° D'établir à demeure des supports et ancrages pour conducteurs aériens d'électricité, soit à l'extérieur des murs ou façades donnant sur la voie publique, soit sur les toits

LEGIARTI000034447188

dB Rw + Ctr ≥ 37 dB Rw + Ctr ≥ 37 dB 0.7 < rE ≤ 0.8 Rw + Ctr ≥ 36 dB Rw + Ctr ≥ 41 dB Rw + Ctr ≥ 41 dB Entrée(s) d'air Sans objet Dn, e, w +Ctr ≥ 39 dB Dn, e, w +Ctr ≥ 41 dB Toiture de combles aménagés*** Fenêtre, porte-fenêtre, fenêtre de toit

Article 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 82 > 79

l'attestation sur l'honneur que le chauffe-eau a été installé au cours du premier semestre 1979 dans la résidence du demandeur dont l'adresse doit être indiquée ; que l'eau chaude produite est destinée à ses besoins et à ceux des personnes qui vivent sous son toit

Article 3

Ils peuvent également exercer un emploi : 1° D'égoutier, chargé de maintenir les égouts, visitables ou non, dans un état permettant l'écoulement des eaux usées ; 2° D'éboueur ou d'agent du service de nettoiement chargé de la gestion et du traitement des

LEGIARTI000027698821

BACHE Fourgon avec parois et toit rigides. FOURGON Fourgon à température dirigée. FG TD Fourgonnette dérivée d'un véhicule particulier.

Article R861-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 18 > 05 > 23

partenaire lié par un pacte civil de solidarité ; 2° Les enfants du demandeur, de son conjoint, de son concubin ou de son partenaire lié par un pacte civil de solidarité âgés de moins de vingt-cinq ans à la date du dépôt de la demande, vivant sous le même toit

Article 16

du véhicule visible de l'avant et de l'arrière ; -soit un panneau visible de l'avant et un autre visible de l'arrière placés verticalement le plus haut possible, sur le toit ou à défaut sur la partie de carrosserie la plus haute du véhicule.

Article ANNEXE I

de fines feuilles de cire gaufrées réalisées uniquement en cire d'abeille, ne contenant pas de couvain, et vendu en rayons, entiers ou non ; b) Miel avec morceaux de rayons : le miel qui contient un ou plusieurs morceaux de miel en rayons ; c) Miel égoutté

Article 2

“Serre agricole” : Structure close destinée à la production agricole ou arboricole dont le toit est en partie transparent pour laisser passer la lumière.

Article Annexe II : Tableau n° 66 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

à défaut résultats de lavage broncho-alvéolaire (lymphocytose) et sa complication : insuffisance ventriculaire droite 15 ans Travaux en milieux contaminés par des micro-organismes aéroportés (bactéries, moisissures, algues) : saunas, piscines, égouts

Article Annexe

LISTE DES OPÉRATIONS MINIMALES D'ENTRETIEN ET FRÉQUENCES MINIMALES DE VÉRIFICATION OPÉRATIONS MINIMALES D'ENTRETIEN : INTERVALLE FRÉQUENCE FRÉQUENCE Cuvette, toit de cabine, local des machines (propreté, éclairage) X Antirebond

Article R317-25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 50 > 05

En outre, tout véhicule utilisé pour l'apprentissage de la conduite des véhicules à moteur, autre que les cyclomoteurs, les tricycles à moteur et les motocyclettes, doit être muni d'un panneau placé sur le toit du véhicule ou d'inscriptions visibles de

Article 5

Un schéma de tous les réseaux et un plan des égouts sont établis par l'exploitant, régulièrement mis à jour, notamment après chaque modification notable, et datés.