Ouvrier docker spécialisé pointeur. 311 5 ans UNION NATIONALE DES INDUSTRIES DE LA MANUTENTION DANS LES PORTS FRANÇAIS. Chargé(e) de relation clientèle assurance. 313t 5 ans FFSA ― GEMA.

Article 3

—

L'article 3 est remplacé par les dispositions suivantes : § 1er - Les ouvriers dockers privés d'emploi doivent justifier d'une période d'affiliation correspondant à des vacations effectuées pour le compte d'une ou de plusieurs entreprises de manutention

Article 43

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 39 > 43

Code des douanes de Mayotte

.) ; e) Chez les commissionnaires ou transitaires ; f) Chez les concessionnaires d'entrepôts, docks et magasins généraux (registres d'entrées et de sorties des marchandises, situations des marchandises, comptabilité matière, etc.) ; g) Chez les destinataires

Article Annexe II : Tableau n° 19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 12 > 71

Code de la sécurité sociale

effectués dans les abattoirs, les chantiers d'équarrissage, travaux de récupération et exploitation du cinquième quartier des animaux de boucherie ; h) Travaux exécutés sur les bateaux, les péniches, les installations portuaires ; travaux de mariniers et dockers

Article 65

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 70

Code des douanes

.) ; f) chez les représentants en douane ou transitaires ; g) chez les concessionnaires d'entrepôts, docks et magasins généraux (registres et dossiers de dépôt, carnets de warrants et de nantissements, registres d'entrée et de sortie des marchandises,

Article 2

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254 5 ans Commissions paritaires nationales de l'emploi conjointes du bâtiment et des travaux publics (CPNE conjointes du BTP) - Fédération française du bâtiment (FFB) Ouvrier docker

Article 1

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Docks entrepôts de Cambrai. Douai (Eaux de). Galeries du papier peint. Huiles, goudrons et dérivés. Métallurgie de l'Escaut. Mondifrais. Neu. Papeteries cartonneries de Lumbres. Peintures Corona. Sofitex. Sucrerie centrale de Cambrai.

Article II

—

maritimes intermittents, soumis au régime de la vignette et effectuant, quel que soit le classement de l'entreprise qui les emploie, des opérations de chargement, de déchargement ou de manutention de marchandises, à l'exclusion des ouvriers dockers poissonniers

Article Annexe III

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Département dock : Juin 2003 Atelier plongeurs 1945 Juin 2003 Atelier pilotage et entretien 1945 Juin 2003 7. Département gestion planification 1945 Juin 2003 8.

LEGIARTI000023420422

—

63.1AA 12,30 Ouvriers poissonniers soumis au régime de la vignette. 63.1AB 4,60 Chargement et déchargement de marchandises dans les ports maritimes (activités dans les départements d'outre-mer). 63.1AY 2,00 Ouvriers dockers

LEGIARTI000026909531

—

occasionnel). 63.1AA 11,80 Ouvriers poissonniers soumis au régime de la vignette. 63.1AB 5,00 Chargement et déchargement de marchandises dans les ports maritimes (activités dans les départements d'outre-mer). 63.1AY 2,00 Ouvriers dockers

Article 41

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Le bénéfice de l'allocation de cessation anticipée d'activité est ouvert aux ouvriers dockers professionnels et personnels portuaires assurant la manutention sous réserve qu'ils cessent toute activité professionnelle, lorsqu'ils remplissent les conditions

Article ANNEXE

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Franciscains. 13 Arles Cryptoportiques. 13 Arles Chapelle Saint-Jean-de-Moustier. 13 Arles Abbaye de Montmajour. 13 Saint-Rémy-de-Provence Hôtel de Sade (à l'exclusion des collections antiques de Glanum). 13 Marseille Musée des docks

Article Annexe

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occasionnel) 63. 1AA 12,60 Ouvriers poissonniers soumis au régime de la vignette 63. 1AB 4,70 Chargement et déchargement de marchandises dans les ports maritimes (activités dans les départements d'outre-mer) 63. 1AY 1,50 Ouvriers dockers

Article 8

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pour les contrats mentionnés au 2° du II de l'article R. 133-14 du code de la sécurité sociale et au plus tard au 1er janvier 2021 pour les fins de contrat de travail du personnel navigant de la marine marchande, des marins-pêcheurs, des ouvriers dockers

Article Annexe I à l'art. R434-32 (7)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 54

Code de la sécurité sociale

Les exigences visuelles requises par les professions sont tellement variables (l'horloger ne peut être comparé au docker), qu'il faudrait en tenir le plus grand compte dans l'évaluation du dommage, selon les activités qui demeurent possibles.

LEGIARTI000023420454

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voyageurs. 60.2 CA Téléphériques, remontées mécaniques. 60.2 EA Transport de voyageurs par taxi. 60.2 ME Transports routiers de marchandises par véhicules isothermes, frigorifiques ou réfrigérants. 63.1 EB Entrepôts, docks

Article Annexe

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Groupe 3 2, 60 22. 2 EB Reliure, brochure industrielle, brochage, pliage de revue. 63. 1 EB Entrepôts, docks, magasins généraux (non frigorifiques) non reliés à une voie d'eau. 63. 1 EC Entrepôts de liquides en vrac avec installations

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