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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
9 255 résultats pour « contenu des actes »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 4
Le contenu effectif d'un préemballage est la masse ou le volume de produit qu'il contient réellement.
Article Annexe 1
Unité 3 : Règles d'hygiène en lien avec le contenu de l'arrêté prévu par l'article R. 1311-4 du code de la santé publique.
Article Annexe III
Modalités d'évaluation Il n'est pas attendu une récitation par cœur du contenu de la fiche.
Article 59
Titre II : Dispositions concernant la publicité des actes., Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 11-1, Art. 11-2, Art. 12, Art. 13, Art. 13-1, Sct.
Article 76
Si, dans un tel acte ou décision, des biens autres que des immeubles par nature ou des droits ne portant pas sur des immeubles par nature présentent le caractère immobilier, ce caractère doit être explicitement indiqué dans le document déposé.
Article L221-26-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 55 > 00
-Le professionnel s'abstient d'utiliser tout contenu, autre que les données à caractère personnel pour lesquelles il respecte les obligations résultant du règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016, qui a été fourni ou
Article 25
Identification du contenu des citernes, canalisations, nourrices et bidons : Les citernes, canalisations, nourrices et bidons doivent porter de manière bien visible l'identification de leur contenu.
LISTE DES ACTES REGARDÉS COMME ACTES D'ADMINISTRATION OU COMME ACTES DE DISPOSITION COLONNE 1 : ACTES D'ADMINISTRATION COLONNE 2 : ACTES DE DISPOSITION I. ― Actes portant sur les immeubles : I. ― Actes portant sur les immeubles : II. ―
Article L224-25-28
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 13 > 33
Lorsque le consommateur demande au professionnel, pendant le cours de la garantie légale ou de la garantie commerciale qui lui a été consentie lors de la fourniture d'un contenu numérique ou d'un service numérique, une mise en conformité couverte par
LEGIARTI000024536397
) 9,60 2,00 11,60 Minerais de plomb (par centaine de tonnes de plomb contenu) 501,10 96,60 597,70 Minerais de zinc (par centaine de tonnes de zinc contenu) 398,20 81,40 479,60 Minerais d'étain (par tonne d'étain contenu)
LEGIARTI000028325292
) 10,20 2,20 12,40 Minerais de plomb (par centaine de tonnes de plomb contenu) 532,60 102,70 635,30 Minerais de zinc (par centaine de tonnes de zinc contenu) 423,20 86,50 509,70 Minerais d'étain (par tonne d'étain contenu
LEGIARTI000022445241
) 9,3 1,9 11,2 Minerais de plomb (par centaine de tonnes de plomb contenu) 483,2 93,2 576,4 Minerais de zinc (par centaine de tonnes de zinc contenu) 384 78,5 462,5 Minerais d'étain (par tonne d'étain contenu) 93,2 18,5 111,7 Minerais de cuivre
Article Annexe
) 9,1 1,9 11,0 Minerais de plomb (par centaine de tonnes de plomb contenu) 473,7 91,4 565,1 Minerais de zinc (par centaine de tonnes de zinc contenu) 376,5 77,0 453,5 Minerais d'étain (par tonne d'étain contenu) 91,4
LEGIARTI000026836524
) 9,90 2,10 12,00 Minerais de plomb (par centaine de tonnes de plomb contenu) 519,10 100,10 619,20 Minerais de zinc (par centaine de tonnes de zinc contenu) 412,50 84,30 496,80 Minerais d'étain (par tonne d'étain contenu)
Article Annexe I
PROGRAMME DE L'ÉPREUVE D'ADMISSIBILITÉ N° 2 Au choix un des deux domaines suivants : -disposer des connaissances fondamentales et du vocabulaire de base des différents domaines relevant des sciences de l'environnement ; Contenus : -le vivant : la terminologie
Article Annexe 2
LISTE DES ACTES REGARDÉS COMME DES ACTES D'ADMINISTRATION COLONNE 1 : ACTES D'ADMINISTRATION COLONNE 2 : ACTES DE DISPOSITION I. - Actes portant sur les meubles corporels et incorporels : I. - Actes portant sur les meubles corporels et incorporels
Article R413-41-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 08 > 31
Un arrêté du ministre chargé de la protection de la nature précise : - le format et le contenu de l'attestation de cession mentionnée au I de l'article L. 413-7 ; - le contenu du document d'information mentionné à l'article L. 413-8.
Contenu de la licence 2. Mentions et contenu de la maîtrise 3. Accès de plein droit 4. Habilitations antérieures II. - Licence et maîtrise en science politique 1. Contenu de la licence et de la maîtrise 2. Accès de plein droit 3.
Article 23
Peuvent faire acte de candidature, les fonctionnaires titulaires qui appartiennent aux corps des maitres de conférences, des professeurs de chaire supérieure, des professeurs agrégés, des personnels de direction d'établissement d'enseignement ou de formation
Article 9
Mesurage du contenu effectif des péemballages.
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