CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

352 résultats pour « conducteur offset »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca8fbd3db21cbdd8b5e3

Appel

2 décembre 1998

2 décembre 1998

Monsieur X... a été engagé le 10 janvier 1987 par la société IMPRIMERIE DURAND en qualité de conducteur offset. Le 9 septembre 1992, une prime de 2 075 F qu'il percevait a été supprimée.

Source officielle

Page 4 sur 18

← PrécédentSuivant →
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00202

Cassation

4 février 2015

4 février 2015

de machine façonnage, un guitariste, un opérateur photocomposition, à une conductrice offset, à un massicotier et un monteur relieur ; que l'employeur établit que la prime de production litigieuse est

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

61639b96a876d6c869757c4d

Appel

9 novembre 2010

9 novembre 2010

qu'en outre elle assurait le réglage et l'entretien de sa machine et la formation de plusieurs personnes à la conduite.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00200

Cassation

4 février 2015

4 février 2015

de machine façonnage, un guitariste, un opérateur photocomposition, à une conductrice offset, à un massicotier et un monteur relieur ; que l'employeur établit que la prime de production litigieuse est

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00203

Cassation

4 février 2015

4 février 2015

de machine façonnage, un guitariste, un opérateur photocomposition, à une conductrice offset, à un massicotier et un monteur relieur ; que l'employeur établit que la prime de production litigieuse est

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

616250ed929f6bffa995b2c4

Appel

13 février 2014

13 février 2014

W] [I], contremaître travaillant en poste fixe, 8h00 - 18h00 avec une coupure d'une heure pour le déjeuner, ainsi que par les attestations de ses anciens collègues, [Y] [H], massicotier, [M] [S], conducteur

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

616398d09c0939beba85f499

Appel

23 septembre 2010

23 septembre 2010

FAITS, PROCEDURE ET MOYEN DES PARTIES : Monsieur [ZA] a été engagé par la SA CORTEXLASER, selon contrat à durée indéterminée à compter du 21 mai 2001 en qualité de conducteur, statut employé, coefficient

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

686611cd957d68b57534e230

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

[R] [B] par contrat de travail à durée indéterminée à compter du 21 août 2006 en qualité de conducteur offset.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

6717407e6a24f8a713323cb5

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

[F] [B] a été embauché selon contrat de travail à durée indéterminée à compter du 1er avril 1992 par la société [B], entreprise familiale d'imprimerie créée par son père en 1969, en qualité de conducteur

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

603413d2366414039eb35cc9

Appel

8 février 2017

8 février 2017

exercice + 52 322 € - 649 632 € Il ressort une baisse de chiffre d'affaire d'environ 9% alors que nos charges d'exploitation ont connu une légère croissance en raison de l'embauche de conducteurs

Source officielle
CA

Chambre 4-1

67820c700f5e5278a7973902

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

[I] s'est plaint pour la première fois auprès de la société Rockson Nouvelle le 22 août 2017 en ces termes : « Exerçant les fonctions de conducteur offset depuis 25 ans au sein de votre entreprise, je

Source officielle
CC

soc

61372386cd5801467740ae8a

Cassation

3 mai 2000

3 mai 2000

X... a été engagé le 7 juillet 1964 en qualité d'aide ouvrier par la CRAM du Nord Est, pour devenir conducteur de machine offset polychrome, coefficient 157 ; qu'en application du protocole d'accord du

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_22DA01752_20231003

Admin. Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Occupant, en dernier lieu, les fonctions de conducteur de machine offset au sein de la société, il a été placé en congé de maladie à compter du 1er septembre 2017, en raison d'une rupture de la coiffe

Source officielle
CC

soc

61372430cd58014677413600

Cassation

18 février 2004

18 février 2004

X..., engagé le 26 juin 1998 par la société Point Impression en qualité de conducteur de presse Offset, a, après avoir fait l'objet le 27 octobre 1998 d'un premier avertissement pour faute professionnelle

Source officielle
CC

soc

613721bbcd580146773f69ee

Cassation

7 octobre 1992

7 octobre 1992

Y..., engagé le 1er janvier 1966 par l'association Cembureau, en qualité de conducteur de machines Offset, a été licencié, pour motif économique par lettre du 16 juin 1986, après autorisation de l'inspecteur

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301956_20260513

Administratif

13 mai 2026

13 mai 2026

Il a travaillé en qualité de conducteur d’imprimante offset pour l'établissement d’impression de l’armée de terre de Château-Chinon de 1989 à 2009, et est actuellement affecté au lycée militaire d’Autun

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO02003

Cassation

19 novembre 2014

19 novembre 2014

suppression d'un poste, pour améliorer le situation ; que le licenciement repose donc bien sur un motif réel et sérieux ; qu'il n'est pas contesté que l'entreprise ne comptait que 7 salariés, dont deux conducteurs

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C201191

Cassation

9 juillet 2015

9 juillet 2015

rendu sur renvoi après cassation (2e civ, 4 avril 2013, pourvoi n° 12-15.759), que Jean-François X..., salarié depuis 1972 de l'Union immobilière des organismes sociaux du Périgord en qualité de conducteur

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6789f3b9c2a5bdff9702ff64

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

EXPOSÉ DU LITIGE : [H] [U], ayant occupé la fonction de conducteur presse offset dans l'imprimerie, a bénéficié de la reconnaissance du caractère professionnel d'un adénocarcinome provoqué par l'inhalation

Source officielle
CA

Chambre sociale

696a0bf4cdc6046d4780fd79

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Dans son avis du 20 novembre 2019, le [19] indique « L'assuré déclare avoir été imprimeur (conducteur de rotative offset) depuis le 28 juin 1977 au 16 avril 2014 et du 17 avril 2014 au 6 novembre 2014

Source officielle