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12 778 résultats pour « cadre ou agent de maîtrise »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

?

KALI

KALITEXT000005655463

—

—

—

SALAIRES CADRES ET AGENTS DE MAITRISE Avenant n° 33 du 8 décembre 2000

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005655457

—

—

—

SALAIRES CADRES ET AGENTS DE MAITRISE Avenant n° 30 du 10 mars 1997

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005661353

—

—

—

SALAIRES (CADRES ET AGENTS DE MAITRISE) Avenant n° 74 du 7 juin 1995

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005663376

—

—

—

Accord du 18 novembre 1976 relatif à la retraite (cadre et agents de maîtrise)

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000045192556

—

10 février 2022

10 février 2022

NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE Collège CADRES / TECHNICIENS AGENTS DE MAÎTRISE (TAM)

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005666088

—

—

—

Avenant "Cadres et agents de maîtrise" Convention collective nationale du 30 juin 1994

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005662364

—

—

—

Accord du 10 mai 2005 relatif au régime de prévoyance des cadres et agents de maîtrise

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005655467

—

—

—

Avenant n° 22 du 11 avril 2002 relatif aux salaires des cadres et agents de maîtrise

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005655465

—

—

—

Avenant n° 34 du 6 février 2002 relatif aux salaires des cadres et agents de maîtrise

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005655471

—

—

—

Avenant n° 35 du 11 avril 2002 relatif aux salaires des cadres et agents de maîtrise

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000047838535

—

3 avril 2023

3 avril 2023

Avenant n°1 sur l'accord sur la durée du travail des cadres et agents de maîtrise aux forfaits jours

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051888065

—

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Accord collectif relatif à l'aménagement et l'organisation du travail des Cadres et Agents de Maitrise TAM3

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000046754691

—

9 décembre 2022

9 décembre 2022

Accord d'entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail des cadres et agents de maîtrise

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005678000

—

—

—

Convention collective nationale des cadres et agents de maîtrise des laboratoires de tirage et de développement de films cinématographiques.

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005663199

—

—

—

Avenant du 9 décembre 1993 relatif aux conditions particulières de travail applicable aux cadres et agents de maîtrise

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000042000781

—

29 avril 2020

29 avril 2020

NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - Ccollège CADRES/TECHNICIENS AGENTS DE MAITRISE - UES BEL - Année 2020

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000039035522

—

24 mai 2019

24 mai 2019

Accord d'Entreprise relatif au régime complémentaire de frais de santé Cadres et Agents de Maîtrise art 36

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000039147462

—

15 avril 2019

15 avril 2019

Accord relatif à l'organisation du temps de travail des salariés cadres et agents de maîtrise au sein de la société Visioca

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000052135153

—

24 juillet 2025

24 juillet 2025

ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES CADRES ET AGENTS DE MAITRISE

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000046474805

—

14 mars 2022

14 mars 2022

Accord d'Entreprise relatif à la couverture Prévoyance des Cadres et Agents de Maîtrise assimilés Cadres "Incapacité-Invalidité-Décès"

Source officielle

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