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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

82 résultats pour « blanchisseries et teintureries »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe 2

—

d'études du bâtiment : -option A études et économie ; -option B assistant en architecture ; -interventions sur le patrimoine bâti : -option A maçonnerie ; -option B charpente ; -option C couverture ; -métiers de l'entretien des textiles : -option A blanchisserie

Article 223 a-II-1/45

—

Les câbles et le câblage qui alimentent les circuits force, l'éclairage, les communications intérieures ou les signaux, essentiels ou de secours, ne doivent, autant que possible, traverser ni les cuisines, les blanchisseries, les zones de machines de

Article D312-176-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 72 > 29

Code de l'action sociale et des familles

Elles assurent des prestations d'hébergement, de restauration, de blanchisserie. Elles sont ouvertes vingt-quatre heures sur vingt-quatre, tous les jours de l'année. II.

Article Annexe 3

—

Effectuer la dénaturation des MRS par teinture avec un colorant autorisé par le ministre de l'agriculture, en assurant une dénaturation homogène et suffisante de l'ensemble des déchets. 5.

Article 223 a-II-2/20

—

tranche des machines, des cuisines, etc.), - armoires de service et magasins ayant une surface supérieure à 4 m 2 14) Autres locaux où sont entreposés des liquides inflammables : - magasins à peintures, - magasins contenant des liquides inflammables (teintures

Article R541-228

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 38 > 99

Code de l'environnement

consommateur relative à la traçabilité pour les produits mentionnés au 11° de l'article L. 541-10-1 s'entend de l'indication géographique du pays où s'effectue principalement chacune des opérations suivantes, lorsqu'elles existent : 1° Le tissage ; 2° La teinture

LEGIARTI000026498432

—

Blanchisserie industrielle. Lavage de vitres. Management et inspection en propreté de locaux. Distribution et assainissement d'eau. Management et inspection en environnement urbain. Nettoyage des espaces urbains.

Article Annexe I

—

04 01 09 déchets provenant de l'habillage et des finitions 04 02 10 matières organiques issues de produits naturels (par exemple graisse, cire) 04 02 15 déchets provenant des finitions autres que ceux visés à la rubrique 04 02 14 04 02 17 teintures

Article Annexe 2

—

Exécution de travaux de teinture avec utilisation de produits tinctoriaux naturels et synthétiques d'après des échantillons donnés (quatre semaines). 2.

LEGIARTI000042466807

—

CORDONNERIE 1606 BRICOLAGE VENTE AU DETAIL EN LIBRE-SERVICE 1686 AUDIOVISUEL ELECTRONIQUE EQUIPEMENT MENAGER COMM. 1760 JARDINERIES GRAINETERIES 1970 COMMERCE DETAIL NON ALIMENTAIRE HAUT ET BAS-RHIN 1978 FLEURISTES ANIMAUX FAMILIERS 2002 BLANCHISSERIE

Article ANNEXE

—

Fabrication d'articles chaussants à mailles. 14. 39 Fabrication d'autres articles à mailles. 14. 39Z Fabrication d'autres articles à mailles. 15 Industrie du cuir et de la chaussure. 15. 1 Apprêt et tannage des cuirs ; préparation et teinture

Article 221-II-1/45

—

aux dispositions précédentes. 5.3 Les câbles et le câblage qui alimentent les circuits force, l'éclairage, les communications intérieures ou les signaux, essentiels ou de secours, ne doivent, autant que possible, traverser ni les cuisines, les blanchisseries

Article Annexe Ib

—

finition, en appliquant le mode opératoire défini Repère Être capable de Ressources Critères d'évaluation Savoirs Champ 3.11a Préparer les éléments du produit : refente, parage, biseautage, négatif, thermocollage, collage, teinture

Article TABLEAU C

—

Pour un four. 20 Pour deux. 50 Et pour trois fours et au-dessus. 80 Cire (Blanchisserie de). Ayant cinq ouvriers et au-dessous 25 Et trois francs par chaque ouvrier en sus, jusqu'au maximum de deux cents francs. Colle-forte (Fabrique de).

Article Annexe 1

—

Exécution de travaux de teinture avec utilisation de produits tinctoriaux naturels et synthétiques d'après des échantillons donnés (quatre semaines). 2.

Article 50 undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 13

Code général des impôts, annexe IV

Ex 84-51 Machines et appareils (autres que les machines du n° 84-50) pour le lavage, le nettoyage, l'essorage, le séchage, le repassage, le pressage (y compris les presses à fixer) le blanchiment, la teinture, l'apprêt, le finissage. 84-52

Article Annexe

—

c) La valeur du pH ne doit pas dépasser 11. 16 1-Naphtalénol 1-Naphthol N° CAS 90-15-3 N° CE 201-969-4 Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée

Article 2

—

Tannerie Megisserie/CPNEFP Habillement Vendeur conseil en magasin CQP 312 1 an CPNEFP Habillement/CPNEFP Maroquinerie/CPNEFP Industries textiles Animateur d'équipe domaine industriel CQPI 240p 240s 1 an FFPB Fédération Française des Pressings et Blanchisseries

Article Annexe II

—

575 2 281 1 996 1 720 1 452 1 193 944 15 039 FR000000000000242 SEM ENERGIE SEM ENERGIE Chaufferie Centrale des Chartreux 7 109 6 361 2 818 2 467 2 126 1 797 1 478 1 171 25 327 FR000000000000243 France TEINTURE

Article Annexe II (suite 3)

—

786 16 476 16 165 15 849 15 530 15 210 130 501 FR-new-06103857 Coopérative agricole Terre d'alliances Coopérative agricole Terre d'alliances 1 736 1 553 1 376 602 1 037 438 180 570 7 492 FR-new-06103875 TEINTURE

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