(1) X (1) X (1) X (1) X (1) X (1) X (1) X (1) 46 Pneumatiques Arrêté du 24 octobre 1994 Règlement (CE) n° 661/2009 X (1) X (1) X (1) X (1) X (1) X (1) X (1) X (1) X (1) X (1) D (2)

Article Annexe IIa

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diagnostics x C06 Av x C07 Av x C08 - Effectuer des contrôles liés à une intervention x C09 - Inspecter un aéronef ou une partie d'aéronef x

Article 411-6.08

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Agrément des CGEM destinés au transport de gaz non réfrigérés 1.

Article 1

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Mme Charlotte GALLAND est nommée conseillère technique solidarités, égalité femmes hommes et lutte contre les discriminations (pôle santé, solidarités, protection sociale, travail, plein emploi) au cabinet de la Première ministre, à compter du 2 janvier

Article 6

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au salarié par un coefficient déterminé par application de la formule suivante : Coefficient = (T/0,9) x (2,4 x (SMIC x 1,5 x nombre d'heures rémunérées/rémunération mensuelle brute)-1,5)) Pour ce calcul : 1° T est la somme des taux de cotisations à

Article Annexe I (suite)

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X X X X X X X X C1.3 - Communiquer avec le client et les tiers 1 Communiquer avec le client.

Article Annexe Ib (suite)

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TABLEAU R.A.P.) 1 2 3 4 S 7.1 Les matériaux X X X X 7.11 - Les matériaux bois, dérivés, acier, verre, pierre...

Article Annexe I

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(Calibre à coulisse, au 1/10 et au 1/50) X Jauges à pierres et à pivots X Micromètre d'établi X Comparateur X Instrument de mesure électronique X Différence entre un contrôle et une

Article 100

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.-, X.-C.- A modifié les dispositions suivantes : - Code civil Art. 373-2-2, Art. 373-2-3, Art. 373-2-6 - Code de la sécurité sociale. Art. L523-1 - Code civil - Code de la sécurité sociale. Art. L581-4, Art.

Article Annexe I (suite)

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X X X X X Communiquer avec l'entreprise C1.2.1 Informer l'entreprise en cas d'anomalie, d'incident ou d'accident X X X X X X X X X X C1.2.2 Rendre compte à l'entreprise X X X X X

Article 50

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Les taux des contributions salariales mentionnées aux 2° et 3° de l'article L. 5422-9 du code du travail sont définis respectivement dans les annexes VIII, IX et X du présent règlement.

LEGIARTI000026659069

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DES TECHNICIENS ET TECHNICIENS SUPÉRIEURS DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIÈRE 1.

Article 221-II-2/19

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X X X X X X X X X X X X X X X X X X X X 3.10.1 X X X X X X X X X X X X X X X X X X X X X X X 3.10.2 X X X X X X X X X X X X X X

Article 11

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.: : 5 av. 3 ans : 5 : Anc. acq.: : 4 : 4 : Ancienneté acquise : : 3 : 3 : Ancienneté acquise : : 2 : 2 : Ancienneté acquise : : 1 : 1 : Ancienneté acquise : :---:---:--------------------:

Article 4

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:---:---:--------------------: : I : II: III : :---:---:--------------------: : 1 : 1 : Ancienneté acquise : : 2 : 2 : Ancienneté acquise : : 3 : 3 : Ancienneté acquise : : 4 av. 3 ans : 4 : Anc. acq.: : 4 ap. 3 ans

Article 4

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.: : 5 av. 3 ans : 5 : Anc. acq.: : 4 : 4 : Ancienneté acquise : : 3 : 3 : Ancienneté acquise : : 2 : 2 : Ancienneté acquise : : 1 : 1 : Ancienneté acquise : :---:---:--------------------:

Article 82

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-Les contrats de travail des personnels affectés aux activités transférées en application des 13° et 20° du I du présent article sont repris par les organismes de mutualité sociale agricole dans les conditions prévues aux articles L. 1224-1 et L. 1224

LEGIARTI000051101245

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ANNEXE Liste des diplômes professionnels relevant des dispositions du code du travail relatives à l'utilisation des équipements de travail mis à disposition pour des travaux temporaires en hauteur (recommandation R. 408 de la Caisse nationale d'assurance

Article Annexe I

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Tabourets, tapis, gants, perches à corps, appareils de vérification d'absence de tension X X B. ― Protections contre les risques 1. Prises de terre X X X (6) X X (6) 2.

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