Monsieur [I] a constitué avocat le 29 avril 2025.

et réprimée par les articles 227-5, 227-29 du Code pénal Et par application de ces articles, a condamné X...

et réprimée par les articles 227-5, 227-29 du Code pénal Et par application de ces articles, a condamné X...

par les articles 227-5, 227-29 du Code pénal * NON REPRESENTATION D'ENFANT A UNE PERSONNE AYANT LE DROIT DE LE RECLAMER, entre le 15 juillet et le 15/08/2007 et décembre 2007 et janvier 2008, à St

[N], aux visas des articles 227-25, 227-29 et 227-31 du code pénal, d'avoir commis une atteinte sexuelle sur [F] [Y], mineure de quinze ans ; que, dès lors, en relevant, pour déclarer l'exposant coupable

227-5 du Code pénal et réprimée par les articles 227-5, 227-29 du Code pénal Et, en application de ces articles, l'a condamnée à 1 mois d'emprisonnement avec sursis.

LA COUR, Vu le mémoire produit : Sur le premier moyen de cassation pris de la violation des articles 227-5 du Code pénal et 591 du Code de procédure pénale : Sur le second moyen de cassation pris

corruption de mineur, l'a condamnée à 1 an d'emprisonnement avec sursis et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles

constate que les sept enfants mineurs X..., alors âgés de 4 à 15, ans ont été victimes d'un abandon moral familial extrêmement grave par leur mère déclarée coupable de l'infraction prévue par les articles

pendant 2 ans et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu les mémoires ampliatif et personnel produits ; Sur le moyen unique de cassation proposé par le mémoire ampliatif pris de la violation de l'article

222-22, 222-27, 222-28, 222-29 et 222-30 du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré François Z... coupable d'agression

227-22, 227-29, 227-31, 121-4 et 121-5 du code pénal, de l'article 593 du code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Jean X... coupable

112-1 du nouveau Code de procédure pénale, de l'article 227-25 du même Code, de l'article 331 du Code pénal, des articles 485 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que la décision attaquée après

227-5 du Code Pénal et réprimés par les articles 227-5, 227-29 du Code Pénal.

227-5 du Code Pénal et réprimés par les articles 227-5, 227-29 du Code Pénal.

227-5 du Code pénal et réprimée par les articles 227-5, 227-29 du Code pénal, et par application de ces articles, les a condamnés chacun une amende de 1.500 F.

des articles 121-3, 122-4, 227-24, 227-29 et 227-31 du Code pénal, 470, 472 et 593 du Code de procédure pénale, excès de pouvoirs, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué

d'enfant, l'a condamnée à quatre mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles