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6 527 résultats pour « ambulancier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00703

Cassation

16 septembre 2020

16 septembre 2020

(la société) le 9 juillet 2002 en qualité de chauffeur ambulancier. 3. Elle a été élue en qualité de délégué du personnel le 5 juin 2014. 4.

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

ANTENNE AMBULANCIERE DEHERMANN

SIREN 334236643Greffe du Tribunal de Commerce de Cahors

14/07/2026

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Radiations

PRESTATION SERVICES AMBULANCIER

SIREN 981008337Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

12/07/2026

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Procédures collectives

PRESTATION SERVICES AMBULANCIER

SIREN 981008337Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

12/07/2026

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Dépôts des comptes

GAGN - GROUPEMENT AMBULANCIER DU GRAND NORD

SIREN 809510035Greffe du Tribunal de Commerce de boulogne-sur-mer

12/07/2026

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Dépôts des comptes

CENTRE AMBULANCIER DU MARSAN

SIREN 387716848Greffe du Tribunal de Commerce de mont-de-marsan

07/07/2026

Voir →

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C201195

Cassation

9 décembre 2021

9 décembre 2021

médicale de transport, à la rubrique « mode de transport », mentionnait un transport assis professionnalisé (VSL, taxi) et non un transport en ambulance ; qu'en considérant que les transports litigieux

Source officielle
CC

soc

613720fccd580146773f0060

Cassation

28 juin 1989

28 juin 1989

Y..., engagé le 1er octobre 1980 en qualité de chauffeur ambulancier, par M.

Source officielle
CC

soc

61372433cd5801467741378e

Cassation

19 novembre 2003

19 novembre 2003

X... a été embauché, le 24 octobre 1994, en qualité de conducteur ambulancier par la société Ambulances des Charmilles ; qu'il a été licencié le 29 juillet 1998 ; que, contestant le bien-fondé de cette

Source officielle
CC

soc

61372434cd58014677413857

Cassation

19 novembre 2003

19 novembre 2003

X... a été embauché, le 17 février 1995, en qualité de conducteur ambulancier par la société Ambulances des Charmilles ; qu'il a été licencié le 7 avril 1998 ; que contestant le bien-fondé de cette

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01312

Cassation

26 septembre 2018

26 septembre 2018

X... soutient que la recherche de reclassement aurait dû être effectuée au niveau du groupe constitué par les sociétés Ambulances Sembat, Gap, Ambulances Philippe, Ambulances Bernard Marceau et Ambulances

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CA

Chambre Prud'homale

69256216bbc24b0cc5e203fe

Appel

20 novembre 2025

20 novembre 2025

[D] [X] a été engagé à temps plein par la SARL Ambulances Beaufils, aux droits de laquelle vient désormais la SASU Harmonie Ambulance, dans le cadre d'un contrat de travail à durée indéterminée à compter

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00971

Cassation

2 octobre 2024

2 octobre 2024

PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 2 OCTOBRE 2024 La société Derossi, dont le siège est [Adresse 1], venant aux droits de la société Ambulances

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00970

Cassation

2 octobre 2024

2 octobre 2024

____ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 2 OCTOBRE 2024 La société Derossi, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], venant aux droits de la société Ambulances

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00969

Cassation

2 octobre 2024

2 octobre 2024

PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 2 OCTOBRE 2024 La société Derossi, dont le siège est [Adresse 1], venant aux droits de la SARL Ambulances

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CC

soc

61372423cd58014677412bc3

Cassation

24 mars 2004

24 mars 2004

X... qui a été employé en qualité de chauffeur ambulancier par la société Ambulances Alpines a saisi la juridiction prud'homale d'une demande en paiement de sommes à titre d'heures supplémentaires et de

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soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00567

Cassation

11 avril 2018

11 avril 2018

Alycia D'AVOIR en conséquence condamné la société Ambulances Alycia à payer à Mme Y... diverses sommes à titre d'indemnité de préavis et des congés payés afférents D'AVOIR condamné la société Ambulances

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CC

soc

613724eecd580146774198f2

Cassation

17 octobre 2007

17 octobre 2007

X... a été engagé par la société Saint-Clair ambulances en qualité d'ambulancier à compter du 9 juillet 2001, sans contrat écrit ; qu'il a démissionné le 23 avril 2004 ; qu'estimant n'avoir pas perçu

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soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00147

Cassation

7 février 2024

7 février 2024

[G] a été engagé en qualité de chauffeur ambulancier par la société Ambulances Daniel Jego à compter du 13 février 2012. 2. Le salarié a été licencié le 28 février 2013. 3.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00513

Cassation

14 mai 2025

14 mai 2025

[V] [M], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° J 24-10.477 contre l'arrêt rendu le 24 mars 2023 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 4-6), dans le litige l'opposant à la société Ambulance

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CC

civ2

61372215cd580146773fa1a4

Cassation

23 mars 1994

23 mars 1994

(Somme), 2 / Mme Mireille X..., ambulancière, demeurant ... (Somme), 3 / Mlle Orane Y..., ambulancière, 4 / Mme Arlette Y..., cadre hospitalier, 5 / M.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00930

Cassation

8 septembre 2021

8 septembre 2021

Selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 21 mai 2019), Mme [C] a été engagée le 24 octobre 2012 en qualité d'auxiliaire ambulancière par la société Ambulances Beaurepairoises (la société), à temps partiel

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00474

Cassation

15 mars 2017

15 mars 2017

[V], engagé le 26 mai 2008 par la société Ambulances Tour Eiffel en qualité d'ambulancier, a saisi la juridiction prud'homale de demandes tendant à la résiliation judiciaire du contrat de travail

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00145

Cassation

7 février 2024

7 février 2024

[G] a été engagé en qualité de chauffeur ambulancier par la société Ambulances Daniel Jego à compter du 4 mars 2004. 2.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01138

Cassation

10 juillet 2019

10 juillet 2019

P... du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre les sociétés Ambulances Davout et Monceau Ambulances ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 28 mars 2017), que M.

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