nous lui disons que les couches pour adulte cela existe. » 3. Par ordonnance du 18 juin 2024, M.

les enfants de la personne mise en accusation ont fait état de scènes extrêmement violentes antérieures aux coups de couteau et qu'ils ont sans doute été fortement impressionnés par la dispute des adultes

X..., qui s'est vu refuser par la Commission technique d'orientation et de reclassement professionnel le bénéfice de l'allocation aux adultes handicapés et de la carte d'invalidité, fait grief à la Commission

qui l'entourent, l'absence de signes morphologiques laissant supposer qu'il pourrait s'agir d'un adulte et des traits de son visage le faisant au surplus apparaître comme un très jeune enfant ; que les

d'ordonner son maintien en zone d'attente, alors, selon le moyen, que, nul ne peut être soumis à un traitement inhumain ou dégradant ; qu'en relevant la présence de Mme A... et de trente-quatre autres adultes

Kessous, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que Mme X... qui était bénéficiaire de l'allocation aux adultes handicapés et de la carte d'invalidité

X..., lequel, bénéficiaire d'une allocation d'adulte handicapé, s'était vu notifier par la Caisse une demande de remboursement d'un trop-perçu et avait obtenu de la commission de recours amiable une remise

, en 1996, elle n'a pas cessé de se former pour améliorer ses compétences, en obtenant un baccalauréat de secrétariat et une licence d'anglais, ainsi que le titre de formatrice professionnelle pour adultes

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Association mouvement de formation continue des adultes (MFCA), dont le siège est

de Caigny, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Attendu que de 1989 à 1992, la caisse primaire d'assurance maladie a pris en charge les frais de séjour de sept jeunes adultes

(l'allocataire) l'allocation aux adultes handicapés, du 1er août 2013 au 31 juillet 2015.

Caigny, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que l'association départementale pour la sauvegarde de l'enfance, de l'adolescence et des adultes

[C] (l'allocataire), bénéficiaire de l'allocation aux adultes handicapés, un indu au titre de la période du 1er juillet 2016 au 31 décembre 2017, motif pris de l'attribution à compter du 12 juillet 2016

. ; que, pour S..., les modifications sont encore plus substantielles, et on ne peut que s'interroger sur ce discours qui a nécessité qu'un adulte lui écrive pour qu'il s'en souvienne et qui ne comporte

de surcroît dans l'espace réduit des WC ; que si l'on ne peut retenir les circonstances de contrainte ou de surprise lorsque des faits de "viol" se renouvellent à plusieurs reprises sur une personne adulte

2002 devant le juge aux affaires matrimoniales, tandis qu'il n'a depuis plus laissé d'adresse utile, il avait, dit-il, dû partir au Portugal, qu'il ne disposait de ressources autres qu'une allocation adulte

que chez l'enfant lui-même (...) l'enfant est pour l'adulte un objet sexuel privilégié (...) l'amour enfant-adulte c'est une réalité, on en retrouve plein d'exemples dans l'histoire (...) c'est une sexualité

X., après avoir constaté que ce rapport précisait que pour cet enfant, un "lien symbolique s'est concrétisé par une ficelle à laquelle il était attaché en permanence, soit à l'adulte, soit à un meuble,