Chauvy, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon les énonciations des juges du fond, qu'Yvonne Y... a séjourné à compter du 17 mai 1983 dans l'unité de long

escroquerie et infraction relative aux assemblées d'actionnaires, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu les mémoires produits ; Sur la recevabilité du mémoire d'Yvon

Patrick Z..., Jean Pierre C..., ès qualités, Yvon G..., Philippe I..., Yvan J..., Guy K..., Francis O..., Patrice V..., Jean-Claude W..., Jean-Marie BB..., Christophe MM..., Patrick NN..., Philippe OO.

.; que des déclarations faites par Joseph Y... à la caisse primaire d'assurance maladie de la Charente, il ressortait qu'Yvonne X..., épouse Y..., était le chef de l'entreprise de transport, et que

(les consorts X...), à la suite d'un partage transactionnel de succession du 8 mars 1996, ont engagé, par acte du 27 juin 2000, contre leur grand-mère, Yvonne A..., veuve X..., une action en recel successoral

que des éléments complémentaires suffisants ne figureront pas à la procédure et notamment les investigations destinées à identifier les autres protagonistes du trafic ; que la détention provisoire d'Yvan

Yvon, contre les ordonnances du président du tribunal de grande instance de PARIS, en date des 1er et 8 février 2001, qui a autorisé l'administration des Impôts à effectuer des opérations de visite et

Yvon X..., les conclusions de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Yvonne Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 décembre

Z... en réparation de leur préjudice ; que la société Yvon Boyer a appelé en garantie son assureur, le GAN, et M.

. ; que plusieurs témoins ont vu Fabrice X..., Cédric Y... et Didier Z... sur la murette après leur sortie du réfectoire contredisant ainsi les déclarations d'Yvonne B... ; que Jimmy C... a indiqué que

Yvan Y... était informé de ce qu'une donation devait être réalisée au bénéfice de sa soeur, qu'au décès de son père le [...]      

Lenoir, dont le siège est à Hyencourt-Le-Grand (Somme), en cassation d'un arrêt rendu le 22 février 1993 par la cour d'appel d'Amiens (1re chambre, section 1), au profit : 1 / des Etablissements Yvan

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 18) Mme Yvonne X..., président-directeur général, en cassation d'un

Gilbert Z..., demeurant ..., 2 / Mme Yvonne A... veuve Z..., épouse Cremier, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 septembre 1998 par la cour d'appel de Montpellier (1re Chambre, Section

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Yvonne A..., épouse Y..., demeurant Le Cannet (Alpes-Maritimes), villa

de police" (cf arrêt attaqué, p. 8, 7e considérant) ; "que Louis Z... a fait état, devant la cour, d'une délégation de pouvoirs consentie, le 21 mars 1986, par Michel X..., dirigeant de la société, à Yvon

Louise, Yvonne, épouse Y..., - Z...