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1 775 résultats pour « Xavier MARCHAND »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69be483ecdc6046d476b0ec6

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 02/07/2025 rendu par mise à disposition au Greffe DEFENDEUR(S) : EURL JC-NF (SARL) [Adresse 1] marchand de biens, travaux de menuiserie

Source officielle

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CC

soc

6137228bcd580146773fe496

Cassation

23 mai 1995

23 mai 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Syndicat des officiers de la marine marchande, dont le siège est Bourse du travail

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00303

Cassation

18 mars 2020

18 mars 2020

dons de sa famille ou d'un héritage, les documents produits au cours de l'enquête et traduits de l'arabe n'ayant pas corroboré ses dires ; Que les juges retiennent que le compte courant de la société Xavier

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/MM. X

613723bbcd5801467740d758

Cassation

12 juillet 2001

12 juillet 2001

Olivier de A..., demeurant ..., 7 / Mme Z..., épouse Le Marchand de Saint-Priest, demeurant ..., 8 / Mme Bernadette de A..., épouse Ménard, demeurant ..., 9 / Mme Christine de A..., épouse Périn

Source officielle
CC

cr

61372507cd5801467741a60b

Cassation

26 avril 1988

26 avril 1988

l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller de BOUILLANE de LACOSTE, les observations de la société civile professionnelle PEIGNOT et GARREAU et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f2bd3db21cbdd86c53

Appel

17 mars 2004

17 mars 2004

; Que le soir du 24 juillet 2002, au motif de recouvrer ses créances, Xavier X... s'est présenté au domicile de Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c903bd3db21cbdd87000

Appel

17 mars 2004

17 mars 2004

; Que le soir du 24 juillet 2002, au motif de recouvrer ses créances, Xavier X... s'est présenté au domicile de Y...

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007841502

Admin. suprême

4 juillet 1994

4 juillet 1994

François-Xavier POYDENOT demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02321

Cassation

16 novembre 2011

16 novembre 2011

; qu'ainsi, à la demande de Monsieur Xavier X... le 28 septembre 2007, - «j'ai remis l'échéancier à jour ; je ne peux pas acheter de la marchandise actuellement pour la fin de l'année ; la situation à

Source officielle
CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000024698709

Admin. suprême

19 octobre 2011

19 octobre 2011

Xavier A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

civ1

613721becd580146773f6c7d

Cassation

3 février 1993

3 février 1993

Y..., de la SCP Boré et Xavier, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

613722eacd5801467740329d

Cassation

17 juin 1997

17 juin 1997

Chemin, conseiller, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la SCI 777, de Me Foussard, avocat du syndicat des copropriétaires "Villa Juan", les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

61372550cd5801467741cb45

Cassation

27 mai 1991

27 mai 1991

l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BAYET, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 00

69cb59c3cdc6046d4795afd4

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

s): ***** DEFENDEUR (s) : NO UV-IMMO (SARL) -, [Adresse 1] REPRESENTANT (s): DEBATS A L'AUDIENCE DU 21/10/2025 COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT JUGES Monsieur LANGLAIS François-Xavier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd76bd3db21cbdd936ea

Appel

23 novembre 2016

23 novembre 2016

François Xavier X... pris en sa qualité d'héritier de X...

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b3833ecdc6046d477cbf50

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

COMMERCE DE BAR-LE-DUC 17/01/2025 JUGEMENT DU DIX-SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ CHAMBRE DES PROCÉDURES COLLECTIVES N° de PC : 2024RJ72 Prononcée en audience publique du 17/01/2025 par Monsieur Xavier

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e0871dcdc6046d476b464c

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Ainsi jugé et prononcé Le Président Monsieur Christophe DUPREZ Le Greffier Me Xavier BERNARD Signe electroniquement par Christophe DUPREZ Signe electroniquement par Xavier BERNARD, greffier Signe electroniquement

Source officielle
CC

comm

613722c6cd580146774014b1

Cassation

29 avril 1997

29 avril 1997

Poullain, conseiller, les observations de Me Goutet, avocat de la SCI de la Galerie, de la SCP Boré et Xavier, avocat de M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e11f0ccdc6046d477bda85

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

VINGT-CINQ 1ère CHAMBRE N° de PC : 2025RJ360 Prononcé en audience publique du 03/10/2025 par Madame Chantal WIRQUIN Président, Monsieur Philippe PRUVOT, Monsieur Bruno de Colnet, Juges, assistés de Me Xavier

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2221461_20231215

Administratif

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marchand, - les conclusions de M.

Source officielle