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119 résultats pour « Xavier LEDUCQ »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137252fcd5801467741bae9

Cassation

7 juin 1990

7 juin 1990

, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ ; Statuant sur les pourvois formés par : 1) L...

Source officielle
CC

cr

61372534cd5801467741bd95

Cassation

30 octobre 1989

30 octobre 1989

, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ ; Statuant sur le pourvoi formé par : Z...

Source officielle
CC

cr

61372535cd5801467741be08

Cassation

8 août 1990

8 août 1990

, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ ; Statuant sur les pourvois formés par : X...

Source officielle
CC

cr

613724fdcd5801467741a0fa

Cassation

30 octobre 1989

30 octobre 1989

Justice, à PARIS, le trente octobre mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller SOUPPE, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

Source officielle
CC

cr

61372532cd5801467741bc2e

Cassation

19 avril 1989

19 avril 1989

Justice, à PARIS, le dix-neuf avril mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUTH, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

Source officielle
TCOM

chambre 1-12

69d3321acdc6046d4743cd4d

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Copie exécutoire : [Q] [N], SCP D'AVOCATS HUVELIN & ASSOCIES, Me Martine Leboucq-Bernard Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 3 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES

Source officielle
CC

cr

61372548cd5801467741c778

Cassation

6 décembre 1990

6 décembre 1990

, et de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ ; Statuant sur le pourvoi formé par : X...

Source officielle
CC

cr

évrier 1988, qui, dans la procédure suiviec/Jean-François Z

6137252acd5801467741b826

Cassation

17 avril 1989

17 avril 1989

, et de la société civile professionnelle Charles et Arnaud de CHAISEMARTIN, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ ; Statuant sur les pourvois formés par : - C...

Source officielle
CC

cr

613724e1cd58014677419257

Cassation

15 février 1990

15 février 1990

et de la société civile professionnelle MASSE-DESSEN et GEORGES, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ ; Statuant sur le pourvoi formé par : Y...

Source officielle
CC

cr

613724fecd5801467741a181

Cassation

3 novembre 1988

3 novembre 1988

trois novembre mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GONDRE, les observations de Me CHOUCROY et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

Source officielle
CC

cr

613724ffcd5801467741a1e0

Cassation

9 janvier 1989

9 janvier 1989

neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller HEBRARD, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210493

Cassation

22 juin 2017

22 juin 2017

Pimoulle, conseiller, Mme Parchemal, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de M. et Mme Z..., de la SCP Ohl et Vexliard, avocat de Mme A.

Source officielle
CC

cr

61372557cd5801467741ce47

Cassation

28 mai 1991

28 mai 1991

et de Me BARADUC-BENABENT, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ ; Statuant sur le pourvoi formé par : B...

Source officielle
CC

cr

61372522cd5801467741b3ba

Cassation

18 octobre 1990

18 octobre 1990

, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ ; Statuant sur le pourvoi formé par : X...

Source officielle
CC

cr

S, en date du 5 novembre 1986, qui, dans une procédure suiviec/X du chef d'homicide involontaire

6137252acd5801467741b7d0

Cassation

5 avril 1990

5 avril 1990

, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ ; Statuant sur le pourvoi formé par : les époux X...

Source officielle
CC

cr

Mme Y... en congé et instruire à sa place le dossier ouvertc/Philippe X

61372533cd5801467741bcf7

Cassation

7 août 1990

7 août 1990

, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ ; Statuant sur le pourvoi formé par : X...

Source officielle
CC

cr

61372522cd5801467741b3d5

Cassation

4 décembre 1990

4 décembre 1990

et de Me GUINARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ ; Statuant sur les pourvois formés par : X...

Source officielle
CC

cr

61372535cd5801467741be0a

Cassation

8 août 1990

8 août 1990

, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ ; Statuant sur le pourvoi formé par : X...

Source officielle
CC

cr

61372550cd5801467741cb45

Cassation

27 mai 1991

27 mai 1991

, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ ; Statuant sur le pourvoi formé par : Y...

Source officielle
CC

cr

61372528cd5801467741b751

Cassation

9 janvier 1989

9 janvier 1989

le neuf janvier mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BREGEON, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

Source officielle

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