#Daniela Mühlleitner contre Ahmad Yusufi et Wadat Yusufi.#Demande de décision préjudicielle, introduite par l’Oberster Gerichtshof.

B A demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 1er octobre 2021 par lequel le maire d'Annonay a accordé un permis de construire n° PC 07010 21 A0039 à la société A Nos Watts, en vue de la construction de

A B demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 1er octobre 2021 par lequel le maire d'Annonay a accordé un permis de construire n° PC 07010 21 A0039 à la société A Nos Watts, en vue de la construction de

enregistrée le 7 janvier 2022, Mme A B demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 1er octobre 2021 par lequel le maire d'Annonay a accordé un permis de construire n° PC 07010 21 A0039 à la société A Nos Watts

B A demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 1er octobre 2021 par lequel le maire d'Annonay a accordé un permis de construire n° PC 07010 21 A0039 à la société A Nos Watts, en vue de la construction de

vertical-align:top } .sA8507A40 { margin-top:0pt; margin-left:35.4pt; margin-bottom:0pt } Résolution CM/ResDH(2025)187 Exécution de la décision de la Cour européenne des droits de l’homme Mohamed Hashem WATAD

l'autorisation d'utiliser la fréquence 96.5 MHZ pour la diffusion d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre, dénommé Radio Valois X... avec une puissance apparente rayonnée de 50 watts

B..., représenté par Me Watat, doit être regardé comme demandant au tribunal : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’annuler la décision du 29 août 2025 par

A B, représenté par Me Watat, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre la décision du 5 juillet 2022 du directeur

La SAS BH Construction intervient dans le cadre d'une relation tripartite conclue avec la société d'économie d'énergie (EDE) en présence de la SAS Watt Breizh.

    The report concluded: “Mrs Watts has limited life expectancy. The ideal outcome for Mrs Watts would in my view be for her to remain at Underhill House for the rest of her life.

Accord d'astreinte de la société Watts Industries France

Accord d'astreinte de la Société Watts Hydraulics-Socla

Accord Watts Industries France portant sur la médaille du travail

Accord Watts Industries France portant sur la prime du samedi

Accord relatif au forfait annuel en jours au sein de la société WAAT

ACCORD D'ENTREPRISE AU TITRE DE LA NAO 2024 - WATT DESIGN & BUILD

ACCORD D'ENTREPRISE AU TITRE DE LA NAO 2023 - WATT DESIGN & BUILD