AVOCATS) ; Organisme CPAM DES BDR () DÉBATS : A l'audience Publique du 27 Juin 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Anne-Claire HOURTANE Greffier : Madame WANDA

ABEILLE & ASSOCIES) ; CPAM 13 () DÉBATS : A l'audience Publique du 09 Mai 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Anne-Claire HOURTANE Greffier : Madame WANDA

Mr Ferdinand Attems was sentenced to two years' and Mrs Wanda Attems to thirteen months' deprivation of liberty with forced labour.

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Wanda Y..., épouse de M. Z..., demeurant ...

Christian X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 novembre 1992 par la cour d'appel de Riom (4ème chambre sociale), au profit de Mme Wanda Y..., demeurant ..., défenderesse à la cassation

annule le jugement du 26 juin 2003 par lequel le magistrat délégué par le président du tribunal administratif de Melun a annulé son arrêté du 17 juin 2003 décidant la reconduite à la frontière de Mme Wandé

ETAIT DEMANDE SI CHACUN DES ACCUSES ETAIT COUPABLE " DAVOIR, LE 6 SEPTEMBRE 1979, COMMIS UN ACTE DE PENETRATION SEXUELLE DE QUELQUE NATURE QU'IL SOIT, PAR VIOLENCE OU CONTRAINTE, SUR LA PERSONNE DE WANDA

Bernard Z..., demeurant Ferme de Charen à Algrange (Moselle), 2 / Mme Wanda Z..., demeurant Ferme de Charen à Algrange (Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 29 octobre 1991 par la cour d'appel

la SELARL TGE) C/ Mme [K] [O] () DÉBATS : A l'audience Publique du 01 Mars 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Stéphanie BERTHELOT Greffier : Madame WANDA

SELARL BLUM-ENGELHARD-DE CAZALET) DÉBATS : A l'audience Publique du 23 Février 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Stéphanie BERTHELOT Greffier : Madame WANDA

... 57530 COLLIGNY Représentée par Me WULVERYCK (avocat au barreau de PARIS) Monsieur Michel Y... ... 75003 PARIS Représenté par Me WULVERYCK (avocat au barreau de PARIS) Madame Wanda

Le 19 mai 2014, la société Wanders a été placée en liquidation judiciaire et Me [O] [S] a été désigné en qualité de liquidateur.

Commission européenne des Droits de l'Homme établi le 13 septembre 1995, conformément à l'article 31 (art. 31) de la Convention au sujet de la requête introduite le 27 mai 1994 par Francesco Rotella et Wanda

Wanda, demeurant ...

display:inline-block } .s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .sC1AC44A4 { width:228.11pt; display:inline-block } FOURTH SECTION DECISION PILOT-JUDGMENT PROCEDURE Application no. 5529/03 by Wanda

display:inline-block } .s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .sC1AC44A4 { width:228.11pt; display:inline-block } FOURTH SECTION DECISION PILOT-JUDGMENT PROCEDURE Application no. 25269/04 by Wanda

Organisme CPAM DES BOUCHES-DU-RHONE () DÉBATS : A l'audience Publique du 24 Mai 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Stéphanie BERTHELOT Greffier : Madame WANDA

ALLIANZ IARD (Me Bernard MAGNALDI) DÉBATS : A l'audience Publique du 24 Mai 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Stéphanie BERTHELOT Greffier : Madame WANDA

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à Mme Wanda X... du désistement partiel de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Franco, Ernesto B., en cassation d'un arrêt rendu le 26 novembre 1987 par la cour d'appel de Riom (2e chambre civile), au profit de Madame Wanda