Gabriel, - Y...

Gabriel Y..., font grief à l'arrêt attaqué (Fort-de-France, 12 janvier 2001) d'avoir infirmé le jugement, alors, selon le moyen, qu'en déduisant l'absence d'intention frauduleuse de M.

Servigny et/ou la S.C.I. de la Fontaine et/ou la S.C.I. les Hirondelles et/ou la Société L.C.S., les locaux sis ... à Hambach (57), susceptibles d'être occupés par M. et/ou Mme Gabriel X... et/ou la Société

Pierre Gabriel X..., demeurant rua Doutor Julio Y... 373, Santa Teresa, Rio de Janeiro (Brésil), résident temporaire ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 4 décembre 1989 par le président du tribunal

Gabriel, - A...

Jean-Gabriel, - X...

Jean-Pierre A... et de Mme Josette B..., eux-mêmes ayants droit (par voie de succession), respectivement de Jean-Pierre A... et d'Albertine B..., veuve de Gabriel A..., et que l'arrêt du 21 mai 1973 de

Gabriel, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, 3ème chambre, du 9 décembre 1992, qui, pour violences avec arme, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement, a prononcé la confiscation de l'arme

Anastase XZ..., Gabriel XZ..., Joël XZ..., Marc XZ..., Georges XB..., Mme Sylvie XC..., MM.

Pierre X..., son frère, et Gabrielle X..., épouse A..., sa nièce ; qu'elle avait souscrit des bons de capitalisation au porteur qui n'ont pas figuré à l'actif de sa succession et qui ont été payés le

Gabriele Petra, - C... de la X...

suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nicole X..., épouse Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 mai 1998 par la cour d'appel de Reims (Procédure d'exécution), au profit de Gabriel

CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à Mme X... du désistement de son pourvoi formé contre la Société générale ; Attendu que, le 21 juillet 1987, les époux Gabriel

Gabriel, - Y... Jeanne, épouse X..., - La SOCIETE SCEA NOUVEAU CHATEAU TOUR SERAN, - Z... Gérard, - de A...

." ; qu'il refusait la chronologie des acquisitions ; qu'il reconnaissait "posséder les déclarations de revenus de Gabriel pour 1986... puis toutes les déclarations de Gabriel puis de Jeanne... avoir retrouvé

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Gabriel Péri automobiles, dont le siège social est ...

Gabriel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 27 mai 2003, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'infractions au Code de l'urbanisme, a prononcé

Jean-Gabriel, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de CHAMBERY, en date du 4 avril 2003, qui a rejeté sa requête en annulation de la procédure d'extradition ; Vu le mémoire