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116 résultats pour « WILLEMIN Jean »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2200384_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

Willem, rapporteur public, - les observations de Me Cesso représentant M. F, et celles de M. E pour l'université de Bordeaux. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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TA

3ème Chambre

DTA_2407547_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

valeur du coefficient mentionné au III de l'article 4 du décret n°2022-597 du 21 avril 2022 relatif à la prise en compte des honoraires des professionnels et auxiliaires médicaux de la clinique Saint-Jean-Lez-Cèdres

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb3bbd3db21cbdd8d26a

Appel

25 septembre 2009

25 septembre 2009

25 / 09 / 2009 ARRÊT No No RG : 08 / 03243 MH / CS Décision déférée du 05 Juin 2008- Conseil de Prud'hommes de TOULOUSE (06 / 00741) WILAIN DE X... Denis Sonia Y...

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2102720_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Willem, rapporteur public, - et les observations de Me Veyssière représentant M. B A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c967bd3db21cbdd883d3

Appel

14 mars 2006

14 mars 2006

LOZERE Poursuites et diligences de son représentant légal en exercice 14 Bd Henri Bourrillon BP 4 48001 MENDE CEDEX 1 représentée par la SCP GUIZARD-SERVAIS, avoués à la Cour assistée de la SCP TALBOT & WILKIN

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2201063_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

Willem, rapporteur public, - les observations de M. H pour l'université de Bordeaux. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2202606_20240328

Administratif

28 mars 2024

28 mars 2024

Willem, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

civ1

613721bfcd580146773f6d49

Cassation

10 juin 1992

10 juin 1992

Jean-Pierre PG..., 34°/ Mme Claude, Jeanne HE..., épouse PG..., demeurant ensemble à Terrasson La Villedieu (Dordogne), rue Gaston Seruel, 35°/ Mme Simone, Jeanne, Aline XAU..., épouse XWC...

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6a17cedccdc6046d4730942f

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

RCS de [Localité 3] 722 057 460 [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Céline BART de la SELARL EMMANUELLE BOURDON- CÉLINE BART AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de Rouen et assistée de Me Jean-Marie

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2201742_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

Willem, rapporteur public, - et les observations de Me Hubert, représentant la société Saviel France. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

JU-3ème chambre

DTA_2202050_20231228

Administratif

28 décembre 2023

28 décembre 2023

tribunal : 1°) de prononcer la décharge totale de la cotisation de taxe d'enlèvement des ordures ménagères auxquelles elle a été assujettie au titre de l'année 2020 à raison de l'hôtel sis 2 rue Jean

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2102810_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Willem, rapporteur public, - et les observations de Me Chambord, représentant la commune de Saint-Loubès. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2101792_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

Willem, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2010:0420DEC001878809

Admin. suprême

20 avril 2010

20 avril 2010

Jean-Marie Le Pen, est un ressortissant français, né en   1928 et résidant à Saint-Cloud. Il est représenté devant la Cour par M e   W. de Saint Just, avocat à Boulogne-Billancourt. A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac0bd3db21cbdd8bf39

Appel

30 juin 2008

30 juin 2008

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE CIVILE GROSSES + EXPÉDITIONS Me Estelle GARNIER Me Jean-Michel DAUDÉ 30 / 06 / 2008 ARRÊT du : 30 JUIN 2008 N° RG : 07 / 01518 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2005594_20221006

Administratif

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Willem, rapporteur public ; - et les observations de Me Nataf, représentant la SCI NLPC. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2201738_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

Willem, rapporteur public, - et les observations de Me Hubert, représentant la société Saviel France. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2201739_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

Willem, rapporteur public, - et les observations de Me Hubert, représentant la société Saviel France. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2201740_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

Willem, rapporteur public, - et les observations de Me Hubert, représentant la société Saviel France. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2201744_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

Willem, rapporteur public, - et les observations de Me Hubert, représentant la société Saviel France. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle