Vincent, - Y...

(Val-de-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 6 juin 1990 par la cour d'appel de Paris (16e chambre, section A), au profit de : 1°) Mme Fanny Z..., épouse de M.

produit, et a fortiori en présence d'une transformation engendrant une diminution de la qualité du produit, aucune prolongation ne peut être apportée à la DLUO sous peine de constituer une tromperie à

Les gens comme vous, je préfère qu'ils viennent me voir avant de déposer leur demande pour voir si leur projet de vie correspond à ma commune.

dont 1 an avec sursis et mise à l'épreuve, et chacun à 5 ans d'interdiction de gérer et a prononcé sur les intérêts civils ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu les mémoires produits

Vincent, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 19 juin 2007, qui dans la procédure suivie contre lui des chefs de viols et agressions sexuelles aggravés

domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° N 24-18.599 contre l'arrêt rendu le 30 avril 2024 par la cour d'appel de Besançon (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Clinique Saint Vincent

En l'espèce, la requérante produit de nouveaux éléments, susceptibles de conduire la cour statuant au fond à adopter un plan modifié par rapport à celui produit en première instance.

formé par la société La Presse de la Manche, dont le siège est .... 408, 50104 Cherbourg Cédex, en cassation d'un arrêt rendu le 17 juin 1993 par la cour d'appel de Caen (3ème chambre sociale), au profit

observations de la société civile professionnelle CELICE et BLANCPAIN et de Me PARMENTIER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL; Statuant sur les pourvois formés par : - FAIT Vincent

Jean-Baptiste B..., demeurant quartier des Sablasses, 83990 Saint-Tropez, en cassation d'un arrêt rendu le 13 novembre 1997 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e chambre civile, section A), au profit

absolu imposé par un feu de signalisation, l'a condamné aux amendes de 1 000 francs pour le délit et de 500 francs pour la contravention et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu les mémoires produits

: Mme Krawiec ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire KARSENTY, les observations de Me CHOUCROY, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LAUNAY ; Vu le mémoire produit

contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 8 mars 2005, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Jacques Z... du chef d'escroquerie ; Vu les mémoires produits

Vincent, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 5 juin 2007, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de viols et agressions sexuelles aggravés

Vincent Y... des revenus publicitaires nécessaires au fonctionnement du site eMule-Paradise, site permettant de procéder directement au téléchargement des films piratés", M.

Vincent, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 27 mars 1996, qui, pour provocation à la discrimination raciale, et complicité, les a condamnés respectivement à 30 000 francs

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyen produit au pourvoi principal par la SCP Boullez, avocat aux Conseils, pour la société Les HautesTerres, Mme X..., épouse Y..., et M. Z... dit [...].