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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4ème Chambre civile
686438a00bb2f8a66ca64001
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[F] [D] en tant qu’expert et a ordonné une mesure d’expertise au contradictoire de la SNC Beauinvest et du syndicat des copropriétaires Résidence Victoria.
Source officielleCour d'Appel
6253c975bd3db21cbdd8860f
2 mai 2006
2 mai 2006
* No RG : 05/02722 Tribunal de Commerce de ROUBAIX TOURCOING du 19 Avril 2005 REF : TF/CP APPELANT Maître Philippe A... ès qualités de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la SARL VICTORIA
Source officielleAUDIENCE DE DELIBERE
69d8bc23cdc6046d47bf5148
9 avril 2026
9 avril 2026
Eric LEMONNIER, Président d'audience et Me Victorine DAVID, Greffier. Fait et donné en Notre Cabinet, le 09 avril 2026 par Nous, M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10857
21 juin 2018
21 juin 2018
Pascal F..., domicilié [...] , [...] , pris en qualité de liquidateur judiciaire de la SARL Victoria Pasteur, défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en
Source officielleCour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f76
16 mars 2018
16 mars 2018
La société Victoria Patrimoine ayant été placée en liquidation judiciaire par jugement du 19 mars 2014, M. et Mme X... se sont désistés d'instance et d'action à son égard.
Source officielle4e Chambre A
60347229e5b097604a0cb30e
8 décembre 2016
8 décembre 2016
DECEMBRE 2016 hg N° 2016/ 675 Rôle N° 15/11910 [I] [K] [N] [S] épouse [K] C/ [C] [A] [V] [D] [T] [B] [E] [C] épouse [A] Syndicat des copropriétaires DE L'IMMEUBLE ISOLA VICTORIA
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
662b43e3fe25450008314a94
24 avril 2024
24 avril 2024
- signé par Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre et par Victoria RENARD, Greffière, présente lors de la mise à disposition. *** Vu la décision du bâtonnier de l'ordre des avocats
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
67ecc7c98e074ba02f40a2d5
1 avril 2025
1 avril 2025
domicilié en cette qualité au siège ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D'APPEL (n° , 2 pages) Nous, Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, magistrat désigné par le premier président, Assistée de Victoria
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
65a7827a8121050008662de5
16 janvier 2024
16 janvier 2024
en qualité de liquidateur de la SCI DAC ORDONNANCE DE DESISTEMENT D'APPEL (n° , 2 pages) Nous, Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, magistrate en charge de la mise en état, Assistée de Victoria
Source officielleCour d'Appel
6253ca92bd3db21cbdd8b67e
2 mai 2006
2 mai 2006
02722 Tribunal de Commerce de ROUBAIX TOURCOING du 19 Avril 2005 REF : TF / CP APPELANT Maître Philippe X... ès qualités de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la SARL VICTORIA
Source officielleCour d'Appel
6253cb85bd3db21cbdd8db0e
4 avril 2011
4 avril 2011
les années paires, la deuxième moitié les années impaires) - fixer à la somme de 75 € par mois le montant de la pension alimentaire qu'il versera à Valérie Y... pour l'entretien et l'éducation de Victoria
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300625
19 mai 2009
19 mai 2009
moyen n'est pas fondé ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne les époux X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne les époux X... à payer à la SCI Parc Victoria
Source officiellesoc
6137237fcd5801467740a8dc
16 mai 2000
16 mai 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Hubadex Hôtel Victorine, société à responsabilité limitée, dont le siège
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
603240ea22f38776f8d0d367
16 mars 2018
16 mars 2018
La société Victoria Patrimoine ayant été placée en liquidation judiciaire par jugement du 19 mars 2014, M. et Mme [E] se sont désistés d'instance et d'action à son égard.
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1cc
3 septembre 2008
3 septembre 2008
ULADE INTERMARCHE Sa GAN EUROCOURTAGE IARD C / Victorine X... épouse DI Y...
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
671b35912edfb0b58c05ee23
24 octobre 2024
24 octobre 2024
- signé par Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre et par Victoria RENARD, Greffière, présente lors de la mise à disposition.
Source officielle9 SS
CETAT:CETATEXT000008004105
30 octobre 1998
30 octobre 1998
Vu la requête et le mémoire complémentaire, enregistrés le 6 avril 1998 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mlle Victoria Carmen X..., demeurant chez M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
68e5f1a2c9f36f05b44317eb
7 octobre 2025
7 octobre 2025
FONTAINEBLEAU - N° du dossier E000040P ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D'APPEL (n° , 2 pages) Nous, Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, conseiller de la mise en état, Assistée de Victoria
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
662b43e4fe25450008314aa8
25 avril 2024
25 avril 2024
Conseillère - Mme Patricia GRASSO, Conseillère - Mme Agnès BISCH, Conseillère - Mme Nicole COCHET, Magistrate Honoraire juridictionnel qui en ont délibéré Greffière, lors des débats : Mme Victoria
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
671b35922edfb0b58c05ee3b
24 octobre 2024
24 octobre 2024
- signé par Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de Chambre et par Victoria RENARD, Greffière, présente lors de la mise à disposition.
Source officiellePage 4 sur 49