décembre 2004 avec la société Avipur 3D un contrat d'abonnement de veille des marchés et des sites internet d'une durée d'un an, renouvelable, sauf résiliation un mois avant l'échéance, la société Vecteur

* RECEVOIR la société VECTEUR PLUS en ses demandes ; * CONDAMNER la société AMAC FORMATION à payer à la société VECTEUR PLUS la somme de 5 537,05 euros TTC, outre la clause pénale de 120,00 euros en

VECTEURS et la S.N.C. DU X...

    Principaux faits   Le requérant, Simion Iambor, est un ressortissant roumain né en 1958 et résidant à Beba-Veche (Roumanie).

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Bayerninvest Kag Mbh, agissant pour le compte de la société Bayerninvest Veco Fonds (N°040), a demandé au tribunal administratif

’ayant pas constitué avocat Madame [R] [S] divorcée [Y] née le [Date naissance 2] 1965 à [Localité 1], de nationalité française, demeurant et domiciliée [Adresse 3] à [Localité 4] Ayant Me Mylène VECCHIE-PEYRON

celui qui se prétend libéré doit justifier le paiement ou le fait qui a produit l'extinction de son obligation ; Attendu selon l'arrêt attaqué (Grenoble 26 mai 2011) que le 23 octobre 2000, la SCI Vecteur

contribution apportée par les appelants à la préservation de l'environnement martiniquais de la part de personnes mises en examen pour trafic de produits illicites et dangereux se faisant ainsi les vecteurs

énonciations de l'arrêt, d'une part si "la description" donnée par la jeune fille au cours de son audition par la brigade des mineurs de "scènes de fellation et de cunilingus" correspond à une scène réellement vécue

enregistrés les 21 novembre 2017, 26 janvier 2018, 29 janvier 2018, 8 avril 2022 et 27 avril 2023, la société BayernInvest Kapitalverwaltungsgesellschaft mbH, agissant pour le compte du fonds BayernInvest VECO

requête et des mémoires, enregistrés les 20 mars 2024, 19 avril 2024, 19 juin 2024, 26 septembre 2024 et 27 septembre 2024, la société Bayerinvest KAG mbH, agissant pour le compte du fonds Bayerinvest Veco

VECTEUR ENERGIE dont le siège social est sis [Adresse 3] non comparante Société BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Amélie GONCALVES, avocat

Le Tribunal a fait convoquer VECTEUR-SERTHEC SARL, par les soins du greffier, conformément aux articles L 643-9 ou L. 644-5 du code de commerce, le cas échéant, et R. 643-17 du même code, pour l'examen

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 7 FÉVRIER 2024 La société Veca

X... connaissait des difficultés psychiques résultant des licenciements et ruptures affectives qu'il avait vécues, pour lesquelles il n'avait en l'état pas entamé de suivi et qui avaient contribué à la

l'éditorial, que ce contenu de la revue n'a guère changé entre 2007 et 2014, mais que sa forme a été un peu modifiée (plus de photos et moins de textes), de sorte qu'elle ne se présente toujours pas comme le vecteur

Elle a indiqué que son hospitalisation complète, qui faisait suite à un signalement de membres de sa famille et qu'elle avait mal vécue, n'était pas justifiée, alors même qu'elle avait toujours respecté

Conformément au protocole, la SARL VECO sera condamnée aux entiers dépens.